Filtrer les résultats
Multimédias
  • 378
Lieux
  • 318
  • 23
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 9
  • 192
  • 168
  • 22
Nom de l'inventaire
  • 318
  • 13
  • 10
  • 9
  • 9
Afficher plus
Typologies
  • 11
  • 6
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 378
  • 328
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus

378 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Adresse du Conseil général permanent de la commune de Châlons, à l'assemblée nationale (13 septembre 1792)

    Date de publication

    [1792]

    Date

    [1792]

    Cote

    Chp 6973 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Adresse du Conseil général permanent de la commune...
  2. Résultat n°2

    Analyse des procès-verbaux des conseils généraux des départements. 1799-1894

    Date

    1799-1894

    Cote

    Delta 1140/1-89

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Analyse des procès-verbaux des conseils généraux des...
    • Analyse des procès-verbaux des conseils généraux des...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII

    Cote

    1 N 2

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  4. Résultat n°4

    Notes de Jean-Baptiste DESSAINT de CHEVRIERES, conseiller général ; rapports au Conseil général.

    Date

    an VIII - 1820

    Cote

    1 N 21

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Notes de Jean-Baptiste DESSAINT de CHEVRIERES, conseiller...
  5. Résultat n°5

    Rapports du préfet au Conseil général (avec tables) : an VIII (7 pages) ; an IX (30 pages) ; an X (24 pages) ; an XI (25 pages) ; an XII (26 pages) ; an XIII (23 pages) ; 1806 (29 pages) ; 1807 (17 pages).

    Date

    an VIII - 1807

    Cote

    1 N 1

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapports du préfet au Conseil général (avec tables)...
  6. Résultat n°6

    Dossiers des sessions.

    Date

    an VIII

    Cote

    1 N 67

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  7. Résultat n°7

    An VIII de la République. Liste des citoyens composant le conseil général du département, et les conseils d'arrondissements communaux

    Date de publication

    [an VIII]

    Date

    [anVIII]

    Cote

    Chp 15240 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • An VIII de la République. Liste des citoyens composant...
  8. Résultat n°8

    Dossiers des sessions.

    Date

    an IX

    Cote

    1 N 68

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an IX

    Cote

    1 N 3

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an X

    Cote

    1 N 4

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  11. Résultat n°11

    Dossiers des sessions.

    Date

    an X

    Cote

    1 N 70

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  12. Résultat n°12

    Dossiers des sessions.

    Date

    an X

    Cote

    1 N 69

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  13. Résultat n°13

    Liste du tiers des membres du conseil général du département de la Marne, sortis tant par démission que par le tirage au sort fait en éxécution de l'article 86 de l'arrêté du gouvernement du 19 fructidor an 10

    Date de publication

    [1802]

    Date

    [1802]

    Cote

    Chp 15346 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Liste du tiers des membres du conseil général du département...
  14. Résultat n°14

    Dossiers des sessions.

    Date

    an XI

    Cote

    1 N 71

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an XI

    Cote

    1 N 5

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  16. Résultat n°16

    Dossiers des sessions.

    Date

    an XII

    Cote

    1 N 72

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an XII

    Cote

    1 N 6

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an XIII

    Cote

    1 N 7

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  19. Résultat n°19

    Dossiers des sessions.

    Date

    an XIII - 1810

    Cote

    1 N 73

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1806

    Cote

    1 N 8

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1807

    Cote

    1 N 9

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  22. Résultat n°22

    Rapport du préfet (16 pages avec table) et procès-verbaux des séances.

    Date

    1808

    Cote

    1 N 10

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (16 pages avec table) et procès-verbaux...
  23. Résultat n°23

    Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'un rappport anonyme sur la Vesle, sa navigation et les marais qui la bordent ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1809

    Cote

    1 N 11

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'un...
  24. Résultat n°24

    Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'états comparatifs entre les manufactures de Reims, Châlons, Vitry et Suippes ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1810

    Cote

    1 N 12

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'états...
  25. Résultat n°25

    Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1811

    Cote

    1 N 13

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux...
  26. Résultat n°26

    Rapport du préfet (4 et 15 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1812 - 1813

    Cote

    1 N 14

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (4 et 15 pages sans table) ; procès-verbaux...
  27. Résultat n°27

    Dossiers des sessions.

