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98 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-an XII

Cote

2 N 44

Résultat n°2

Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

Date

1863-1868

Cote

5 Z 116, 5 Z 1067 (Ancienne cote), 5 Z 5013 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Registre des procès-verbaux des délibérations.

Date

1811-1832

Cote

2 N 41

Résultat n°4

Comptes rendus de sessions.

Date

1810-1828

Cote

3 Z 29, 3 Z 30132 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Les conseillers d'arrondissement de la circonscription de Châlons-sur-Marne - Sainte-Ménehould, de 1919 à 1939 / François Regnauld

Date

1986

Cote

Delta 103/152 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

Date

1851-1862

Cote

5 Z 115, 5 Z 5046 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Comptes rendus des délibérations, décisions.

Date

1936-1939

Cote

3 Z 466, 3 Z 27 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-anX

Cote

2 N 17

Résultat n°9

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

20 juillet 1819-6 août 1838

Cote

2 N 31

Résultat n°10

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1817-1825

Cote

2 N 34

Résultat n°11

Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

Date

1869-1871

Cote

5 Z 117, 5 Z 1059 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports des chefs de services, procès verbaux, affaires traitées. Correspondance.

Date

1882-1893

Cote

4 Z 77, 4 Z 1347 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1881-1899

Cote

2 N 11

Résultat n°14

Constitution et pouvoirs des Conseils généraux et des Conseils d'arrondissement, ou Législation complète sur les Conseils généraux et les Conseils d'arrondissement : commentée à l'aide des discussions parlementaires, des circulaires ministérielles, de la jurisprudence administrative et civile / par Thibaut Lefebvre,...

Date

1843

Cote

D bib 815 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an XIII-1824

Cote

2 N 45

Résultat n°16

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-an XII

Cote

2 N 23

Résultat n°17

Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux. Réglementation des fonctions de conseiller d'arrondissement.

Date

1931-1937

Cote

2 Z 424, 2 Z 332 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1930-1934

Cote

2 N 14

Résultat n°19

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

an VIII-1817

Cote

2 N 51

Résultat n°20

Comptes rendus des délibérations, décisions.

Date

1921-1934

Cote

3 Z 464, 3 Z 25 (Ancienne cote)

Résultat n°21

Registre des délibérations.

Date

1921-1939

Cote

5 Z 125, 5 Z 268 (Ancienne cote)

Résultat n°22

Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports des chefs de services, procès verbaux, affaires traitées. Correspondance.

Date

1894-1901

Cote

4 Z 78, 4 Z 339 (Ancienne cote)

Résultat n°23

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1870-1905

Cote

2 N 27

Résultat n°24

Dossiers et procès-verbaux des séances, collection imprimée.

Date

1844-1892

Cote

2 N 29

Résultat n°25

Rapports du sous-préfet et des chefs de service.

Date

1899-1902

Cote

2 Z 420, 2 Z 1308 (Ancienne cote)

Résultat n°26

Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

Date

1888-1896

Cote

5 Z 120, 5 Z 1056 (Ancienne cote)

Résultat n°27

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1825-1845

Cote

2 N 46

Résultat n°28

Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

Date

1851-1859

Cote

2 N 3

Résultat n°29

Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux. Réglementation des fonctions de conseiller d'arrondissement.

Date

1914-1930

Cote

2 Z 423, 2 Z 331 (Ancienne cote)

Résultat n°30

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1875-1900

Cote

2 N 49

Résultat n°31

Vœux, affaires soumises.

Date

1936-1938

Cote

3 Z 467, 3 Z 933 (Ancienne cote)

Résultat n°32

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1851-1875

Cote

2 N 20

Résultat n°33

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

an VIII-1818

Cote

2 N 30

Résultat n°34

Compte rendu de session, correspondance, rapports.

Date

1939

Cote

3 Z 468, 3 Z 13 (Ancienne cote)

Résultat n°35

Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

Date

1875-1899

Cote

2 N 5

Résultat n°36

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1901-1926

Cote

2 N 39

Résultat n°37

Questions soumises au conseil.

