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378 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Règlement pour le conseil général de la Marne

Date

1872

Cote

Chp 6816 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Règlement pour le conseil général de la Marne

Date

1899

Cote

Chp 6817 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Adresse du Conseil général permanent de la commune de Châlons, à l'assemblée nationale (13 septembre 1792)

Date

[1792]

Cote

Chp 6973 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Conseil général de la Marne. Renouvellement triennal de 1961. (Séance du 17 juin 1961)

Date

1961

Cote

Chp 9451 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

A la rencontre du Conseil Général

Date

[1989]

Cote

Chp 12253 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Le Conseil Général [de la Marne]

Date

[1996]

Cote

Chp 12447 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Conseil général et conseil d'arrondissement du département de la Marne

Date

1884

Cote

Chp 15015 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

An VIII de la République. Liste des citoyens composant le conseil général du département, et les conseils d'arrondissements communaux

Date

[anVIII]

Cote

Chp 15240 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Liste du tiers des membres du conseil général du département de la Marne, sortis tant par démission que par le tirage au sort fait en éxécution de l'article 86 de l'arrêté du gouvernement du 19 fructidor an 10

Date

[1802]

Cote

Chp 15346 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Le Conseil général de l'Aube

Date

décembre 1972

Cote

Chp 16989 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Le Conseil général et le département de la Marne, 1971-1975

Date

1976

Cote

Chp 17046 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Les Activités du Conseil Général de la Marne : 1982-1990

Date

[1992]

Cote

Chp 17929 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Mieux connaître le Conseil général de la Marne : l'assemblée départementale

Date

2004

Cote

Chp 19327

Résultat n°14

Contre la R.P. intégrale ou tronquée. Le référendum des conseils généraux (session d'avril 1923) / Camille Servat

Date

1923

Cote

Dp 5323 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Le Conseil général / Le Conseil général de la Marne ; Comité départemental de documentation pédagogique, collab.

Date

[2000]

Cote

Dp 6015 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Observations sur le projet de loi relatif aux conseils généraux / par M. le Cte de Montalivet

Date

1865

Cote

Hp 5246 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Les grandes heures du Conseil Général de la Martinique

Date

1990

Cote

Hp 16441 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Rapports du préfet au Conseil général (avec tables) : an VIII (7 pages) ; an IX (30 pages) ; an X (24 pages) ; an XI (25 pages) ; an XII (26 pages) ; an XIII (23 pages) ; 1806 (29 pages) ; 1807 (17 pages).

Date

an VIII - 1807

Cote

1 N 1

Résultat n°19

Procès-verbaux des séances.

Date

an VIII

Cote

1 N 2

Résultat n°20

Procès-verbaux des séances.

Date

an IX

Cote

1 N 3