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98 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    2 N 44

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  2. Résultat n°2

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1863-1868

    Cote

    5 Z 116, 5 Z 1067 (Ancienne cote), 5 Z 5013 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  3. Résultat n°3

    Registre des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1811-1832

    Cote

    2 N 41

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Registre des procès-verbaux des délibérations.
  4. Résultat n°4

    Comptes rendus de sessions.

    Date

    1810-1828

    Cote

    3 Z 29, 3 Z 30132 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Comptes rendus de sessions.
  5. Résultat n°5

    Les conseillers d'arrondissement de la circonscription de Châlons-sur-Marne - Sainte-Ménehould, de 1919 à 1939 / François Regnauld

    Date de publication

    1986

    Auteur

    Regnauld, François

    Date

    1986

    Cote

    Delta 103/152 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les conseillers d'arrondissement de la circonscription...
  6. Résultat n°6

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1851-1862

    Cote

    5 Z 115, 5 Z 5046 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  7. Résultat n°7

    Comptes rendus des délibérations, décisions.

    Date

    1936-1939

    Cote

    3 Z 466, 3 Z 27 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Comptes rendus des délibérations, décisions.
  8. Résultat n°8

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-anX

    Cote

    2 N 17

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement d'Epernay
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  9. Résultat n°9

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    20 juillet 1819-6 août 1838

    Cote

    2 N 31

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  10. Résultat n°10

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1817-1825

    Cote

    2 N 34

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  11. Résultat n°11

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1869-1871

    Cote

    5 Z 117, 5 Z 1059 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  12. Résultat n°12

    Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports des chefs de services, procès verbaux, affaires traitées. Correspondance.

    Date

    1882-1893

    Cote

    4 Z 77, 4 Z 1347 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Registre des procès verbaux des séances.
    • Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports...
  13. Résultat n°13

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1881-1899

    Cote

    2 N 11

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  14. Résultat n°14

    Constitution et pouvoirs des Conseils généraux et des Conseils d'arrondissement, ou Législation complète sur les Conseils généraux et les Conseils d'arrondissement : commentée à l'aide des discussions parlementaires, des circulaires ministérielles, de la jurisprudence administrative et civile / par Thibaut Lefebvre,...

    Date de publication

    1843

    Auteur

    Lefebvre, Thibaut

    Date

    1843

    Cote

    D bib 815 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Constitution et pouvoirs des Conseils généraux et des...
  15. Résultat n°15

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an XIII-1824

    Cote

    2 N 45

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  16. Résultat n°16

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    2 N 23

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  17. Résultat n°17

    Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux. Réglementation des fonctions de conseiller d'arrondissement.

    Date

    1931-1937

    Cote

    2 Z 424, 2 Z 332 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux....
  18. Résultat n°18

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1930-1934

    Cote

    2 N 14

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  19. Résultat n°19

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    an VIII-1817

    Cote

    2 N 51

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  20. Résultat n°20

    Comptes rendus des délibérations, décisions.

    Date

    1921-1934

    Cote

    3 Z 464, 3 Z 25 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Comptes rendus des délibérations, décisions.
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations.

    Date

    1921-1939

    Cote

    5 Z 125, 5 Z 268 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Registre des délibérations.
  22. Résultat n°22

    Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports des chefs de services, procès verbaux, affaires traitées. Correspondance.

    Date

    1894-1901

    Cote

    4 Z 78, 4 Z 339 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Registre des procès verbaux des séances.
    • Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports...
  23. Résultat n°23

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1870-1905

    Cote

    2 N 27

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  24. Résultat n°24

    Dossiers et procès-verbaux des séances, collection imprimée.

    Date

    1844-1892

    Cote

    2 N 29

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Dossiers et procès-verbaux des séances, collection...
  25. Résultat n°25

    Rapports du sous-préfet et des chefs de service.

    Date

    1899-1902

    Cote

    2 Z 420, 2 Z 1308 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports du sous-préfet et des chefs de service.
  26. Résultat n°26

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1888-1896

    Cote

    5 Z 120, 5 Z 1056 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  27. Résultat n°27

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1825-1845

    Cote

    2 N 46

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  28. Résultat n°28

    Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

    Date

    1851-1859

    Cote

    2 N 3

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Affaires communes aux cinq arrondissements
    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay,...
  29. Résultat n°29

    Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux. Réglementation des fonctions de conseiller d'arrondissement.

    Date

    1914-1930

    Cote

    2 Z 423, 2 Z 331 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux....
  30. Résultat n°30

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1875-1900

    Cote

    2 N 49

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  31. Résultat n°31

    Vœux, affaires soumises.

    Date

    1936-1938

    Cote

    3 Z 467, 3 Z 933 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Vœux, affaires soumises.
  32. Résultat n°32

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1851-1875

    Cote

    2 N 20

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement d'Epernay
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  33. Résultat n°33

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    an VIII-1818

    Cote

    2 N 30

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  34. Résultat n°34

    Compte rendu de session, correspondance, rapports.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 468, 3 Z 13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Compte rendu de session, correspondance, rapports.
  35. Résultat n°35

    Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

    Date

    1875-1899

    Cote

    2 N 5

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Affaires communes aux cinq arrondissements
    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay,...
  36. Résultat n°36

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1901-1926

    Cote

    2 N 39

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  37. Résultat n°37

    Questions soumises au conseil.