Date

1825-1850

Cote

3 Z 30, 3 Z 30088 (Ancienne cote)

Résultat n°38

Marne. Conseil d'arrondissement de Reims. 1re partie de la session de 1849. Séance du 14 août. Rapport de / M. Pierre Le Roy, sous-préfet. Reimsimpr. de Maréchal-Gruat1849

Date

1849

Cote

Chp 13616

Résultat n°39

Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

Date

1912-1928

Cote

5 Z 123

Résultat n°40

Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

Date

1876-1880

Cote

5 Z 118, 5 Z 1077 (Ancienne cote)

Résultat n°41

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an XI-1820

Cote

2 N 18

Résultat n°42

Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

Date

1841-1850

Cote

5 Z 114, 5 Z 1074 (Ancienne cote)

Résultat n°43

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1900-1919

Cote

2 N 12

Résultat n°44

Compte rendu des délibérations du conseil d'arrondissement de Reims / Ville de Reims. ReimsImpr. de E. Luton1850-1889

Date

1850-1889

Cote

Delta 802/1

Résultat n°45

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1935-1939

Cote

2 N 15

Résultat n°46

Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

Date

1860-1874

Cote

2 N 4

Résultat n°47

Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

Date

1881-1887

Cote

5 Z 119, 5 Z 5012 (Ancienne cote)

Résultat n°48

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1846-1859

Cote

2 N 47

Résultat n°49

Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

Date

1937-1939

Cote

5 Z 124, 5 Z 269 (Ancienne cote)

Résultat n°50

Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

Date

1905-1912

Cote

5 Z 122

Résultat n°51

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1860-1874

Cote

2 N 48

Résultat n°52

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

1832-1848

Cote

2 N 53

Résultat n°53

De l'organisation et des attributions des conseils généraux de département et des conseils d'arrondissement / par J. Dumesnil

Date

1843

Cote

D bib 816 (Cote intellectuelle)

Résultat n°54

Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports des chefs de services, procès verbaux, affaires traitées. Correspondance.

Date

1860-1881

Cote

4 Z 76, 4 Z 1348 (Ancienne cote)

Résultat n°55

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1876-1890

Cote

2 N 21

Résultat n°56

Rapports du sous-préfet et des chefs de service.

Date

1907-1913

Cote

2 Z 421, 2 Z 1309 (Ancienne cote)

Résultat n°57

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1856-1869

Cote

2 N 26

Résultat n°58

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1851-1869

Cote

2 N 9

Résultat n°59

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1846-1855

Cote

2 N 25

Résultat n°60

Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

Date

1828-1850

Cote

2 N 2

Résultat n°61

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1885-1900

Cote

2 N 38

Résultat n°62

Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

Date

1831-1840

Cote

5 Z 113, 5 Z 1271 (Ancienne cote)

Résultat n°63

Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux. Réglementation des fonctions de conseiller d'arrondissement.

Date

1938-1940

Cote

2 Z 425, 2 Z 849 (Ancienne cote)

Résultat n°64

Journal des conseillers municipaux, des conseillers d'arrondissements et de départements, des maires. Parisau Bureau du Journal1834-1850

Date

1834-1850

Cote

Delta 2150/2-17

Résultat n°65

Conseil général et conseil d'arrondissement du département de la Marne

Date

1884

Cote

Chp 15015 (Cote intellectuelle)

Résultat n°66

De l'organisation et des attributions des conseils généraux de département et des conseils d'arrondissement

Date

1837

Cote

D bib 688 (Cote intellectuelle)

Résultat n°67

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1821-1850

Cote

2 N 8

Résultat n°68

Dossiers des séances.

Date

1914-1920

Cote

3 Z 463, 3 Z 596bis (Ancienne cote)

Résultat n°69

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1920-1929

Cote

2 N 13

Résultat n°70

Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

Date

1900-1939

Cote

2 N 6

Résultat n°71

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

1818-1831

Cote

2 N 52

Résultat n°72

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-1816

Cote

2 N 33

Résultat n°73

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

1849-1877

Cote

2 N 54

Résultat n°74

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1906-1939

Cote

2 N 28

Résultat n°75

Registre des procès-verbaux des délibérations.

Date

1861-1893

Cote

2 N 42

Résultat n°76

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1821-1850

Cote

2 N 19

Résultat n°77

Registre des procès-verbaux des délibérations.

Date

1887-1928

Cote

2 N 16

Résultat n°78

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1826-1850

Cote

2 N 35

Résultat n°79

Registres d'inscription des procès-verbaux des séances.

Date

1885-1906

Cote

2 Z 418, 2 Z 847 (Ancienne cote)

Résultat n°80

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

12 septembre 1838-16 octobre 1848

Cote

2 N 32