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98 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 44
 Date
an VIII-an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°2

Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.
Cote
5 Z 116, 5 Z 1067 (Ancienne cote), 5 Z 5013 (Ancienne cote)
 Date
1863-1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité de l'arrondissement
  • Conseil d'arrondissement
  • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
Résultat n°3

Registre des procès-verbaux des délibérations.
Cote
2 N 41
 Date
1811-1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
  • Registre des procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°4

Comptes rendus de sessions.
Cote
3 Z 29, 3 Z 30132 (Ancienne cote)
 Date
1810-1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration départementale
  • Conseil d'arrondissement
  • Comptes rendus de sessions.
Résultat n°5

Les conseillers d'arrondissement de la circonscription de Châlons-sur-Marne - Sainte-Ménehould, de 1919 à 1939 / François Regnauld
Cote
Delta 103/152 (Cote intellectuelle)
 Date
1986
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France), Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les conseillers d'arrondissement de la circonscription...
Résultat n°6

Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.
Cote
5 Z 115, 5 Z 5046 (Ancienne cote)
 Date
1851-1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité de l'arrondissement
  • Conseil d'arrondissement
  • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
Résultat n°7

Comptes rendus des délibérations, décisions.
Cote
3 Z 466, 3 Z 27 (Ancienne cote)
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration départementale
  • Conseil d'arrondissement
  • Comptes rendus des délibérations, décisions.
Résultat n°8

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 17
 Date
an VIII-anX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement d'Epernay
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°9

Registres des procès-verbaux des délibérations.
Cote
2 N 31
 Date
20 juillet 1819-6 août 1838
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Reims
  • Registres des procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°10

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 34
 Date
1817-1825
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°11

Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.
Cote
5 Z 117, 5 Z 1059 (Ancienne cote)
 Date
1869-1871
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration et comptabilité de l'arrondissement
  • Conseil d'arrondissement
  • Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers...
Résultat n°12

Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports des chefs de services, procès verbaux, affaires traitées. Correspondance.
Cote
4 Z 77, 4 Z 1347 (Ancienne cote)
 Date
1882-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Administration et comptabilité départementale
  • Conseil d'arrondissement
  • Registre des procès verbaux des séances.
  • Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports...
Résultat n°13

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 11
 Date
1881-1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°14

Constitution et pouvoirs des Conseils généraux et des Conseils d'arrondissement, ou Législation complète sur les Conseils généraux et les Conseils d'arrondissement : commentée à l'aide des discussions parlementaires, des circulaires ministérielles, de la jurisprudence administrative et civile / par Thibaut Lefebvre,...
Cote
D bib 815 (Cote intellectuelle)
 Date
1843
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Constitution et pouvoirs des Conseils généraux et des...
Résultat n°15

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 45
 Date
an XIII-1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°16

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 23
 Date
an VIII-an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Reims
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°17

Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux. Réglementation des fonctions de conseiller d'arrondissement.
Cote
2 Z 424, 2 Z 332 (Ancienne cote)
 Date
1931-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration départementale
  • Conseil d'arrondissement
  • Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux....
Résultat n°18

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 14
 Date
1930-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°19

Registres des procès-verbaux des délibérations.
Cote
2 N 51
 Date
an VIII-1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
  • Registres des procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°20

Comptes rendus des délibérations, décisions.
Cote
3 Z 464, 3 Z 25 (Ancienne cote)
 Date
1921-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration départementale
  • Conseil d'arrondissement
  • Comptes rendus des délibérations, décisions.