    Date

    1825-1850

    Cote

    3 Z 30, 3 Z 30088 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Questions soumises au conseil.
  38. Résultat n°38

    Marne. Conseil d'arrondissement de Reims. 1re partie de la session de 1849. Séance du 14 août. Rapport de / M. Pierre Le Roy, sous-préfet. Reimsimpr. de Maréchal-Gruat1849

    Date

    1849

    Cote

    Chp 13616

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Marne. Conseil d'arrondissement de Reims. 1re partie...
  39. Résultat n°39

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1912-1928

    Cote

    5 Z 123

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  40. Résultat n°40

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1876-1880

    Cote

    5 Z 118, 5 Z 1077 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  41. Résultat n°41

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an XI-1820

    Cote

    2 N 18

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement d'Epernay
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  42. Résultat n°42

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1841-1850

    Cote

    5 Z 114, 5 Z 1074 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  43. Résultat n°43

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1900-1919

    Cote

    2 N 12

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  44. Résultat n°44

    Compte rendu des délibérations du conseil d'arrondissement de Reims / Ville de Reims. ReimsImpr. de E. Luton1850-1889

    Date

    1850-1889

    Cote

    Delta 802/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Compte rendu des délibérations du conseil d'arrondissement...
    • Compte rendu des délibérations du conseil d'arrondissement...
  45. Résultat n°45

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1935-1939

    Cote

    2 N 15

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  46. Résultat n°46

    Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

    Date

    1860-1874

    Cote

    2 N 4

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Affaires communes aux cinq arrondissements
    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay,...
  47. Résultat n°47

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1881-1887

    Cote

    5 Z 119, 5 Z 5012 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  48. Résultat n°48

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1846-1859

    Cote

    2 N 47

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  49. Résultat n°49

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1937-1939

    Cote

    5 Z 124, 5 Z 269 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  50. Résultat n°50

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1905-1912

    Cote

    5 Z 122

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  51. Résultat n°51

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1860-1874

    Cote

    2 N 48

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  52. Résultat n°52

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1832-1848

    Cote

    2 N 53

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  53. Résultat n°53

    De l'organisation et des attributions des conseils généraux de département et des conseils d'arrondissement / par J. Dumesnil

    Date de publication

    1843

    Auteur

    Dumesnil, J.

    Date

    1843

    Cote

    D bib 816 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • De l'organisation et des attributions des conseils...
  54. Résultat n°54

    Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports des chefs de services, procès verbaux, affaires traitées. Correspondance.

    Date

    1860-1881

    Cote

    4 Z 76, 4 Z 1348 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Registre des procès verbaux des séances.
    • Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports...
  55. Résultat n°55

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1876-1890

    Cote

    2 N 21

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement d'Epernay
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  56. Résultat n°56

    Rapports du sous-préfet et des chefs de service.

    Date

    1907-1913

    Cote

    2 Z 421, 2 Z 1309 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports du sous-préfet et des chefs de service.
  57. Résultat n°57

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1856-1869

    Cote

    2 N 26

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  58. Résultat n°58

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1851-1869

    Cote

    2 N 9

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  59. Résultat n°59

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1846-1855

    Cote

    2 N 25

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  60. Résultat n°60

    Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

    Date

    1828-1850

    Cote

    2 N 2

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Affaires communes aux cinq arrondissements
    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay,...
  61. Résultat n°61

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1885-1900

    Cote

    2 N 38

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  62. Résultat n°62

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1831-1840

    Cote

    5 Z 113, 5 Z 1271 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  63. Résultat n°63

    Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux. Réglementation des fonctions de conseiller d'arrondissement.

    Date

    1938-1940

    Cote

    2 Z 425, 2 Z 849 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux....
  64. Résultat n°64

    Journal des conseillers municipaux, des conseillers d'arrondissements et de départements, des maires. Parisau Bureau du Journal1834-1850

    Date

    1834-1850

    Cote

    Delta 2150/2-17

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Journal des conseillers municipaux, des conseillers...
    • Journal des conseillers municipaux, des conseillers...
  65. Résultat n°65

    Conseil général et conseil d'arrondissement du département de la Marne

    Date de publication

    1884

    Date

    1884

    Cote

    Chp 15015 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conseil général et conseil d'arrondissement du département...
  66. Résultat n°66

    De l'organisation et des attributions des conseils généraux de département et des conseils d'arrondissement

    Date de publication

    1837

    Auteur

    Dumesnil, J.

    Date

    1837

    Cote

    D bib 688 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • De l'organisation et des attributions des conseils...
  67. Résultat n°67

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1821-1850

    Cote

    2 N 8

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  68. Résultat n°68

    Dossiers des séances.

    Date

    1914-1920

    Cote

    3 Z 463, 3 Z 596bis (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Dossiers des séances.
  69. Résultat n°69

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1920-1929

    Cote

    2 N 13

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  70. Résultat n°70

    Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

    Date

    1900-1939

    Cote

    2 N 6

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Affaires communes aux cinq arrondissements
    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay,...
  71. Résultat n°71

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1818-1831

    Cote

    2 N 52

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  72. Résultat n°72

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-1816

    Cote

    2 N 33

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  73. Résultat n°73

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1849-1877

    Cote

    2 N 54

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  74. Résultat n°74

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1906-1939

    Cote

    2 N 28

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  75. Résultat n°75

    Registre des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1861-1893

    Cote

    2 N 42

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Registre des procès-verbaux des délibérations.
  76. Résultat n°76

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1821-1850

    Cote

    2 N 19

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement d'Epernay
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  77. Résultat n°77

    Registre des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1887-1928

    Cote

    2 N 16

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
    • Registre des procès-verbaux des délibérations.
  78. Résultat n°78

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1826-1850

    Cote

    2 N 35

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  79. Résultat n°79

    Registres d'inscription des procès-verbaux des séances.

    Date

    1885-1906

    Cote

    2 Z 418, 2 Z 847 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Registres d'inscription des procès-verbaux des séances.
  80. Résultat n°80

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    12 septembre 1838-16 octobre 1848

    Cote

    2 N 32

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.