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98 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    2 N 44

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  2. Résultat n°2

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-anX

    Cote

    2 N 17

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement d'Epernay
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  3. Résultat n°3

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    2 N 23

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  4. Résultat n°4

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    an VIII-1817

    Cote

    2 N 51

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  5. Résultat n°5

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    an VIII-1818

    Cote

    2 N 30

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  6. Résultat n°6

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-1816

    Cote

    2 N 33

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  7. Résultat n°7

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-1820

    Cote

    2 N 7

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  8. Résultat n°8

    Registre des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    an VIII-1810

    Cote

    2 N 40

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Registre des procès-verbaux des délibérations.
  9. Résultat n°9

    Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

    Date

    an VIII-1827

    Cote

    2 N 1

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Affaires communes aux cinq arrondissements
    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay,...
  10. Résultat n°10

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an XI-1820

    Cote

    2 N 18

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement d'Epernay
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  11. Résultat n°11

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an XIII-1824

    Cote

    2 N 45

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  12. Résultat n°12

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an XIII-1845

    Cote

    2 N 24

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  13. Résultat n°13

    Comptes rendus de sessions.

    Date

    1810-1828

    Cote

    3 Z 29, 3 Z 30132 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Comptes rendus de sessions.
  14. Résultat n°14

    Registre des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1811-1832

    Cote

    2 N 41

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Registre des procès-verbaux des délibérations.
  15. Résultat n°15

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1817-1825

    Cote

    2 N 34

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  16. Résultat n°16

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1818-1831

    Cote

    2 N 52

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  17. Résultat n°17

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    20 juillet 1819-6 août 1838

    Cote

    2 N 31

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  18. Résultat n°18

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1821-1850

    Cote

    2 N 8

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  19. Résultat n°19

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1821-1850

    Cote

    2 N 19

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement d'Epernay
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  20. Résultat n°20

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1825-1845

    Cote

    2 N 46

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  21. Résultat n°21

    Questions soumises au conseil.

    Date

    1825-1850

    Cote

    3 Z 30, 3 Z 30088 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Questions soumises au conseil.
  22. Résultat n°22

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1826-1850

    Cote

    2 N 35

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  23. Résultat n°23

    Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

    Date

    1828-1850

    Cote

    2 N 2

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Affaires communes aux cinq arrondissements
    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay,...
  24. Résultat n°24

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1831-1840

    Cote

    5 Z 113, 5 Z 1271 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  25. Résultat n°25

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1832-1848

    Cote

    2 N 53

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  26. Résultat n°26

    Journal des conseillers municipaux, des conseillers d'arrondissements et de départements, des maires. Parisau Bureau du Journal1834-1850

    Date

    1834-1850

    Cote

    Delta 2150/2-17

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Journal des conseillers municipaux, des conseillers...
    • Journal des conseillers municipaux, des conseillers...
  27. Résultat n°27

    De l'organisation et des attributions des conseils généraux de département et des conseils d'arrondissement

    Date de publication

    1837

    Auteur

    Dumesnil, J.

    Date

    1837

    Cote

    D bib 688 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • De l'organisation et des attributions des conseils...
  28. Résultat n°28

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    12 septembre 1838-16 octobre 1848

    Cote

    2 N 32

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  29. Résultat n°29

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1841-1850

    Cote

    5 Z 114, 5 Z 1074 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  30. Résultat n°30

    Constitution et pouvoirs des Conseils généraux et des Conseils d'arrondissement, ou Législation complète sur les Conseils généraux et les Conseils d'arrondissement : commentée à l'aide des discussions parlementaires, des circulaires ministérielles, de la jurisprudence administrative et civile / par Thibaut Lefebvre,...

    Date de publication

    1843

    Auteur

    Lefebvre, Thibaut

    Date

    1843

    Cote

    D bib 815 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Constitution et pouvoirs des Conseils généraux et des...
  31. Résultat n°31

    De l'organisation et des attributions des conseils généraux de département et des conseils d'arrondissement / par J. Dumesnil

    Date de publication

    1843

    Auteur

    Dumesnil, J.

    Date

    1843

    Cote

    D bib 816 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • De l'organisation et des attributions des conseils...
  32. Résultat n°32

    Dossiers et procès-verbaux des séances, collection imprimée.

    Date

    1844-1892

    Cote

    2 N 29

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Dossiers et procès-verbaux des séances, collection...
  33. Résultat n°33

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1846-1859

    Cote

    2 N 47

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  34. Résultat n°34

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1846-1855

    Cote

    2 N 25

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  35. Résultat n°35

    Marne. Conseil d'arrondissement de Reims. 1re partie de la session de 1849. Séance du 14 août. Rapport de / M. Pierre Le Roy, sous-préfet. Reimsimpr. de Maréchal-Gruat1849

    Date

    1849

    Cote

    Chp 13616

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Marne. Conseil d'arrondissement de Reims. 1re partie...
  36. Résultat n°36

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1849-1877

    Cote

    2 N 54

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  37. Résultat n°37

    Compte rendu des délibérations du conseil d'arrondissement de Reims / Ville de Reims. ReimsImpr. de E. Luton1850-1889

    Date

    1850-1889

    Cote

    Delta 802/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Compte rendu des délibérations du conseil d'arrondissement...
    • Compte rendu des délibérations du conseil d'arrondissement...
  38. Résultat n°38

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1851-1862

    Cote

    5 Z 115, 5 Z 5046 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  39. Résultat n°39

    Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

    Date

    1851-1859

    Cote

    2 N 3

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Affaires communes aux cinq arrondissements
    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay,...
  40. Résultat n°40

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1851-1875

    Cote

    2 N 20

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement d'Epernay
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.