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98 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les conseillers d'arrondissement de la circonscription de Châlons-sur-Marne - Sainte-Ménehould, de 1919 à 1939 / François Regnauld
Cote
Delta 103/152 (Cote intellectuelle)
 Date
1986
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France), Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les conseillers d'arrondissement de la circonscription...
Résultat n°2

Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux. Réglementation des fonctions de conseiller d'arrondissement.
Cote
2 Z 425, 2 Z 849 (Ancienne cote)
 Date
1938-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration départementale
  • Conseil d'arrondissement
  • Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux....
Résultat n°3

Comptes rendus des délibérations, décisions.
Cote
3 Z 466, 3 Z 27 (Ancienne cote)
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration départementale
  • Conseil d'arrondissement
  • Comptes rendus des délibérations, décisions.
Résultat n°4

Registre des délibérations.
Cote
5 Z 125, 5 Z 268 (Ancienne cote)
 Date
1921-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité de l'arrondissement
  • Conseil d'arrondissement
  • Registre des délibérations.
Résultat n°5

Compte rendu de session, correspondance, rapports.
Cote
3 Z 468, 3 Z 13 (Ancienne cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration départementale
  • Conseil d'arrondissement
  • Compte rendu de session, correspondance, rapports.
Résultat n°6

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 15
 Date
1935-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°7

Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.
Cote
5 Z 124, 5 Z 269 (Ancienne cote)
 Date
1937-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité de l'arrondissement
  • Conseil d'arrondissement
  • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
Résultat n°8

Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.
Cote
2 N 6
 Date
1900-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Affaires communes aux cinq arrondissements
  • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay,...
Résultat n°9

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 28
 Date
1906-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Reims
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°10

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 22
 Date
1891-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement d'Epernay
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°11

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 50
 Date
1901-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°12

Vœux, affaires soumises.
Cote
3 Z 467, 3 Z 933 (Ancienne cote)
 Date
1936-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration départementale
  • Conseil d'arrondissement
  • Vœux, affaires soumises.
Résultat n°13

Registres d'inscription des procès-verbaux des séances.
Cote
2 Z 419, 2 Z 848 (Ancienne cote)
 Date
1906-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration départementale
  • Conseil d'arrondissement
  • Registres d'inscription des procès-verbaux des séances.
Résultat n°14

Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux. Réglementation des fonctions de conseiller d'arrondissement.
Cote
2 Z 424, 2 Z 332 (Ancienne cote)
 Date
1931-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration départementale
  • Conseil d'arrondissement
  • Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux....
Résultat n°15

Comptes rendus des délibérations, décisions.
Cote
3 Z 465, 3 Z 26 (Ancienne cote)
 Date
1934-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration départementale
  • Conseil d'arrondissement
  • Comptes rendus des délibérations, décisions.
Résultat n°16

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 14
 Date
1930-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°17

Comptes rendus des délibérations, décisions.
Cote
3 Z 464, 3 Z 25 (Ancienne cote)
 Date
1921-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration départementale
  • Conseil d'arrondissement
  • Comptes rendus des délibérations, décisions.
Résultat n°18

Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux. Réglementation des fonctions de conseiller d'arrondissement.
Cote
2 Z 423, 2 Z 331 (Ancienne cote)
 Date
1914-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration départementale
  • Conseil d'arrondissement
  • Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux....
Résultat n°19

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 13
 Date
1920-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°20

Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.
Cote
5 Z 123
 Date
1912-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité de l'arrondissement
  • Conseil d'arrondissement
  • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...