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378 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Adresse du Conseil général permanent de la commune de Châlons, à l'assemblée nationale (13 septembre 1792)

    Date de publication

    [1792]

    Date

    [1792]

    Cote

    Chp 6973 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Adresse du Conseil général permanent de la commune...
  2. Résultat n°2

    Analyse des procès-verbaux des conseils généraux des départements. 1799-1894

    Date

    1799-1894

    Cote

    Delta 1140/1-89

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Analyse des procès-verbaux des conseils généraux des...
    • Analyse des procès-verbaux des conseils généraux des...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII

    Cote

    1 N 2

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  4. Résultat n°4

    Notes de Jean-Baptiste DESSAINT de CHEVRIERES, conseiller général ; rapports au Conseil général.

    Date

    an VIII - 1820

    Cote

    1 N 21

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Notes de Jean-Baptiste DESSAINT de CHEVRIERES, conseiller...
  5. Résultat n°5

    Rapports du préfet au Conseil général (avec tables) : an VIII (7 pages) ; an IX (30 pages) ; an X (24 pages) ; an XI (25 pages) ; an XII (26 pages) ; an XIII (23 pages) ; 1806 (29 pages) ; 1807 (17 pages).

    Date

    an VIII - 1807

    Cote

    1 N 1

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapports du préfet au Conseil général (avec tables)...
  6. Résultat n°6

    Dossiers des sessions.

    Date

    an VIII

    Cote

    1 N 67

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  7. Résultat n°7

    An VIII de la République. Liste des citoyens composant le conseil général du département, et les conseils d'arrondissements communaux

    Date de publication

    [an VIII]

    Date

    [anVIII]

    Cote

    Chp 15240 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • An VIII de la République. Liste des citoyens composant...
  8. Résultat n°8

    Dossiers des sessions.

    Date

    an IX

    Cote

    1 N 68

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an IX

    Cote

    1 N 3

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an X

    Cote

    1 N 4

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  11. Résultat n°11

    Dossiers des sessions.

    Date

    an X

    Cote

    1 N 70

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  12. Résultat n°12

    Dossiers des sessions.

    Date

    an X

    Cote

    1 N 69

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  13. Résultat n°13

    Liste du tiers des membres du conseil général du département de la Marne, sortis tant par démission que par le tirage au sort fait en éxécution de l'article 86 de l'arrêté du gouvernement du 19 fructidor an 10

    Date de publication

    [1802]

    Date

    [1802]

    Cote

    Chp 15346 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Liste du tiers des membres du conseil général du département...
  14. Résultat n°14

    Dossiers des sessions.

    Date

    an XI

    Cote

    1 N 71

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an XI

    Cote

    1 N 5

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  16. Résultat n°16

    Dossiers des sessions.

    Date

    an XII

    Cote

    1 N 72

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an XII

    Cote

    1 N 6

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an XIII

    Cote

    1 N 7

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  19. Résultat n°19

    Dossiers des sessions.

    Date

    an XIII - 1810

    Cote

    1 N 73

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1806

    Cote

    1 N 8

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1807

    Cote

    1 N 9

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  22. Résultat n°22

    Rapport du préfet (16 pages avec table) et procès-verbaux des séances.

    Date

    1808

    Cote

    1 N 10

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (16 pages avec table) et procès-verbaux...
  23. Résultat n°23

    Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'un rappport anonyme sur la Vesle, sa navigation et les marais qui la bordent ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1809

    Cote

    1 N 11

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'un...
  24. Résultat n°24

    Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'états comparatifs entre les manufactures de Reims, Châlons, Vitry et Suippes ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1810

    Cote

    1 N 12

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'états...
  25. Résultat n°25

    Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1811

    Cote

    1 N 13

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux...
  26. Résultat n°26

    Rapport du préfet (4 et 15 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1812 - 1813

    Cote

    1 N 14

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (4 et 15 pages sans table) ; procès-verbaux...
  27. Résultat n°27

    Dossiers des sessions.

    Date

    1812 - 1815

    Cote

    1 N 74

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  28. Résultat n°28

    Rapport du préfet pour la session de 1814 (16 pages sans table) ; procès-verbaux des séances de 1814 et de 1815.

    Date

    1814 - 1815

    Cote

    1 N 15

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet pour la session de 1814 (16 pages...
  29. Résultat n°29

    Dossiers des sessions.

    Date

    1816 - 1819

    Cote

    1 N 75

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  30. Résultat n°30

    Rapport du préfet (11 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1816

    Cote

    1 N 16

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (11 pages sans table) ; procès-verbaux...
  31. Résultat n°31

    Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1817

    Cote

    1 N 17

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux...
  32. Résultat n°32

    Rapport du préfet (10 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1818

    Cote

    1 N 18

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (10 pages sans table) ; procès-verbaux...
  33. Résultat n°33

    Rapport du préfet (14 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1819

    Cote

    1 N 19

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (14 pages sans table) ; procès-verbaux...
  34. Résultat n°34

    Rapport du préfet (13 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1820

    Cote

    1 N 20

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (13 pages sans table) ; procès-verbaux...
  35. Résultat n°35

    Dossiers des sessions.

    Date

    1820 - 1824

    Cote

    1 N 76

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  36. Résultat n°36

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1821

    Cote

    1 N 22

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  37. Résultat n°37

    Rapport du préfet (17 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1822

    Cote

    1 N 23

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (17 pages sans table) ; procès-verbaux...
  38. Résultat n°38

    Rapport du préfet (20 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1823

    Cote

    1 N 24

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (20 pages sans table) ; procès-verbaux...
  39. Résultat n°39

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1824

    Cote

    1 N 25

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  40. Résultat n°40

    Dossiers des sessions.

    Date

    1825 - 1829

    Cote

    1 N 77

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.