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236 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mines et carrières. - Instructions, réglementation.
Cote
2 Z 711, 2 Z 655 (Ancienne cote)
 Date
1933-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Travaux publics
  • Mines et carrières
  • Mines et carrières. - Instructions, réglementation.
Résultat n°2

Witry-lès-Reims. Revenus communaux. - Acquisition de six parcelles de terrain pour agrandissement d'une sablonnière communale (1846) ; achat de deux parcelles pour agrandissement de la carrière de craie (1860) ; dommages de guerre (1928-1933).
Cote
2 O 5157
 Date
1837-1933
 Lieu
Witry-lès-Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Witry-lès-Reims
  • Witry-lès-Reims. Revenus communaux. - Acquisition de...
Résultat n°3

Wez. Revenus communaux. - Partage (1817) ; achat d'un terrain au sieur Pierre Arnoult destiné à extraire de la grève (1843) ; achat d'un terrain M. Joseph Barbier pour agrandissement de la carrière (1898) ; à M. Charles Picot (1898) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 5149
 Date
1817-1934
 Lieu
Wez (Marne ; ancienne commune), Val-de-Vesle (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Wez
  • Wez. Revenus communaux. - Partage (1817) ; achat d'un...
Résultat n°4

Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul (1804) ; achat d'une carrière au sieur Martin (1832) ; achat d'un champ au sieur Thénault pour en faire une carrière (1844) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 5081
 Date
1804-1934
 Lieu
Voilemont (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Voilemont
  • Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul...
Résultat n°5

Vitry-en-Perthois. Revenus communaux. - Carrière, acquisition d'un terrain à M. Bassuet (1902).
Cote
2 O 4973
 Date
1804-1923
 Lieu
Vitry-en-Perthois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-en-Perthois
  • Vitry-en-Perthois. Revenus communaux. - Carrière, acquisition...
Résultat n°6

Virginy. Revenus communaux. - Partage (1808) ; vaine pâture (1852) ; achat d'un terrain à M. Baty-Charpentier pour en tirer de la craie (1884) ; achat d'une carrière de craie au sieur Basile Baty (1885) ; dommages de guerre.
Cote
2 O 4967
 Date
1808-1939
 Lieu
Virginy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Virginy
  • Virginy. Revenus communaux. - Partage (1808) ; vaine...
Résultat n°7

Ville-en-Selve. Revenus communaux. - Vaine pâture (1847) ; achat d'un terrain aux époux Jacqueminet-Joudart pour carrière (1881) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 4817
 Date
1846-1934
 Lieu
Ville-en-Selve (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ville-en-Selve
  • Ville-en-Selve. Revenus communaux. - Vaine pâture (1847)...
Résultat n°8

Vertus. Carrières communales. - Acquisition de terrains à MM. Mary-Vallet et Forêt-Mabillon (1924) ; de MM. Mary et Cornu (1925) ; de M. Gilot (1933) ; de M. Doublet-Riché (1936).
Cote
2 O 4742
 Date
1893-1936
 Lieu
Vertus (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vertus
  • Vertus. Carrières communales. - Acquisition de terrains...
Résultat n°9

Verrières. Revenus communaux. - Echange avec le sieur Hussenet (1807) ; vaine pâture (1865) ; achat d'une carrière à M. Husson (1919) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 4700
 Date
1806-1934
 Lieu
Verrières (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Verrières
  • Verrières. Revenus communaux. - Echange avec le sieur...
Résultat n°10

Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain à M. Alexandre Balosse, pour servir de carrière (1878) ; aux héritiers Charlier (1911) ; échange de terrains avec M. Eugène Lambert (1921) ; dommages de guerre (1924).
Cote
2 O 4650
 Date
1801-1924
 Lieu
Vavray-le-Petit (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vavray-le-Petit
  • Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle...
Résultat n°11

