Filtrer les résultats
Multimédias
  • 378
Lieux
  • 318
  • 23
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Période
  • 9
  • 192
  • 168
  • 22
Nom de l'inventaire
  • 318
  • 13
  • 10
  • 9
  • 9
Afficher plus
Typologies
  • 11
  • 6
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 378
  • 328
  • 5
  • 4
  • 3
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus

378 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1re session de 1880 : rapport du préfet (156 pages) ; rapports de l'ingénieur en chef sur le projet de révision du réseau des chemins de grande communication ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 197
 Date
1880
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1880 : rapport du préfet (156 pages)...
Résultat n°2

Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 62
 Date
1860
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°3

1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 316
 Date
1939
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49...
Résultat n°4

2e session de 1874 : rapport du préfet (151 pages) ; rapports des chefs de service (148 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 185
 Date
1874
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1874 : rapport du préfet (151 pages)...
Résultat n°5

Rapport du préfet (189 pages) ; rapports des chefs de service (103 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 175
 Date
1866
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Rapport du préfet (189 pages) ; rapports des chefs...
Résultat n°6

Rapport du préfet (108 pages) ; rapports des chefs de service (82 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 156
 Date
1847
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Rapport du préfet (108 pages) ; rapports des chefs...
Résultat n°7

Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 61
 Date
1859
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°8

1re session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.
Cote
1 N 105
 Date
1920
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 1re session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.
Résultat n°9

2e session et session extraordinaire de 1923 : dossiers.
Cote
1 N 112
 Date
1923
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 2e session et session extraordinaire de 1923 : dossiers.
Résultat n°10

Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 17
 Date
1817
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°11

Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 27
 Date
1826
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°12

Rapports et délibérations / Conseil départemental de la Marne. Châlons-en-ChampagneConseil départemental de la Marne1943-2015
Cote
Delta 1924/1-146
 Date
1943-2015
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Périodique, Publication officielle

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Rapports et délibérations - Conseil départemental de...
  • Rapports et délibérations / Conseil départemental de...
Résultat n°13

Votre Conseil Général en actions... Il y a toujours un peu de Conseil Général dans votre vie. Châlons-en-ChampagneConseil Général de la Marne2002
Cote
Chp 19046
 Date
2002
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Brochure

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Votre Conseil Général en actions... Il y a toujours...
Résultat n°14

Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 41
 Date
1840
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°15

[Exposition. Châlons-en-Champagne, Archives départementales. 2005] Les 60 métiers du Conseil général / Archives départementales de la Marne. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne2005
Cote
Ch 1446
 Date
2005
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • [Exposition. Châlons-en-Champagne, Archives départementales....
Résultat n°16

1re session et session extraordinaire de 1932 : dossiers.
Cote
1 N 129
 Date
1932
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 1re session et session extraordinaire de 1932 : dossiers.
Résultat n°17

Dossiers des sessions.
Cote
1 N 87
 Date
1905 - 1907
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Dossiers des sessions.
Résultat n°18

Pour le pays, par le pays : le Conseil général de la Martinique, 1827-2015 / [édité par] Conseil général de la Martinique ; [coordonné par Dominique Taffin]. Fort-de-FranceConseil général de la Martinique2015
Cote
H bib 12568
 Date
2015
 Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Pour le pays, par le pays : le Conseil général de la...
Résultat n°19

Règlement pour le conseil général de la Marne
Cote
Chp 6816 (Cote intellectuelle)
 Date
1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement pour le conseil général de la Marne
Résultat n°20

Le Conseil général de l'Aube
Cote
Chp 16989 (Cote intellectuelle)
 Date
décembre 1972
 Lieu
Troyes (Aube, France)
 Type de document
Périodique

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le Conseil général de l'Aube
Résultat n°21

Photothèque du conseil général : 1976-1989 : répertoire numérique de la sous série 39 Fi / Archives départementales du Val-de-Marne ; [établi] par Michèle Denis ; sous la dir. de Claire Berche, Françoise Bosman. CréteilArchives départementales du Val-de-Marne1997
Cote
AD 94/18
 Date
1997
 Lieu
Val-de-Marne (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Val-de-Marne - Archives départementales
  • Photothèque du conseil général : 1976-1989 : répertoire...
Résultat n°22

2e session de 1884 : rapports du préfet (193 et 141 pages) ; rapports des chefs de service (377 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 207
 Date
1884
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1884 : rapports du préfet (193 et 141...
Résultat n°23

1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages) ; rapport spécial du préfet sur le fonctionnement des services de la Reconstitution des Régions libérées ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 286
 Date
1924
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages)...
Résultat n°24

