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98 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    2 N 44

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  2. Résultat n°2

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1863-1868

    Cote

    5 Z 116, 5 Z 1067 (Ancienne cote), 5 Z 5013 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  3. Résultat n°3

    Registre des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1811-1832

    Cote

    2 N 41

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Registre des procès-verbaux des délibérations.
  4. Résultat n°4

    Comptes rendus de sessions.

    Date

    1810-1828

    Cote

    3 Z 29, 3 Z 30132 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Comptes rendus de sessions.
  5. Résultat n°5

    Les conseillers d'arrondissement de la circonscription de Châlons-sur-Marne - Sainte-Ménehould, de 1919 à 1939 / François Regnauld

    Date de publication

    1986

    Auteur

    Regnauld, François

    Date

    1986

    Cote

    Delta 103/152 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les conseillers d'arrondissement de la circonscription...
  6. Résultat n°6

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1851-1862

    Cote

    5 Z 115, 5 Z 5046 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  7. Résultat n°7

    Comptes rendus des délibérations, décisions.

    Date

    1936-1939

    Cote

    3 Z 466, 3 Z 27 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Comptes rendus des délibérations, décisions.
  8. Résultat n°8

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-anX

    Cote

    2 N 17

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement d'Epernay
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  9. Résultat n°9

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    20 juillet 1819-6 août 1838

    Cote

    2 N 31

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  10. Résultat n°10

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1817-1825

    Cote

    2 N 34

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  11. Résultat n°11

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1869-1871

    Cote

    5 Z 117, 5 Z 1059 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  12. Résultat n°12

    Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports des chefs de services, procès verbaux, affaires traitées. Correspondance.

    Date

    1882-1893

    Cote

    4 Z 77, 4 Z 1347 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Registre des procès verbaux des séances.
    • Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports...
  13. Résultat n°13

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1881-1899

    Cote

    2 N 11

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  14. Résultat n°14

    Constitution et pouvoirs des Conseils généraux et des Conseils d'arrondissement, ou Législation complète sur les Conseils généraux et les Conseils d'arrondissement : commentée à l'aide des discussions parlementaires, des circulaires ministérielles, de la jurisprudence administrative et civile / par Thibaut Lefebvre,...

    Date de publication

    1843

    Auteur

    Lefebvre, Thibaut

    Date

    1843

    Cote

    D bib 815 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Constitution et pouvoirs des Conseils généraux et des...
  15. Résultat n°15

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an XIII-1824

    Cote

    2 N 45

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  16. Résultat n°16

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    2 N 23

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  17. Résultat n°17

    Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux. Réglementation des fonctions de conseiller d'arrondissement.

    Date

    1931-1937

    Cote

    2 Z 424, 2 Z 332 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux....
  18. Résultat n°18

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1930-1934

    Cote

    2 N 14

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  19. Résultat n°19

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    an VIII-1817

    Cote

    2 N 51

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  20. Résultat n°20

    Comptes rendus des délibérations, décisions.

    Date

    1921-1934

    Cote

    3 Z 464, 3 Z 25 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Comptes rendus des délibérations, décisions.
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations.

    Date

    1921-1939

    Cote

    5 Z 125, 5 Z 268 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Registre des délibérations.
  22. Résultat n°22

    Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports des chefs de services, procès verbaux, affaires traitées. Correspondance.

    Date

    1894-1901

    Cote

    4 Z 78, 4 Z 339 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Registre des procès verbaux des séances.
    • Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports...
  23. Résultat n°23

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1870-1905

    Cote

    2 N 27

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  24. Résultat n°24

    Dossiers et procès-verbaux des séances, collection imprimée.

    Date

    1844-1892

    Cote

    2 N 29

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Dossiers et procès-verbaux des séances, collection...
  25. Résultat n°25

    Rapports du sous-préfet et des chefs de service.

    Date

    1899-1902

    Cote

    2 Z 420, 2 Z 1308 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports du sous-préfet et des chefs de service.
  26. Résultat n°26

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1888-1896

    Cote

    5 Z 120, 5 Z 1056 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  27. Résultat n°27

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1825-1845

    Cote

    2 N 46

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  28. Résultat n°28

    Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

    Date

    1851-1859

    Cote

    2 N 3

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Affaires communes aux cinq arrondissements
    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay,...
  29. Résultat n°29

    Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux. Réglementation des fonctions de conseiller d'arrondissement.

    Date

    1914-1930

    Cote

    2 Z 423, 2 Z 331 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux....
  30. Résultat n°30

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1875-1900

    Cote

    2 N 49

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  31. Résultat n°31

    Vœux, affaires soumises.

    Date

    1936-1938

    Cote

    3 Z 467, 3 Z 933 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Vœux, affaires soumises.
  32. Résultat n°32

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1851-1875

    Cote

    2 N 20

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement d'Epernay
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  33. Résultat n°33

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    an VIII-1818

    Cote

    2 N 30

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  34. Résultat n°34

    Compte rendu de session, correspondance, rapports.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 468, 3 Z 13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Compte rendu de session, correspondance, rapports.
  35. Résultat n°35

    Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

    Date

    1875-1899

    Cote

    2 N 5

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Affaires communes aux cinq arrondissements
    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay,...
  36. Résultat n°36

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1901-1926

    Cote

    2 N 39

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  37. Résultat n°37

    Questions soumises au conseil.

    Date

    1825-1850

    Cote

    3 Z 30, 3 Z 30088 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration départementale
    • Conseil d'arrondissement
    • Questions soumises au conseil.
  38. Résultat n°38

    Marne. Conseil d'arrondissement de Reims. 1re partie de la session de 1849. Séance du 14 août. Rapport de / M. Pierre Le Roy, sous-préfet. Reimsimpr. de Maréchal-Gruat1849

    Date

    1849

    Cote

    Chp 13616

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Marne. Conseil d'arrondissement de Reims. 1re partie...
  39. Résultat n°39

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1912-1928

    Cote

    5 Z 123

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
  40. Résultat n°40

    Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

    Date

    1876-1880

    Cote

    5 Z 118, 5 Z 1077 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité de l'arrondissement
    • Conseil d'arrondissement
    • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...