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98 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des délibérations.

    Date

    1921-1939

    Cote

    5 Z 125, 5 Z 268 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Registre des délibérations.
  2. Résultat n°2

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1937-1939

    Cote

    5 Z 124, 5 Z 269 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  3. Résultat n°3

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1912-1928

    Cote

    5 Z 123

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  4. Résultat n°4

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1905-1912

    Cote

    5 Z 122

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  5. Résultat n°5

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1897-1905

    Cote

    5 Z 121, 5 Z 5009 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  6. Résultat n°6

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1888-1896

    Cote

    5 Z 120, 5 Z 1056 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  7. Résultat n°7

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1881-1887

    Cote

    5 Z 119, 5 Z 5012 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  8. Résultat n°8

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1876-1880

    Cote

    5 Z 118, 5 Z 1077 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  9. Résultat n°9

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1869-1871

    Cote

    5 Z 117, 5 Z 1059 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  10. Résultat n°10

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1863-1868

    Cote

    5 Z 116, 5 Z 1067 (Ancienne cote), 5 Z 5013 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  11. Résultat n°11

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1851-1862

    Cote

    5 Z 115, 5 Z 5046 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  12. Résultat n°12

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1841-1850

    Cote

    5 Z 114, 5 Z 1074 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  13. Résultat n°13

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1831-1840

    Cote

    5 Z 113, 5 Z 1271 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  14. Résultat n°14

    Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports des chefs de services, procès verbaux, affaires traitées. Correspondance.

    Date

    1919-1926

    Cote

    4 Z 80, 4 Z 5250 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Registre des procès verbaux des séances.
    • Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports...
  15. Résultat n°15

    Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports des chefs de services, procès verbaux, affaires traitées. Correspondance.

    Date

    1902-1918

    Cote

    4 Z 79, 4 Z 5246 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Registre des procès verbaux des séances.
    • Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports...
  16. Résultat n°16

    Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports des chefs de services, procès verbaux, affaires traitées. Correspondance.

    Date

    1894-1901

    Cote

    4 Z 78, 4 Z 339 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Registre des procès verbaux des séances.
    • Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports...
  17. Résultat n°17

    Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports des chefs de services, procès verbaux, affaires traitées. Correspondance.

    Date

    1882-1893

    Cote

    4 Z 77, 4 Z 1347 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Registre des procès verbaux des séances.
    • Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports...
  18. Résultat n°18

    Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports des chefs de services, procès verbaux, affaires traitées. Correspondance.

    Date

    1860-1881

    Cote

    4 Z 76, 4 Z 1348 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Registre des procès verbaux des séances.
    • Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports...
  19. Résultat n°19

    Compte rendu de session, correspondance, rapports.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 468, 3 Z 13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Compte rendu de session, correspondance, rapports.
  20. Résultat n°20

    Vœux, affaires soumises.

    Date

    1936-1938

    Cote

    3 Z 467, 3 Z 933 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Vœux, affaires soumises.