2e session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.
Cote
1 N 106
 Date
1920
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 2e session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.
Résultat n°25

Rapport du préfet (76 pages) ; rapports des chefs de service (103 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 161
 Date
1852
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Rapport du préfet (76 pages) ; rapports des chefs de...
Résultat n°26

2e session de 1917 : rapports du préfet (105 et 61 pages) ; rapports des chefs de service (270 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 273
 Date
1917
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1917 : rapports du préfet (105 et 61...
Résultat n°27

2e session de 1915 : dossiers.
Cote
1 N 96
 Date
1915
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 2e session de 1915 : dossiers.
Résultat n°28

Session extraordinaire et 2e session de 1931 : rapports du préfet (174 et 88 pages) ; rapports des chefs de service (351 et 29 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 301
 Date
1931
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Session extraordinaire et 2e session de 1931 : rapports...
Résultat n°29

2e session et session extraordinaire de 1886 : rapports du préfet (182 et 79 pages) ; rapports des chefs de service (361 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 211
 Date
1886
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session et session extraordinaire de 1886 : rapports...
Résultat n°30

Rapport du préfet (89 pages) ; rapports des chefs de service (59 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 160
 Date
1851
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Rapport du préfet (89 pages) ; rapports des chefs de...
Résultat n°31

1re session de 1914 : dossiers.
Cote
1 N 92
 Date
1914
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 1re session de 1914 : dossiers.
Résultat n°32

Le conseil général / Antoine-J. Escudier ; préface de M. Abel-Durand. Editions Berger-Levrault1964
Cote
R H bib 3269
 Date
1964
 Lieu - Type de document
Monographie

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Le conseil général / Antoine-J. Escudier ; préface...
Résultat n°33

1re session de 1918 : dossiers.
Cote
1 N 101
 Date
1918
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 1re session de 1918 : dossiers.
Résultat n°34

Rapport du préfet (165 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 47
 Date
1845
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (165 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°35

1re session et session extraordinaire de 1937 : dossiers.
Cote
1 N 139
 Date
1937
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 1re session et session extraordinaire de 1937 : dossiers.
Résultat n°36

1re session de 1885 : rapport du préfet (180 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 208
 Date
1885
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1885 : rapport du préfet (180 pages)...
Résultat n°37

Le Conseil Général [de la Marne]
Cote
Chp 12447 (Cote intellectuelle)
 Date
[1996]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le Conseil Général [de la Marne]
Résultat n°38

Dossiers des sessions.
Cote
1 N 75
 Date
1816 - 1819
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Dossiers des sessions.
Résultat n°39

2e session de 1891 : rapports du préfet (223 et 114 pages) ; rapports des chefs de service (437 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 221
 Date
1891
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1891 : rapports du préfet (223 et 114...
Résultat n°40

1re session de 1888 : rapport du préfet (143 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 214
 Date
1888
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1888 : rapport du préfet (143 pages)...
Résultat n°41

Rapport du préfet (124 pages) ; rapports des chefs de service (98 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 172
 Date
1863
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Rapport du préfet (124 pages) ; rapports des chefs...
Résultat n°42

Précis des opérations du Conseil Général dans sa session de juillet dernier / Département de la Marne. 1834
Cote
Chp 13404
 Date
1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Précis des opérations du Conseil Général dans sa session...
Résultat n°43

Dossiers des sessions.
Cote
1 N 72
 Date
an XII
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Dossiers des sessions.
Résultat n°44

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 8
 Date
1806
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°45

Rapport du préfet (113 pages) ; rapports des chefs de service (108 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 166
 Date
1857
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Rapport du préfet (113 pages) ; rapports des chefs...
Résultat n°46

Dossiers des sessions.
Cote
1 N 88
 Date
1908 - 1909
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Dossiers des sessions.
Résultat n°47

Rapport du préfet (74 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 57
 Date
1855
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (74 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°48

1re session de 1841 : rapport du préfet (110 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 42
 Date
1841
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 1re session de 1841 : rapport du préfet (110 pages...
Résultat n°49

Session extraordinaire et session de 1892 : rapports du préfet (43 et 194 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 222
 Date
1892
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Session extraordinaire et session de 1892 : rapports...
Résultat n°50

Règlement pour le conseil général de la Marne
Cote
Chp 6817 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement pour le conseil général de la Marne
Résultat n°51

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 6
 Date
an XII
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°52

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 22
 Date
1821
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°53

Rapport du préfet (69 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 59
 Date
1857
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (69 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°54

1re session de 1912 : rapports du préfet (162 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 262
 Date
1912
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1912 : rapports du préfet (162 et 49...
Résultat n°55

