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236 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mines et carrières. - Instructions, réglementation.

    Date

    1933-1938

    Cote

    2 Z 711, 2 Z 655 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Travaux publics
    • Mines et carrières
    • Mines et carrières. - Instructions, réglementation.
  2. Résultat n°2

    Witry-lès-Reims. Revenus communaux. - Acquisition de six parcelles de terrain pour agrandissement d'une sablonnière communale (1846) ; achat de deux parcelles pour agrandissement de la carrière de craie (1860) ; dommages de guerre (1928-1933).

    Date

    1837-1933

    Cote

    2 O 5157

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Witry-lès-Reims
    • Witry-lès-Reims. Revenus communaux. - Acquisition de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  3. Résultat n°3

    Wez. Revenus communaux. - Partage (1817) ; achat d'un terrain au sieur Pierre Arnoult destiné à extraire de la grève (1843) ; achat d'un terrain M. Joseph Barbier pour agrandissement de la carrière (1898) ; à M. Charles Picot (1898) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1817-1934

    Cote

    2 O 5149

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Wez
    • Wez. Revenus communaux. - Partage (1817) ; achat d'un...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  4. Résultat n°4

    Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul (1804) ; achat d'une carrière au sieur Martin (1832) ; achat d'un champ au sieur Thénault pour en faire une carrière (1844) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1804-1934

    Cote

    2 O 5081

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Voilemont
    • Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  5. Résultat n°5

    Vitry-en-Perthois. Revenus communaux. - Carrière, acquisition d'un terrain à M. Bassuet (1902).

    Date

    1804-1923

    Cote

    2 O 4973

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-en-Perthois
    • Vitry-en-Perthois. Revenus communaux. - Carrière, acquisition...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  6. Résultat n°6

    Virginy. Revenus communaux. - Partage (1808) ; vaine pâture (1852) ; achat d'un terrain à M. Baty-Charpentier pour en tirer de la craie (1884) ; achat d'une carrière de craie au sieur Basile Baty (1885) ; dommages de guerre.

    Date

    1808-1939

    Cote

    2 O 4967

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Virginy
    • Virginy. Revenus communaux. - Partage (1808) ; vaine...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  7. Résultat n°7

    Ville-en-Selve. Revenus communaux. - Vaine pâture (1847) ; achat d'un terrain aux époux Jacqueminet-Joudart pour carrière (1881) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1846-1934

    Cote

    2 O 4817

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ville-en-Selve
    • Ville-en-Selve. Revenus communaux. - Vaine pâture (1847)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  8. Résultat n°8

    Vertus. Carrières communales. - Acquisition de terrains à MM. Mary-Vallet et Forêt-Mabillon (1924) ; de MM. Mary et Cornu (1925) ; de M. Gilot (1933) ; de M. Doublet-Riché (1936).

    Date

    1893-1936

    Cote

    2 O 4742

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vertus
    • Vertus. Carrières communales. - Acquisition de terrains...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  9. Résultat n°9

    Verrières. Revenus communaux. - Echange avec le sieur Hussenet (1807) ; vaine pâture (1865) ; achat d'une carrière à M. Husson (1919) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1806-1934

    Cote

    2 O 4700

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Verrières
    • Verrières. Revenus communaux. - Echange avec le sieur...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain à M. Alexandre Balosse, pour servir de carrière (1878) ; aux héritiers Charlier (1911) ; échange de terrains avec M. Eugène Lambert (1921) ; dommages de guerre (1924).

    Date

    1801-1924

    Cote

    2 O 4650

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vavray-le-Petit
    • Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  11. Résultat n°11

    Vavray-le-Grand. Revenus communaux. - Acquisition d'un terrain du sieur Didon pour extraction de grève (1839) ; vaine pâture (1894) ; achat d'un terrain au sieur Legros pour carrière (1922).

    Date

    1802-1935

    Cote

    2 O 4644

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vavray-le-Grand
    • Vavray-le-Grand. Revenus communaux. - Acquisition d'un...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  12. Résultat n°12

    Varimont. Revenus communaux. - Vaine pâture (1835) ; achat de terrains à divers particuliers pour établissement d'une carrière (1868) ; agrandissement (1901) ; achat d'une carrière à M. Collignon (1922).

    Date

    1835-1924

    Cote

    2 O 4594

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Varimont
    • Varimont. Revenus communaux. - Vaine pâture (1835)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  13. Résultat n°13

    Vanault-le-Châtel. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1826) ; droits de place et de stationnement (1849) ; achat d'un terrain aux époux Vallery pour établir une carrière (1912).

    Date

    1801-1912

    Cote

    2 O 4569

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vanault-le-Châtel
    • Vanault-le-Châtel. Revenus communaux. - Parcours et...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition d'une carrière à Mlle Rouyer (1854) ; à M. de Chartongne (1895) ; indemnités pour dommages de guerre (1934) ; taxe de stationnement (1939).

    Date

    an IX-1939

    Cote

    2 O 4563

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Valmy
    • Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition...

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    Préfecture de la Marne

  15. Résultat n°15

    Vadenay. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain, pour y établir une carrière, au sieur Hennequin (1856) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1804-1933

    Cote

    2 O 4557

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vadenay
    • Vadenay. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Trépail. Revenus communaux. - Agrandissement de la carrière (1883) ; acquisition de dommages de guerre (1930) ; indemnités pour dommages de guerre.

    Date

    1877-1933

    Cote

    2 O 4510

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Trépail
    • Trépail. Revenus communaux. - Agrandissement de la...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Thuisy. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au sieur Pierre Nicolas Thomas Guillaume pour ouverture d'une carrière (1842) ; partage (1819) ; échange de terrains entre la commune et M. de Bary (1894) ; cession de dommages de guerre par les époux Decheny-Regnié (1923) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1819-1935

    Cote

    2 O 4448

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Thuisy
    • Thuisy. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Soulières. Revenus communaux. - Acquisition d'une crayère du sieur Leclerc (1863) ; achat d'un terrain au sieur Brugnon pour agrandissement de la carrière (1927).

    Date

    1808-1928

    Cote

    2 O 4341

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Soulières
    • Soulières. Revenus communaux. - Acquisition d'une crayère...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Soulanges. Revenus communaux. - Projet d'acquisition de terrains pour y établir des carrières (1873) ; traité passé avec MM. De Faultrix et de Klopstein eu sujet du droit d'extraction du moellon dans une partie du coteau (1885) ; exploitation des carrières, difficultés avec M. Godmé (1893) ; aliénation des anciennes carrières (1922).

    Date

    1873-1922

    Cote

    2 O 4335

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Soulanges
    • Soulanges. Revenus communaux. - Projet d'acquisition...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Songy. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de terrain entre les communes de Soulanges et de Songy (1844) ; vaine pâture (1866) ; établissement d'un droit de stationnement (1869) ; achat d'un immeuble à Mme veuve Lambert pour l'établissement d'une carrière (1883) ; achat d'un terrain à M. Jacquot pour carrière (1925).

    Date

    1800-1925

    Cote

    2 O 4305

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Songy
    • Songy. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne