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378 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Règlement pour le conseil général de la Marne
Cote
Chp 6816 (Cote intellectuelle)
 Date
1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement pour le conseil général de la Marne
Résultat n°2

Règlement pour le conseil général de la Marne
Cote
Chp 6817 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement pour le conseil général de la Marne
Résultat n°3

Adresse du Conseil général permanent de la commune de Châlons, à l'assemblée nationale (13 septembre 1792)
Cote
Chp 6973 (Cote intellectuelle)
 Date
[1792]
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Adresse du Conseil général permanent de la commune...
Résultat n°4

Conseil général de la Marne. Renouvellement triennal de 1961. (Séance du 17 juin 1961)
Cote
Chp 9451 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Conseil général de la Marne. Renouvellement triennal...
Résultat n°5

A la rencontre du Conseil Général
Cote
Chp 12253 (Cote intellectuelle)
 Date
[1989]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • A la rencontre du Conseil Général
Résultat n°6

Le Conseil Général [de la Marne]
Cote
Chp 12447 (Cote intellectuelle)
 Date
[1996]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Conseil Général [de la Marne]
Résultat n°7

Conseil général et conseil d'arrondissement du département de la Marne
Cote
Chp 15015 (Cote intellectuelle)
 Date
1884
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Conseil général et conseil d'arrondissement du département...
Résultat n°8

An VIII de la République. Liste des citoyens composant le conseil général du département, et les conseils d'arrondissements communaux
Cote
Chp 15240 (Cote intellectuelle)
 Date
[anVIII]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • An VIII de la République. Liste des citoyens composant...
Résultat n°9

Liste du tiers des membres du conseil général du département de la Marne, sortis tant par démission que par le tirage au sort fait en éxécution de l'article 86 de l'arrêté du gouvernement du 19 fructidor an 10
Cote
Chp 15346 (Cote intellectuelle)
 Date
[1802]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Liste du tiers des membres du conseil général du département...
Résultat n°10

Le Conseil général de l'Aube
Cote
Chp 16989 (Cote intellectuelle)
 Date
décembre 1972
 Lieu
Troyes (Aube, France)
 Type de document
Périodique

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le Conseil général de l'Aube
Résultat n°11

Le Conseil général et le département de la Marne, 1971-1975
Cote
Chp 17046 (Cote intellectuelle)
 Date
1976
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Conseil général et le département de la Marne, 1971-1975
Résultat n°12

Les Activités du Conseil Général de la Marne : 1982-1990
Cote
Chp 17929 (Cote intellectuelle)
 Date
[1992]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Activités du Conseil Général de la Marne : 1982-1990
Résultat n°13

Mieux connaître le Conseil général de la Marne : l'assemblée départementale
Cote
Chp 19327
 Date
2004
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Brochure

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Mieux connaître le Conseil général de la Marne : l'assemblée...
Résultat n°14

Contre la R.P. intégrale ou tronquée. Le référendum des conseils généraux (session d'avril 1923) / Camille Servat
Cote
Dp 5323 (Cote intellectuelle)
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Contre la R.P. intégrale ou tronquée. Le référendum...
Résultat n°15

Le Conseil général / Le Conseil général de la Marne ; Comité départemental de documentation pédagogique, collab.
Cote
Dp 6015 (Cote intellectuelle)
 Date
[2000]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Conseil général / Le Conseil général de la Marne...
Résultat n°16

Observations sur le projet de loi relatif aux conseils généraux / par M. le Cte de Montalivet
Cote
Hp 5246 (Cote intellectuelle)
 Date
1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Observations sur le projet de loi relatif aux conseils...
Résultat n°17

Les grandes heures du Conseil Général de la Martinique
Cote
Hp 16441 (Cote intellectuelle)
 Date
1990
 Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les grandes heures du Conseil Général de la Martinique
Résultat n°18

Rapports du préfet au Conseil général (avec tables) : an VIII (7 pages) ; an IX (30 pages) ; an X (24 pages) ; an XI (25 pages) ; an XII (26 pages) ; an XIII (23 pages) ; 1806 (29 pages) ; 1807 (17 pages).
Cote
1 N 1
 Date
an VIII - 1807
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapports du préfet au Conseil général (avec tables)...
Résultat n°19

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 2
 Date
an VIII
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°20

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 3
 Date
an IX
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°21

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 4
 Date
an X
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°22

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 5
 Date
an XI
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°23

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 6
 Date
an XII
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°24

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 7
 Date
an XIII
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°25

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 8
 Date
1806
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°26

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 9
 Date
1807
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°27

