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378 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Règlement pour le conseil général de la Marne
Cote
Chp 6816 (Cote intellectuelle)
 Date
1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement pour le conseil général de la Marne
Résultat n°2

Règlement pour le conseil général de la Marne
Cote
Chp 6817 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement pour le conseil général de la Marne
Résultat n°3

Adresse du Conseil général permanent de la commune de Châlons, à l'assemblée nationale (13 septembre 1792)
Cote
Chp 6973 (Cote intellectuelle)
 Date
[1792]
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Adresse du Conseil général permanent de la commune...
Résultat n°4

Conseil général de la Marne. Renouvellement triennal de 1961. (Séance du 17 juin 1961)
Cote
Chp 9451 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Conseil général de la Marne. Renouvellement triennal...
Résultat n°5

A la rencontre du Conseil Général
Cote
Chp 12253 (Cote intellectuelle)
 Date
[1989]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • A la rencontre du Conseil Général
Résultat n°6

Le Conseil Général [de la Marne]
Cote
Chp 12447 (Cote intellectuelle)
 Date
[1996]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Conseil Général [de la Marne]
Résultat n°7

Conseil général et conseil d'arrondissement du département de la Marne
Cote
Chp 15015 (Cote intellectuelle)
 Date
1884
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Conseil général et conseil d'arrondissement du département...
Résultat n°8

An VIII de la République. Liste des citoyens composant le conseil général du département, et les conseils d'arrondissements communaux
Cote
Chp 15240 (Cote intellectuelle)
 Date
[anVIII]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • An VIII de la République. Liste des citoyens composant...
Résultat n°9

Liste du tiers des membres du conseil général du département de la Marne, sortis tant par démission que par le tirage au sort fait en éxécution de l'article 86 de l'arrêté du gouvernement du 19 fructidor an 10
Cote
Chp 15346 (Cote intellectuelle)
 Date
[1802]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Liste du tiers des membres du conseil général du département...
Résultat n°10

Le Conseil général de l'Aube
Cote
Chp 16989 (Cote intellectuelle)
 Date
décembre 1972
 Lieu
Troyes (Aube, France)
 Type de document
Périodique

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le Conseil général de l'Aube
Résultat n°11

Le Conseil général et le département de la Marne, 1971-1975
Cote
Chp 17046 (Cote intellectuelle)
 Date
1976
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Conseil général et le département de la Marne, 1971-1975
Résultat n°12

Les Activités du Conseil Général de la Marne : 1982-1990
Cote
Chp 17929 (Cote intellectuelle)
 Date
[1992]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Activités du Conseil Général de la Marne : 1982-1990
Résultat n°13

Mieux connaître le Conseil général de la Marne : l'assemblée départementale
Cote
Chp 19327
 Date
2004
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Brochure

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Mieux connaître le Conseil général de la Marne : l'assemblée...
Résultat n°14

Contre la R.P. intégrale ou tronquée. Le référendum des conseils généraux (session d'avril 1923) / Camille Servat
Cote
Dp 5323 (Cote intellectuelle)
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Contre la R.P. intégrale ou tronquée. Le référendum...
Résultat n°15

Le Conseil général / Le Conseil général de la Marne ; Comité départemental de documentation pédagogique, collab.
Cote
Dp 6015 (Cote intellectuelle)
 Date
[2000]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Conseil général / Le Conseil général de la Marne...
Résultat n°16

Observations sur le projet de loi relatif aux conseils généraux / par M. le Cte de Montalivet
Cote
Hp 5246 (Cote intellectuelle)
 Date
1865
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Observations sur le projet de loi relatif aux conseils...
Résultat n°17

Les grandes heures du Conseil Général de la Martinique
Cote
Hp 16441 (Cote intellectuelle)
 Date
1990
 Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les grandes heures du Conseil Général de la Martinique
Résultat n°18

Rapports du préfet au Conseil général (avec tables) : an VIII (7 pages) ; an IX (30 pages) ; an X (24 pages) ; an XI (25 pages) ; an XII (26 pages) ; an XIII (23 pages) ; 1806 (29 pages) ; 1807 (17 pages).
Cote
1 N 1
 Date
an VIII - 1807
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapports du préfet au Conseil général (avec tables)...
Résultat n°19

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 2
 Date
an VIII
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°20

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 3
 Date
an IX
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.