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98 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-an XII

Cote

2 N 44

Résultat n°2

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-anX

Cote

2 N 17

Résultat n°3

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-an XII

Cote

2 N 23

Résultat n°4

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

an VIII-1817

Cote

2 N 51

Résultat n°5

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

an VIII-1818

Cote

2 N 30

Résultat n°6

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-1816

Cote

2 N 33

Résultat n°7

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-1820

Cote

2 N 7

Résultat n°8

Registre des procès-verbaux des délibérations.

Date

an VIII-1810

Cote

2 N 40

Résultat n°9

Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

Date

an VIII-1827

Cote

2 N 1

Résultat n°10

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an XI-1820

Cote

2 N 18

Résultat n°11

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an XIII-1824

Cote

2 N 45

Résultat n°12

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an XIII-1845

Cote

2 N 24

Résultat n°13

Comptes rendus de sessions.

Date

1810-1828

Cote

3 Z 29, 3 Z 30132 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Registre des procès-verbaux des délibérations.

Date

1811-1832

Cote

2 N 41

Résultat n°15

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1817-1825

Cote

2 N 34

Résultat n°16

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

1818-1831

Cote

2 N 52

Résultat n°17

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

20 juillet 1819-6 août 1838

Cote

2 N 31

Résultat n°18

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1821-1850

Cote

2 N 8

Résultat n°19

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1821-1850

Cote

2 N 19

Résultat n°20

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1825-1845

Cote

2 N 46