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47 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

De l'assurance par l'Etat. suivie de : Les Sociétés étrangères d'assurances sur la vie (Autorisation et surveillance). Annexes : 1) Lettre adressée le 24 février 1881 par M. Magnin, ministre des Finances (aujourd'hui gouverneur de la Banque de France), à M. le président du Sénat. 2) Extrait du rapport de M. le comte de Rocquigny, membre de la Société des agriculteurs de France, sur l'assurance par l'Etat ou les syndicats agricoles / Alfred de Courcy

Date

1894

Cote

SA 6295 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Les accidents du travail et les compagnies d'assurances / A. Imbert

Date

1904

Cote

LB 4063 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Code des assurances : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

Date

1912

Cote

LB 3759 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Essai sur les lois du Hasard, suivi d'Études sur les assurances / par Alfred de Courcy

Date

1862

Cote

LB 3419 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Le mécanisme de la vie moderne / par le vicomte G. d'Avenel

Date

1896-1897

Cote

LB 3328 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

La Mutual Life. Compagnie d'assurances sur la vie, à primes et engagements fixes, fondée à New-York en 1843. La plus riche et la plus importante du monde

Date

1894

Cote

Hp 7015 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Allocations de solidarité. Instructions aux experts pour la constatation et l'évaluation des dommages causés par le gel, la grêle, les inondations et les ouragans

Date

1933

Cote

Dp 5660 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Aux origines de la Caisse des Incendies du département de la Marne : le feu dans les villages argonnais de 1804 à 1830

Date

1988

Cote

Delta 1580/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Le bureau des incendiés et les autres établissements de charité de M. de Talleyrand, archevêque de Reims [1766-1790]

Date

1874

Cote

Delta 101/57 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Règlement d'indemnisation des calamités viticoles

Date

13mai1946

Cote

Chp 18026 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Contrat d'assurance multirisque habitation : conditions générales / Caisse mutuelle marnaise d'assurance

Date

1994

Cote

Chp 17889 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Extrait du registre des délibérations du bureau central des incendiés du département de la Marne. Séance de la commission intermédiaire du 10 janvier 1807

Date

[1807]

Cote

Chp 16762 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Extrait du registre des arrêtés de la préfecture du département de la Marne, du 2 ventôse an XII de la République française [relatif au rétablissement de la Caisse des Incendiés]

Date

[anXII]

Cote

Chp 16761 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Mutuelle grêle de l'Est. Société d'assurance mutuelle contre la grêle... Statuts

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

Chp 16667 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Caisse départementale des incendiés... Notice à l'usage des bureaux particuliers et des assurés

Date

[vers1938]

Cote

Chp 16568 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Caisse mutuelle départementale contre les accidents agricoles

Date

1907

Cote

Chp 16417 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Caisse départementale des incendiés... Notice à l'usage des bureaux particuliers et des assurés

Date

[1937]

Cote

Chp 16076 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Caisse départementale des incendiés... Notice à l'usage des bureaux particuliers et des assurés

Date

[1932]

Cote

Chp 16075 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Caisse départementale de secours contre la grêle... Instructions et tarifs

Date

[1942]

Cote

Chp 16074 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Avis au public [mis en garde par le syndicat des agents généraux d'assurances de la Marne, contre la Caisse départementale des incendiés]

Date

20e siècle

Cote

Chp 15869 (Cote intellectuelle)