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98 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Les conseillers d'arrondissement de la circonscription de Châlons-sur-Marne - Sainte-Ménehould, de 1919 à 1939 / François Regnauld

    Date de publication

    1986

    Auteur

    Regnauld, François

    Date

    1986

    Cote

    Delta 103/152 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les conseillers d'arrondissement de la circonscription...
  2. Résultat n°2

    Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux. Réglementation des fonctions de conseiller d'arrondissement.

    Date

    1938-1940

    Cote

    2 Z 425, 2 Z 849 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux....
  3. Résultat n°3

    Comptes rendus des délibérations, décisions.

    Date

    1936-1939

    Cote

    3 Z 466, 3 Z 27 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Comptes rendus des délibérations, décisions.
  4. Résultat n°4

    Registre des délibérations.

    Date

    1921-1939

    Cote

    5 Z 125, 5 Z 268 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Registre des délibérations.
  5. Résultat n°5

    Compte rendu de session, correspondance, rapports.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 468, 3 Z 13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Compte rendu de session, correspondance, rapports.
  6. Résultat n°6

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1935-1939

    Cote

    2 N 15

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  7. Résultat n°7

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1937-1939

    Cote

    5 Z 124, 5 Z 269 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  8. Résultat n°8

    Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

    Date

    1900-1939

    Cote

    2 N 6

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Affaires communes aux cinq arrondissements
    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay,...
  9. Résultat n°9

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1906-1939

    Cote

    2 N 28

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  10. Résultat n°10

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1891-1939

    Cote

    2 N 22

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement d'Epernay
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  11. Résultat n°11

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1901-1939

    Cote

    2 N 50

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  12. Résultat n°12

    Vœux, affaires soumises.

    Date

    1936-1938

    Cote

    3 Z 467, 3 Z 933 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Vœux, affaires soumises.
  13. Résultat n°13

    Registres d'inscription des procès-verbaux des séances.

    Date

    1906-1938

    Cote

    2 Z 419, 2 Z 848 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Registres d'inscription des procès-verbaux des séances.
  14. Résultat n°14

    Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux. Réglementation des fonctions de conseiller d'arrondissement.

    Date

    1931-1937

    Cote

    2 Z 424, 2 Z 332 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux....
  15. Résultat n°15

    Comptes rendus des délibérations, décisions.

    Date

    1934-1935

    Cote

    3 Z 465, 3 Z 26 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Comptes rendus des délibérations, décisions.
  16. Résultat n°16

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1930-1934

    Cote

    2 N 14

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  17. Résultat n°17

    Comptes rendus des délibérations, décisions.

    Date

    1921-1934

    Cote

    3 Z 464, 3 Z 25 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Comptes rendus des délibérations, décisions.
  18. Résultat n°18

    Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux. Réglementation des fonctions de conseiller d'arrondissement.

    Date

    1914-1930

    Cote

    2 Z 423, 2 Z 331 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux....
  19. Résultat n°19

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1920-1929

    Cote

    2 N 13

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  20. Résultat n°20

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1912-1928

    Cote

    5 Z 123

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...