Vavray-le-Grand. Revenus communaux. - Acquisition d'un terrain du sieur Didon pour extraction de grève (1839) ; vaine pâture (1894) ; achat d'un terrain au sieur Legros pour carrière (1922).
Cote
2 O 4644
 Date
1802-1935
 Lieu
Vavray-le-Grand (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vavray-le-Grand
  • Vavray-le-Grand. Revenus communaux. - Acquisition d'un...
Résultat n°12

Varimont. Revenus communaux. - Vaine pâture (1835) ; achat de terrains à divers particuliers pour établissement d'une carrière (1868) ; agrandissement (1901) ; achat d'une carrière à M. Collignon (1922).
Cote
2 O 4594
 Date
1835-1924
 Lieu
Varimont (Marne ; ancienne commune), Dommartin-Varimont (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Varimont
  • Varimont. Revenus communaux. - Vaine pâture (1835)...
Résultat n°13

Vanault-le-Châtel. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1826) ; droits de place et de stationnement (1849) ; achat d'un terrain aux époux Vallery pour établir une carrière (1912).
Cote
2 O 4569
 Date
1801-1912
 Lieu
Vanault-le-Châtel (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vanault-le-Châtel
  • Vanault-le-Châtel. Revenus communaux. - Parcours et...
Résultat n°14

Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition d'une carrière à Mlle Rouyer (1854) ; à M. de Chartongne (1895) ; indemnités pour dommages de guerre (1934) ; taxe de stationnement (1939).
Cote
2 O 4563
 Date
an IX-1939
 Lieu
Valmy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Valmy
  • Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition...
Résultat n°15

Vadenay. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain, pour y établir une carrière, au sieur Hennequin (1856) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 4557
 Date
1804-1933
 Lieu
Vadenay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vadenay
  • Vadenay. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle...
Résultat n°16

Trépail. Revenus communaux. - Agrandissement de la carrière (1883) ; acquisition de dommages de guerre (1930) ; indemnités pour dommages de guerre.
Cote
2 O 4510
 Date
1877-1933
 Lieu
Trépail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Trépail
  • Trépail. Revenus communaux. - Agrandissement de la...
Résultat n°17

Thuisy. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au sieur Pierre Nicolas Thomas Guillaume pour ouverture d'une carrière (1842) ; partage (1819) ; échange de terrains entre la commune et M. de Bary (1894) ; cession de dommages de guerre par les époux Decheny-Regnié (1923) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 4448
 Date
1819-1935
 Lieu
Thuisy (Marne ; ancienne commune), Val-de-Vesle (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Thuisy
  • Thuisy. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au...
Résultat n°18

Soulières. Revenus communaux. - Acquisition d'une crayère du sieur Leclerc (1863) ; achat d'un terrain au sieur Brugnon pour agrandissement de la carrière (1927).
Cote
2 O 4341
 Date
1808-1928
 Lieu
Soulières (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Soulières
  • Soulières. Revenus communaux. - Acquisition d'une crayère...
Résultat n°19

Soulanges. Revenus communaux. - Projet d'acquisition de terrains pour y établir des carrières (1873) ; traité passé avec MM. De Faultrix et de Klopstein eu sujet du droit d'extraction du moellon dans une partie du coteau (1885) ; exploitation des carrières, difficultés avec M. Godmé (1893) ; aliénation des anciennes carrières (1922).
Cote
2 O 4335
 Date
1873-1922
 Lieu
Soulanges (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Soulanges
  • Soulanges. Revenus communaux. - Projet d'acquisition...
Résultat n°20

Songy. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de terrain entre les communes de Soulanges et de Songy (1844) ; vaine pâture (1866) ; établissement d'un droit de stationnement (1869) ; achat d'un immeuble à Mme veuve Lambert pour l'établissement d'une carrière (1883) ; achat d'un terrain à M. Jacquot pour carrière (1925).
Cote
2 O 4305
 Date
1800-1925
 Lieu
Songy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Songy
  • Songy. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de...
Résultat n°21