2e session de 1910 : rapports du préfet (184 et 46 pages) ; rapports des chefs de service (350 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 259
 Date
1910
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1910 : rapports du préfet (184 et 46...
Résultat n°56

Rapport du préfet (14 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 19
 Date
1819
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (14 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°57

1re session et session extraordinaire de 1940 : dossiers.
Cote
1 N 144
 Date
1940
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 1re session et session extraordinaire de 1940 : dossiers.
Résultat n°58

1re session et 2e session de 1939 : dossiers.
Cote
1 N 143
 Date
1939
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 1re session et 2e session de 1939 : dossiers.
Résultat n°59

Rapport du préfet (110 pages) ; rapports des chefs de service (117 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 173
 Date
1864
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Rapport du préfet (110 pages) ; rapports des chefs...
Résultat n°60

Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 30
 Date
1829
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°61

Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'un rappport anonyme sur la Vesle, sa navigation et les marais qui la bordent ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 11
 Date
1809
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'un...
Résultat n°62

1re session de 1873 : rapport du préfet (43 pages) ; rapports de l'agent-voyer en chef et du préfet sur le projet de transformation des routes départementales en chemins vicinaux de grande communication et sur l'unification des services ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 182
 Date
1873
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1873 : rapport du préfet (43 pages)...
Résultat n°63

Rapport du préfet (4 et 15 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 14
 Date
1812 - 1813
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (4 et 15 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°64

2e session de 1897 : rapports du préfet (255 et 90 pages) ; rapports des chefs de service (491 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 233
 Date
1897
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1897 : rapports du préfet (255 et 90...
Résultat n°65

Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 66
 Date
1864
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°66

Constitution et pouvoirs des Conseils généraux et des Conseils d'arrondissement, ou Législation complète sur les Conseils généraux et les Conseils d'arrondissement : commentée à l'aide des discussions parlementaires, des circulaires ministérielles, de la jurisprudence administrative et civile / par Thibaut Lefebvre,...
Cote
D bib 815 (Cote intellectuelle)
 Date
1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Constitution et pouvoirs des Conseils généraux et des...
Résultat n°67

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 2
 Date
an VIII
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°68

Rapport du préfet (18 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 29
 Date
1828
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (18 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°69

La Marne, le mag : [magazine du Conseil départemental de la Marne] Châlons-en-ChampagneConseil départemental de la Marne2006-2023
Cote
Delta 3334/1-3
 Date
2006-2024
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Périodique, Presse institutionnelle

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre vivant
  • Marne le Mag (La)
  • La Marne, le mag : [magazine du Conseil départemental...
Résultat n°70

Département de la Drôme. La Préfecture et le Conseil général, 1800-1950. / [Documents et archives réunis par Jacques de Font-Réaulx. Blasons dessinés par Ad. Jégoudez.]
Cote
H bib 10493 (Cote intellectuelle)
 Date
1950
 Lieu
Drôme (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Département de la Drôme. La Préfecture et le Conseil...
Résultat n°71

1re session de 1929 : rapports du préfet (214 et 35 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 296
 Date
1929
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1929 : rapports du préfet (214 et 35...
Résultat n°72

La vie et l'oeuvre du conseil général du département d'Alger (5 décembre 1858-6 décembre 1956). Esquisse
Cote
H bib 1939 (Cote intellectuelle)
 Date
1958
 Lieu
Alger (Algérie)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La vie et l'oeuvre du conseil général du département...
Résultat n°73

Dossiers des sessions.
Cote
1 N 81
 Date
1840 - 1858
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Dossiers des sessions.
Résultat n°74

Dossiers des sessions.
Cote
1 N 71
 Date
an XI
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Dossiers des sessions.
Résultat n°75

Rapport du préfet (100 pages) ; rapports des chefs de service (145 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 162
 Date
1853
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Rapport du préfet (100 pages) ; rapports des chefs...
Résultat n°76

2e session et session extraordinaire de 1927 : dossiers.
Cote
1 N 120
 Date
1927
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 2e session et session extraordinaire de 1927 : dossiers.
Résultat n°77

Rapport du préfet pour la session de 1814 (16 pages sans table) ; procès-verbaux des séances de 1814 et de 1815.
Cote
1 N 15
 Date
1814 - 1815
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet pour la session de 1814 (16 pages...
Résultat n°78

2e session de 1883 : rapports du préfet (170 et 102 pages) ; rapports des chefs de service (323 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 204
 Date
1883
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1883 : rapports du préfet (170 et 102...
Résultat n°79

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 25
 Date
1824
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°80

1re session de 1841 : rapport du préfet (142 pages) ; rapports des chefs de service (198 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 149
 Date
1841
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1841 : rapport du préfet (142 pages)...