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95 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1912

Cote

3 N 198

Résultat n°2

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1917

Cote

3 N 213

Résultat n°3

Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. Règlement général pour le service des cantonniers employés aux travaux d'entretien de ces chemins

Date

1868

Cote

Chp 10951 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1903

Cote

3 N 177

Résultat n°5

Annales des chemins vicinaux : T. XVII première partie Travaux d'art, mémoires et documents Recueil de mémoires, documents et actes officiels concernant le service vicinal

Date

1861

Cote

D bib 1231 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Règlement du préfet sur les chemins vicinaux

Date

1837

Cote

Dp 5946 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Instruction générale sur le service des chemins vicinaux. Modèles

Date

1870

Cote

D bib 10375 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1911

Cote

3 N 195

Résultat n°9

Traité pratique des chemins vicinaux

Date

1897

Cote

D bib 267 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1932

Cote

3 N 254

Résultat n°11

Rapport à sa majesté l'Empereur sur le service des chemins vicinaux pendant la période quinquennale de 1857 à 1861 / (Signé J. de Persigny). ParisImpr. impériale1863

Date

1863

Cote

Hp 17567

Résultat n°12

Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta, Jonchery-sur-Vesle, Reims, Saint-Brice-Courcelles, Sillery, Tinqueux. - Autorisation, travaux d'aménagement, rapports d'ingénieurs, constitution d'associations syndicales, avis de commissions sanitaires, instructions, correspondance.

Date

1924-1926

Cote

3 Z 521, 3 Z 938 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1900

Cote

3 N 171

Résultat n°14

Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière de Marne

Date

anXII

Cote

Chp 17013 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Exécution des lois des 11 juillet 1868 et 10 avril 1879. Compte général des opérations effectuées par la caisse des chemins vicinaux de 1868 au 31 décembre 1890

Date

1895

Cote

D bib 10082 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1902

Cote

3 N 175

Résultat n°17

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

Date

an XIV-1914

Cote

2 Z 576, 2 Z 1408 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1905

Cote

3 N 181

Résultat n°19

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1910

Cote

3 N 192

Résultat n°20

Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

Date

an XIV-1914

Cote

2 Z 574, 2 Z 1425 (Ancienne cote)