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95 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 198
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°2

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 213
 Date
1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°3

Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. Règlement général pour le service des cantonniers employés aux travaux d'entretien de ces chemins
Cote
Chp 10951 (Cote intellectuelle)
 Date
1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt...
Résultat n°4

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 177
 Date
1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°5

Annales des chemins vicinaux : T. XVII première partie Travaux d'art, mémoires et documents Recueil de mémoires, documents et actes officiels concernant le service vicinal
Cote
D bib 1231 (Cote intellectuelle)
 Date
1861
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Annales des chemins vicinaux : T. XVII première partie...
Résultat n°6

Règlement du préfet sur les chemins vicinaux
Cote
Dp 5946 (Cote intellectuelle)
 Date
1837
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Règlement du préfet sur les chemins vicinaux
Résultat n°7

Instruction générale sur le service des chemins vicinaux. Modèles
Cote
D bib 10375 (Cote intellectuelle)
 Date
1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Instruction générale sur le service des chemins vicinaux....
Résultat n°8

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 195
 Date
1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°9

Traité pratique des chemins vicinaux
Cote
D bib 267 (Cote intellectuelle)
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Traité pratique des chemins vicinaux
Résultat n°10

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 254
 Date
1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°11

Rapport à sa majesté l'Empereur sur le service des chemins vicinaux pendant la période quinquennale de 1857 à 1861 / (Signé J. de Persigny). ParisImpr. impériale1863
Cote
Hp 17567
 Date
1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Rapport à sa majesté l'Empereur sur le service des...
Résultat n°12

Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta, Jonchery-sur-Vesle, Reims, Saint-Brice-Courcelles, Sillery, Tinqueux. - Autorisation, travaux d'aménagement, rapports d'ingénieurs, constitution d'associations syndicales, avis de commissions sanitaires, instructions, correspondance.
Cote
3 Z 521, 3 Z 938 (Ancienne cote)
 Date
1924-1926
 Lieu
Dizy (Marne, France), Magenta (Marne, France), Dizy-Magenta (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Ay (Marne, France), Sillery (Marne, France), Bétheny (Marne, France), Jonchery-sur-Vesle (Marne, France), Reims (Marne, France), Saint-Brice-Courcelles (Marne, France), Tinqueux (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration communale
  • Voirie vicinale
  • Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta,...
Résultat n°13

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 171
 Date
1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°14

Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière de Marne
Cote
Chp 17013 (Cote intellectuelle)
 Date
anXII
 Lieu
Marne (France ; cours d'eau)
 Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière...
Résultat n°15

Exécution des lois des 11 juillet 1868 et 10 avril 1879. Compte général des opérations effectuées par la caisse des chemins vicinaux de 1868 au 31 décembre 1890
Cote
D bib 10082 (Cote intellectuelle)
 Date
1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Exécution des lois des 11 juillet 1868 et 10 avril...
Résultat n°16

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 175
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°17

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.
Cote
2 Z 576, 2 Z 1408 (Ancienne cote)
 Date
an XIV-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Chemins vicinaux et ruraux
  • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
Résultat n°18

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 181
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°19

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.
Cote
3 N 192
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

  • Recettes
  • Produits éventuels départementaux
  • Sommiers
  • Sommiers des droits constatés au profit du département....
Résultat n°20

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.
Cote
2 Z 574, 2 Z 1425 (Ancienne cote)
 Date
an XIV-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration et comptabilité communales
  • Chemins vicinaux et ruraux
  • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...