    Date

    1812 - 1815

    Cote

    1 N 74

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  28. Résultat n°28

    Rapport du préfet pour la session de 1814 (16 pages sans table) ; procès-verbaux des séances de 1814 et de 1815.

    Date

    1814 - 1815

    Cote

    1 N 15

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet pour la session de 1814 (16 pages...
  29. Résultat n°29

    Dossiers des sessions.

    Date

    1816 - 1819

    Cote

    1 N 75

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  30. Résultat n°30

    Rapport du préfet (11 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1816

    Cote

    1 N 16

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (11 pages sans table) ; procès-verbaux...
  31. Résultat n°31

    Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1817

    Cote

    1 N 17

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux...
  32. Résultat n°32

    Rapport du préfet (10 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1818

    Cote

    1 N 18

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (10 pages sans table) ; procès-verbaux...
  33. Résultat n°33

    Rapport du préfet (14 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1819

    Cote

    1 N 19

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (14 pages sans table) ; procès-verbaux...
  34. Résultat n°34

    Rapport du préfet (13 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1820

    Cote

    1 N 20

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (13 pages sans table) ; procès-verbaux...
  35. Résultat n°35

    Dossiers des sessions.

    Date

    1820 - 1824

    Cote

    1 N 76

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  36. Résultat n°36

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1821

    Cote

    1 N 22

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  37. Résultat n°37

    Rapport du préfet (17 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1822

    Cote

    1 N 23

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (17 pages sans table) ; procès-verbaux...
  38. Résultat n°38

    Rapport du préfet (20 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1823

    Cote

    1 N 24

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (20 pages sans table) ; procès-verbaux...
  39. Résultat n°39

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1824

    Cote

    1 N 25

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  40. Résultat n°40

    Dossiers des sessions.

    Date

    1825 - 1829

    Cote

    1 N 77

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  41. Résultat n°41

    Rapport du préfet (15 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1825

    Cote

    1 N 26

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (15 pages sans table) ; procès-verbaux...
  42. Résultat n°42

    Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1826

    Cote

    1 N 27

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux...
  43. Résultat n°43

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1827

    Cote

    1 N 28

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  44. Résultat n°44

    Rapport du préfet (18 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1828

    Cote

    1 N 29

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (18 pages sans table) ; procès-verbaux...
  45. Résultat n°45

    Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1829

    Cote

    1 N 30

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux...
  46. Résultat n°46

    Dossiers des sessions.

    Date

    1830 - 1835

    Cote

    1 N 78

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  47. Résultat n°47

    Rapport du préfet (22 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1831

    Cote

    1 N 31

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (22 pages sans table) ; procès-verbaux...
  48. Résultat n°48

    Rapport du préfet (20 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1832

    Cote

    1 N 32

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (20 pages sans table) ; procès-verbaux...
  49. Résultat n°49

    1re session de 1833 : rapport du préfet (18 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1833

    Cote

    1 N 33

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session de 1833 : rapport du préfet (18 pages sans...
  50. Résultat n°50

    2e session de 1833: rapport du préfet (17 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1833

    Cote

    1 N 34

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 2e session de 1833: rapport du préfet (17 pages sans...
  51. Résultat n°51

    Précis des opérations du Conseil Général dans sa session de juillet dernier / Département de la Marne. 1834

    Date

    1834

    Cote

    Chp 13404

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Précis des opérations du Conseil Général dans sa session...
  52. Résultat n°52

    Rapport du préfet (25 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1834

    Cote

    1 N 35

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (25 pages avec table) ; procès-verbaux...
  53. Résultat n°53

    Rapport du préfet (19 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1835

    Cote

    1 N 36

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (19 pages avec table) ; procès-verbaux...
  54. Résultat n°54

    Procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1836 - 1838

    Cote

    1 N 146

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Procès-verbaux des délibérations.
  55. Résultat n°55

    Rapport du préfet (22 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1836

    Cote

    1 N 37

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (22 pages avec table) ; procès-verbaux...
  56. Résultat n°56

    Dossiers des sessions.

    Date

    1836 - 1838

    Cote

    1 N 79

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  57. Résultat n°57

    De l'organisation et des attributions des conseils généraux de département et des conseils d'arrondissement

    Date de publication

    1837

    Auteur

    Dumesnil, J.

