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98 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 44
 Date
an VIII-an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°2

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 17
 Date
an VIII-anX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement d'Epernay
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°3

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 23
 Date
an VIII-an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Reims
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°4

Registres des procès-verbaux des délibérations.
Cote
2 N 51
 Date
an VIII-1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
  • Registres des procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°5

Registres des procès-verbaux des délibérations.
Cote
2 N 30
 Date
an VIII-1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Reims
  • Registres des procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°6

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 33
 Date
an VIII-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°7

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 7
 Date
an VIII-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°8

Registre des procès-verbaux des délibérations.
Cote
2 N 40
 Date
an VIII-1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
  • Registre des procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°9

Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.
Cote
2 N 1
 Date
an VIII-1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Affaires communes aux cinq arrondissements
  • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay,...
Résultat n°10

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 18
 Date
an XI-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement d'Epernay
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°11

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 45
 Date
an XIII-1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°12

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 24
 Date
an XIII-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Reims
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°13

Comptes rendus de sessions.
Cote
3 Z 29, 3 Z 30132 (Ancienne cote)
 Date
1810-1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration départementale
  • Conseil d'arrondissement
  • Comptes rendus de sessions.
Résultat n°14

Registre des procès-verbaux des délibérations.
Cote
2 N 41
 Date
1811-1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
  • Registre des procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°15

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 34
 Date
1817-1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°16

Registres des procès-verbaux des délibérations.
Cote
2 N 52
 Date
1818-1831
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
  • Registres des procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°17

Registres des procès-verbaux des délibérations.
Cote
2 N 31
 Date
20 juillet 1819-6 août 1838
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Reims
  • Registres des procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°18

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 8
 Date
1821-1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°19

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 19
 Date
1821-1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement d'Epernay
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°20

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 46
 Date
1825-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.