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98 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-an XII

Cote

2 N 44

Résultat n°2

Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

Date

1863-1868

Cote

5 Z 116, 5 Z 1067 (Ancienne cote), 5 Z 5013 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Registre des procès-verbaux des délibérations.

Date

1811-1832

Cote

2 N 41

Résultat n°4

Comptes rendus de sessions.

Date

1810-1828

Cote

3 Z 29, 3 Z 30132 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Les conseillers d'arrondissement de la circonscription de Châlons-sur-Marne - Sainte-Ménehould, de 1919 à 1939 / François Regnauld

Date

1986

Cote

Delta 103/152 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

Date

1851-1862

Cote

5 Z 115, 5 Z 5046 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Comptes rendus des délibérations, décisions.

Date

1936-1939

Cote

3 Z 466, 3 Z 27 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-anX

Cote

2 N 17

Résultat n°9

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

20 juillet 1819-6 août 1838

Cote

2 N 31

Résultat n°10

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1817-1825

Cote

2 N 34

Résultat n°11

Rapports des chefs de service, pièces à l'appui, dossiers des sessions.

Date

1869-1871

Cote

5 Z 117, 5 Z 1059 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Conseil d'arrondissement. - Dossiers des séances. Rapports des chefs de services, procès verbaux, affaires traitées. Correspondance.

Date

1882-1893

Cote

4 Z 77, 4 Z 1347 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1881-1899

Cote

2 N 11

Résultat n°14

Constitution et pouvoirs des Conseils généraux et des Conseils d'arrondissement, ou Législation complète sur les Conseils généraux et les Conseils d'arrondissement : commentée à l'aide des discussions parlementaires, des circulaires ministérielles, de la jurisprudence administrative et civile / par Thibaut Lefebvre,...

Date

1843

Cote

D bib 815 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an XIII-1824

Cote

2 N 45

Résultat n°16

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-an XII

Cote

2 N 23

Résultat n°17

Dossiers des affaires soumises aux séances, procès-verbaux. Réglementation des fonctions de conseiller d'arrondissement.

Date

1931-1937

Cote

2 Z 424, 2 Z 332 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1930-1934

Cote

2 N 14

Résultat n°19

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

an VIII-1817

Cote

2 N 51

Résultat n°20

Comptes rendus des délibérations, décisions.

Date

1921-1934

Cote

3 Z 464, 3 Z 25 (Ancienne cote)