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98 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    2 N 44

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  2. Résultat n°2

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-anX

    Cote

    2 N 17

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement d'Epernay
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  3. Résultat n°3

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    2 N 23

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  4. Résultat n°4

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    an VIII-1817

    Cote

    2 N 51

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  5. Résultat n°5

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    an VIII-1818

    Cote

    2 N 30

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  6. Résultat n°6

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-1816

    Cote

    2 N 33

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  7. Résultat n°7

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-1820

    Cote

    2 N 7

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  8. Résultat n°8

    Registre des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    an VIII-1810

    Cote

    2 N 40

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Registre des procès-verbaux des délibérations.
  9. Résultat n°9

    Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

    Date

    an VIII-1827

    Cote

    2 N 1

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Affaires communes aux cinq arrondissements
    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay,...
  10. Résultat n°10

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an XI-1820

    Cote

    2 N 18

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement d'Epernay
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  11. Résultat n°11

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an XIII-1824

    Cote

    2 N 45

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  12. Résultat n°12

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an XIII-1845

    Cote

    2 N 24

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  13. Résultat n°13

    Comptes rendus de sessions.

    Date

    1810-1828

    Cote

    3 Z 29, 3 Z 30132 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Comptes rendus de sessions.
  14. Résultat n°14

    Registre des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1811-1832

    Cote

    2 N 41

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Registre des procès-verbaux des délibérations.
  15. Résultat n°15

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1817-1825

    Cote

    2 N 34

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  16. Résultat n°16

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1818-1831

    Cote

    2 N 52

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  17. Résultat n°17

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    20 juillet 1819-6 août 1838

    Cote

    2 N 31

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  18. Résultat n°18

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1821-1850

    Cote

    2 N 8

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  19. Résultat n°19

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1821-1850

    Cote

    2 N 19

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement d'Epernay
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  20. Résultat n°20

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1825-1845

    Cote

    2 N 46

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.