Rapport du préfet (16 pages avec table) et procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 10
 Date
1808
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (16 pages avec table) et procès-verbaux...
Résultat n°28

Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'un rappport anonyme sur la Vesle, sa navigation et les marais qui la bordent ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 11
 Date
1809
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'un...
Résultat n°29

Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'états comparatifs entre les manufactures de Reims, Châlons, Vitry et Suippes ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 12
 Date
1810
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'états...
Résultat n°30

Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 13
 Date
1811
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°31

Rapport du préfet (4 et 15 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 14
 Date
1812 - 1813
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (4 et 15 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°32

Rapport du préfet pour la session de 1814 (16 pages sans table) ; procès-verbaux des séances de 1814 et de 1815.
Cote
1 N 15
 Date
1814 - 1815
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet pour la session de 1814 (16 pages...
Résultat n°33

Rapport du préfet (11 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 16
 Date
1816
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (11 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°34

Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 17
 Date
1817
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°35

Rapport du préfet (10 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 18
 Date
1818
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (10 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°36

Rapport du préfet (14 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 19
 Date
1819
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (14 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°37

Rapport du préfet (13 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 20
 Date
1820
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (13 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°38

Notes de Jean-Baptiste DESSAINT de CHEVRIERES, conseiller général ; rapports au Conseil général.
Cote
1 N 21
 Date
an VIII - 1820
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Notes de Jean-Baptiste DESSAINT de CHEVRIERES, conseiller...
Résultat n°39

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 22
 Date
1821
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°40

Rapport du préfet (17 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 23
 Date
1822
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (17 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°41

Rapport du préfet (20 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 24
 Date
1823
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (20 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°42

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 25
 Date
1824
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°43

Rapport du préfet (15 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 26
 Date
1825
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (15 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°44

Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 27
 Date
1826
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°45

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 28
 Date
1827
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°46

Rapport du préfet (18 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 29
 Date
1828
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (18 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°47

Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 30
 Date
1829
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°48

Rapport du préfet (22 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 31
 Date
1831
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (22 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°49

Rapport du préfet (20 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 32
 Date
1832
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (20 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°50

1re session de 1833 : rapport du préfet (18 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 33
 Date
1833
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 1re session de 1833 : rapport du préfet (18 pages sans...
Résultat n°51

2e session de 1833: rapport du préfet (17 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 34
 Date
1833
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 2e session de 1833: rapport du préfet (17 pages sans...
Résultat n°52

Rapport du préfet (25 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 35
 Date
1834
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (25 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°53

Rapport du préfet (19 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 36
 Date
1835
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (19 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°54

Rapport du préfet (22 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 37
 Date
1836
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (22 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°55

Rapport du préfet (34 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 38
 Date
1837
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (34 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°56

Rapport du préfet (33 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 39
 Date
1838
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (33 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°57

Rapport du préfet (44 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 40
 Date
1839
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (44 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°58

Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 41
 Date
1840
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°59

1re session de 1841 : rapport du préfet (110 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 42
 Date
1841
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 1re session de 1841 : rapport du préfet (110 pages...
Résultat n°60

2e session de 1841 : rapport du préfet (12 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 43
 Date
1841
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 2e session de 1841 : rapport du préfet (12 pages sans...
Résultat n°61

Rapport du préfet (70 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 44
 Date
1842
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (70 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°62

Rapport du préfet (178 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 45
 Date
1843
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (178 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°63

Rapport du préfet (201 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 46
 Date
1844
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (201 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°64

Rapport du préfet (165 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 47
 Date
1845
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (165 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°65

Rapport du préfet (95 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 48
 Date
1846
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (95 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°66

Rapport du préfet (68 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 49
 Date
1847
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (68 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°67

Rapport du préfet (52 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 50
 Date
1848
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (52 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°68

Rapport du préfet (52 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 51
 Date
1849
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (52 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°69

Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 52
 Date
1850
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°70

Rapport du préfet (60 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 53
 Date
1851
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (60 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°71

Rapport du préfet (55 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 54
 Date
1852
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (55 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°72

Rapport du préfet (66 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 55
 Date
1853
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (66 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°73

Rapport du préfet (98 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 56
 Date
1854
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (98 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°74

Rapport du préfet (74 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 57
 Date
1855
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (74 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°75

Rapport du préfet (66 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 58
 Date
1856
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (66 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°76

Rapport du préfet (69 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 59
 Date
1857
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (69 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°77

Rapport du préfet (74 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 60
 Date
1858
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (74 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°78

Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 61
 Date
1859
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°79

Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 62
 Date
1860
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°80

Rapport du préfet (85 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 63
 Date
1861
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (85 pages avec table) ; procès-verbaux...