    Date

    1837

    Cote

    D bib 688 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • De l'organisation et des attributions des conseils...
  58. Résultat n°58

    Rapport du préfet (34 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1837

    Cote

    1 N 38

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (34 pages avec table) ; procès-verbaux...
  59. Résultat n°59

    Rapport du préfet (33 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1838

    Cote

    1 N 39

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (33 pages avec table) ; procès-verbaux...
  60. Résultat n°60

    Rapport du préfet (44 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1839

    Cote

    1 N 40

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (44 pages sans table) ; procès-verbaux...
  61. Résultat n°61

    Dossiers des sessions.

    Date

    1839

    Cote

    1 N 80

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  62. Résultat n°62

    Rapport du préfet (37 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1839

    Cote

    1 N 147

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (37 pages) ; procès-verbal des délibérations.
  63. Résultat n°63

    Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1840

    Cote

    1 N 41

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux...
  64. Résultat n°64

    Dossiers des sessions.

    Date

    1840 - 1858

    Cote

    1 N 81

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  65. Résultat n°65

    Analyse des voeux des Conseils généraux de département. ParisP. Dupont1840-1850

    Date

    1840-1850

    Cote

    Delta 1141/1-9

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Analyse des vœux des conseils généraux des départements...
    • Analyse des voeux des Conseils généraux de département. ParisP....
  66. Résultat n°66

    Rapport du préfet (78 pages) ; rapports des chefs de service (78 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1840

    Cote

    1 N 148

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (78 pages) ; rapports des chefs de...
  67. Résultat n°67

    1re session de 1841 : rapport du préfet (110 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1841

    Cote

    1 N 42

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session de 1841 : rapport du préfet (110 pages...
  68. Résultat n°68

    1re session de 1841 : rapport du préfet (142 pages) ; rapports des chefs de service (198 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1841

    Cote

    1 N 149

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • 1re session de 1841 : rapport du préfet (142 pages)...
  69. Résultat n°69

    Session extraordinaire de 1841 : rapport du préfet concernant l'établissement d'un chemin de fer de Paris à Strasbourg ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1841

    Cote

    1 N 150

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Session extraordinaire de 1841 : rapport du préfet...
  70. Résultat n°70

    2e session de 1841 : rapport du préfet (12 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1841

    Cote

    1 N 43

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 2e session de 1841 : rapport du préfet (12 pages sans...
  71. Résultat n°71

    Rapport du préfet (98 pages) ; rapports des chefs de service (61 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1842

    Cote

    1 N 151

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (98 pages) ; rapports des chefs de...
  72. Résultat n°72

    Rapport du préfet (70 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1842

    Cote

    1 N 44

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (70 pages avec table) ; procès-verbaux...
  73. Résultat n°73

    Constitution et pouvoirs des Conseils généraux et des Conseils d'arrondissement, ou Législation complète sur les Conseils généraux et les Conseils d'arrondissement : commentée à l'aide des discussions parlementaires, des circulaires ministérielles, de la jurisprudence administrative et civile / par Thibaut Lefebvre,...

    Date de publication

    1843

    Auteur

    Lefebvre, Thibaut

    Date

    1843

    Cote

    D bib 815 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Constitution et pouvoirs des Conseils généraux et des...
  74. Résultat n°74

    Rapport du préfet (171 pages) ; rapports des chefs de service (35 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1843

    Cote

    1 N 152

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (171 pages) ; rapports des chefs...
  75. Résultat n°75

    De l'organisation et des attributions des conseils généraux de département et des conseils d'arrondissement / par J. Dumesnil

    Date de publication

    1843

    Auteur

    Dumesnil, J.

    Date

    1843

    Cote

    D bib 816 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • De l'organisation et des attributions des conseils...
  76. Résultat n°76

    Rapport du préfet (178 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1843

    Cote

    1 N 45

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (178 pages avec table) ; procès-verbaux...
  77. Résultat n°77

    Rapport du préfet (179 pages) ; rapports des chefs de service (55 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1844

    Cote

    1 N 153

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (179 pages) ; rapports des chefs...
  78. Résultat n°78

    Rapport du préfet (201 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1844

    Cote

    1 N 46

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (201 pages avec table) ; procès-verbaux...
  79. Résultat n°79

    Rapport du préfet (165 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1845

    Cote

    1 N 47

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (165 pages avec table) ; procès-verbaux...
  80. Résultat n°80

    Rapport du préfet (164 pages) ; rapports des chefs de service (40 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1845

    Cote

    1 N 154

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (164 pages) ; rapports des chefs...