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47 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

De l'assurance par l'Etat. suivie de : Les Sociétés étrangères d'assurances sur la vie (Autorisation et surveillance). Annexes : 1) Lettre adressée le 24 février 1881 par M. Magnin, ministre des Finances (aujourd'hui gouverneur de la Banque de France), à M. le président du Sénat. 2) Extrait du rapport de M. le comte de Rocquigny, membre de la Société des agriculteurs de France, sur l'assurance par l'Etat ou les syndicats agricoles / Alfred de Courcy
Cote
SA 6295 (Cote intellectuelle)
 Date
1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • De l'assurance par l'Etat. suivie de : Les Sociétés...
Résultat n°2

Les accidents du travail et les compagnies d'assurances / A. Imbert
Cote
LB 4063 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les accidents du travail et les compagnies d'assurances...
Résultat n°3

Code des assurances : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3759 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code des assurances : avec annotations d'après la doctrine...
Résultat n°4

Essai sur les lois du Hasard, suivi d'Études sur les assurances / par Alfred de Courcy
Cote
LB 3419 (Cote intellectuelle)
 Date
1862
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Essai sur les lois du Hasard, suivi d'Études sur les...
Résultat n°5

Le mécanisme de la vie moderne / par le vicomte G. d'Avenel
Cote
LB 3328 (Cote intellectuelle)
 Date
1896-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le mécanisme de la vie moderne / par le vicomte G....
Résultat n°6

La Mutual Life. Compagnie d'assurances sur la vie, à primes et engagements fixes, fondée à New-York en 1843. La plus riche et la plus importante du monde
Cote
Hp 7015 (Cote intellectuelle)
 Date
1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La Mutual Life. Compagnie d'assurances sur la vie,...
Résultat n°7

Allocations de solidarité. Instructions aux experts pour la constatation et l'évaluation des dommages causés par le gel, la grêle, les inondations et les ouragans
Cote
Dp 5660 (Cote intellectuelle)
 Date
1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Allocations de solidarité. Instructions aux experts...
Résultat n°8

Aux origines de la Caisse des Incendies du département de la Marne : le feu dans les villages argonnais de 1804 à 1830
Cote
Delta 1580/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1988
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Aux origines de la Caisse des Incendies du département...
Résultat n°9

Le bureau des incendiés et les autres établissements de charité de M. de Talleyrand, archevêque de Reims [1766-1790]
Cote
Delta 101/57 (Cote intellectuelle)
 Date
1874
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Le bureau des incendiés et les autres établissements...
Résultat n°10

Règlement d'indemnisation des calamités viticoles
Cote
Chp 18026 (Cote intellectuelle)
 Date
13mai1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement d'indemnisation des calamités viticoles
Résultat n°11

Contrat d'assurance multirisque habitation : conditions générales / Caisse mutuelle marnaise d'assurance
Cote
Chp 17889 (Cote intellectuelle)
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Contrat d'assurance multirisque habitation : conditions...
Résultat n°12

Extrait du registre des délibérations du bureau central des incendiés du département de la Marne. Séance de la commission intermédiaire du 10 janvier 1807
Cote
Chp 16762 (Cote intellectuelle)
 Date
[1807]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Extrait du registre des délibérations du bureau central...
Résultat n°13

Extrait du registre des arrêtés de la préfecture du département de la Marne, du 2 ventôse an XII de la République française [relatif au rétablissement de la Caisse des Incendiés]
Cote
Chp 16761 (Cote intellectuelle)
 Date
[anXII]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Extrait du registre des arrêtés de la préfecture du...
Résultat n°14

Mutuelle grêle de l'Est. Société d'assurance mutuelle contre la grêle... Statuts
Cote
Chp 16667 (Cote intellectuelle)
 Date
1ère moitié du 20e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Mutuelle grêle de l'Est. Société d'assurance mutuelle...
Résultat n°15

Caisse départementale des incendiés... Notice à l'usage des bureaux particuliers et des assurés
Cote
Chp 16568 (Cote intellectuelle)
 Date
[vers1938]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Caisse départementale des incendiés... Notice à l'usage...
Résultat n°16

Caisse mutuelle départementale contre les accidents agricoles
Cote
Chp 16417 (Cote intellectuelle)
 Date
1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Caisse mutuelle départementale contre les accidents...
Résultat n°17

Caisse départementale des incendiés... Notice à l'usage des bureaux particuliers et des assurés
Cote
Chp 16076 (Cote intellectuelle)
 Date
[1937]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Caisse départementale des incendiés... Notice à l'usage...
Résultat n°18

Caisse départementale des incendiés... Notice à l'usage des bureaux particuliers et des assurés
Cote
Chp 16075 (Cote intellectuelle)
 Date
[1932]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Caisse départementale des incendiés... Notice à l'usage...
Résultat n°19

Caisse départementale de secours contre la grêle... Instructions et tarifs
Cote
Chp 16074 (Cote intellectuelle)
 Date
[1942]
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Caisse départementale de secours contre la grêle......
Résultat n°20

Avis au public [mis en garde par le syndicat des agents généraux d'assurances de la Marne, contre la Caisse départementale des incendiés]
Cote
Chp 15869 (Cote intellectuelle)
 Date
20e siècle
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Avis au public [mis en garde par le syndicat des agents...