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378 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commission permanente du Conseil général. Relevés des emprunts et dettes.

Date

1910

Cote

5 Z 112, 5 Z 1085 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Session extraordinaire et 1re session de 1940 : rapports du préfet (87 et 39 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1940

Cote

1 N 318

Résultat n°3

2e session de 1939 : rapport du préfet (102 pages) ; rapports des chefs de service (344 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1939

Cote

1 N 317

Résultat n°4

1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1939

Cote

1 N 316

Résultat n°5

2e session de 1938 : rapports du préfet (125 et 66 pages) ; rapports des chefs de service (343 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1938

Cote

1 N 315

Résultat n°6

1re session de 1938 : rapports du préfet (117 et 94 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1938

Cote

1 N 314

Résultat n°7

2e session de 1937 : rapports du préfet (111 et 75 pages) ; rapports des chefs de service (326 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1937

Cote

1 N 313

Résultat n°8

1re session de 1937 : rapports du préfet (185 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1937

Cote

1 N 312

Résultat n°9

2e session de 1936 : rapports du préfet (171 et 81 pages) ; rapport des chefs de service (333 et 7 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1936

Cote

1 N 311

Résultat n°10

1re session de 1936 : rapports du préfet (135 et 50 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1936

Cote

1 N 310

Résultat n°11

2e session de 1935 : rapports du préfet (105 et 76 pages) ; rapports des chefs de service (280 et 24 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1935

Cote

1 N 309

Résultat n°12

1re session de 1935 : rapports du préfet (178 et 40 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1935

Cote

1 N 308

Résultat n°13

2e session de 1934 : rapports du préfet (130 et 80 pages) ; rapports des chefs de service (358 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1934

Cote

1 N 307

Résultat n°14

1re session de 1934 : rapports du préfet (212 et 55 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1934

Cote

1 N 306

Résultat n°15

2e session de 1933 : rapports du préfet (226 et 99 pages) ; rapports des chefs de service (358 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1933

Cote

1 N 305

Résultat n°16

1re session de 1933 : rapports du préfet (319 et 70 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1933

Cote

1 N 304

Résultat n°17

2e session de 1932 : rapports du préfet (140 et 82 pages) ; rapports des chefs de service (379 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1932

Cote

1 N 303

Résultat n°18

1re session de 1932 : rapports du préfet (180 et 91 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1932

Cote

1 N 302

Résultat n°19

Session extraordinaire et 2e session de 1931 : rapports du préfet (174 et 88 pages) ; rapports des chefs de service (351 et 29 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1931

Cote

1 N 301

Résultat n°20

1re session de 1931 : rapports du préfet (165 et 148 pages) ; procès-verbaux des délibérations.

Date

1931

Cote

1 N 300