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41 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Autobus. - Création de lignes, construction d'abris pour les voyageurs, vote de subventions par les communes, réclamations, horaires.

Date

1926-1930

Cote

5 Z 462, 5 Z 8028 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Infractions à la police du roulage. Registre des contraventions, remises d'amendes, correspondance.

Date

1836-1859

Cote

5 Z 461, 5 Z 1036 (Ancienne cote), 5 Z 1045 (Ancienne cote), 5 Z 1221 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Problèmes actuels de la route française / Emile Mireaux

Date

1956

Cote

Hp 8490 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Etat français. Ministère de l'Intérieur. Direction générale de la police nationale. Service central de la circulation. Réglementation générale concernant la circulation des automobiles, motocyclettes et vélomoteurs

Date

1942

Cote

Dp 15251 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Routes nationales (ancien et nouveau réseau). Recensement de la circulation en 1934-1935 / Ministère des travaux publics

Date

1936

Cote

Dp 15231 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Code de la route. Aménagement des véhicules. Dispositifs indicateurs de consommation de carburant. (Arrêté du 28 mars 1980)

Date

1980

Cote

Dp 5940 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Le Nouveau code de la route est paru au journal officiel, le 14 juillet 1954...

Date

1954

Cote

Dp 5900 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Le nouveau code de la route. Décret du 31 décembre 1922 suivi du décret du 30 juillet 1923 réglementant l'éclairage des automobiles obligatoire à partir du 1er juin 1924

Date

1924

Cote

Dp 5805 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Instruction ministérielle sur la signalisation routière prévue par l'article Ier de l'arrêté interministériel du 22 juillet 1954... (code de la route)

Date

1955

Cote

Dp 5735 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Code de la route 1947

Date

1947

Cote

Dp 5734 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Le code de la circulation sur les voies publiques. Lois, réglements et jurisprudence avec notes et commentaires

Date

1921

Cote

Dp 5685 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Ministère des travaux publics. Nouveau code de la route. Texte officiels

Date

[1935]

Cote

Dp 5420 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

La circulation routière / Marcel Gouzil

Date

1963

Cote

Delta 3382/18, 0223-3142, 568

Résultat n°14

Reims : étude de stationnement / Ministère de l'équipement et du logement ; Direction des routes et de la circulation routière ; Service d'études techniques des routes et autoroutes

Date

1973

Cote

Chp 17803 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Champagne-Ardenne-Beaune. Enquête de circulation. Origine. Destination (septembre-octobre 1971) / Ministère de l'équipement et du logement. Direction des routes et de la circulation routière

Date

1972

Cote

Chp 17035 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Pénétrante urbaine de Châlons-sur-Marne / Ministère de l'équipement et du logement. Direction départementale de la Marne

Date

1971

Cote

Chp 16921 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Zone à faibles émissions mobilité. Ensemble, améliorons la qualité de l'air que nous respirons !

Date

2022

Cote

Chp 13792

Résultat n°18

Nouveau code de la route. Texte officiel

Date

1935

Cote

Chp 9275 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

L'art de bien conduire / François Toché ; Couverture de Beuville. Illustrations de J.-M. Canoën

Date

1954

Cote

H bib 3189 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Routes nationales. Recensement de la circulation en 1882. Atlas

Date

1884

Cote

H bib 10897 (Cote intellectuelle)