Somsois. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822, 1838) ; achat de terrain pour extraction de terres propres à la construction au sieur Collot-Maillet (1848) ; projet de partage entre les communes de Somsois et Chapelaine (1850) ; achat d'une carrière à Mme veuve Lefort et aux héritiers Gauthier (1860) ; au sieur Alexandre Lépine (1866) ; vaine pâture (1876) ; échange de terrains entre la commune et les époux Prudhomme-Maitret (1885) ; achat d'une carrière à M. Gustave Blin (1891) ; droits de place (1897) ; achat de terrain pour agrandissement d'une carrière au sieur Legros (1904) ; au sieur Bergaut (1910) ; dommages de guerre (1921).
Cote
2 O 4299
 Date
1801-1925
 Lieu
Somsois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Somsois
  • Somsois. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822, 1838)...
Résultat n°22

Somme-Tourbe. Revenus communaux. - Anticipation sur un terrain communal (1824) ; revendication de terrain au sieur Godard (1873) ; achat d'un terrain à M. Théodule Gondouin pour carrière de craie (1892) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 4275
 Date
1824-1933
 Lieu
Somme-Tourbe (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Somme-Tourbe
  • Somme-Tourbe. Revenus communaux. - Anticipation sur...
Résultat n°23

Sermaize-les-Bains. Revenus communaux. - Transaction entre la commune et Mme veuve Servais-Huot et ses enfants (1879) ; échange de propriétés foncières entre la commune et le bureau de bienfaisance (1884) ; taxes d'estampillage des viandes foraines (1909) ; achat d'une carrière à M. Paul Benoit Maujean (1913) ; taxes sur les spectacles (1920) ; achat d'une parcelle du parc de la Forge à M. Rochette, directeur de la raffinerie (1922) ; achat d'une carrière à Mme Bogard (1923).
Cote
2 O 4128
 Date
1801-1929
 Lieu
Sermaize-les-Bains (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sermaize-les-Bains
  • Sermaize-les-Bains. Revenus communaux. - Transaction...
Résultat n°24

Sept-Saulx. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à M. Pierre Siméon Supin pour carrière (1853) ; vaine pâture (1836) ; achat d'un terrain à M. Droullé pour grèvière (1886) ; d'un terrain à M. Gabreau (1888) ; achat de rentes (1917) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 4119
 Date
1804-1937
 Lieu
Sept-Saulx (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sept-Saulx
  • Sept-Saulx. Revenus communaux. - Achat d'un terrain...
Résultat n°25

Sarry. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1805) ; achat d'un terrain au sieur Alphonse Joily pour agrandissement d'une carrière de crayon (1859) ; achat et échange de terrains pour agrandissement de la carrière (1873) ; vaine pâture (1877) ; achat de terrain au sieur Jolly pour carrière (1882) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 4089
 Date
1804-1933
 Lieu
Sarry (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Sarry
  • Sarry. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...
Résultat n°26

Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains au sieur Claude Ambroise Guyot pour ouverture de plusieurs carrières (1839) ; vaine pâture (1852) ; demande de rétablissement de la vaine pâture (1890) ; dommages de guerre (1925).
Cote
2 O 4062
 Date
1800-1933
 Lieu
Saint-Vrain (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Vrain
  • Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains...
Résultat n°27

Saint-Utin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1804-1838) ; achat d'un champ au sieur Carle Dhôtel pour en faire une carrière de crayon (1880) ; d'un autre à Mme veuve Couturat (1889) ; d'un autre à M. Champion (1924).
Cote
2 O 4056
 Date
1801-1925
 Lieu
Saint-Utin (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Utin
  • Saint-Utin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1804-1838)...
Résultat n°28

Saint-Saturnin. Revenus communaux. - Achat d'une pièce de terre à M. Edme Narcisse Charpentier pour en extraire des matériaux (1856). - Vaine pâture (1861) ; achat d'un terrain à M. Alfred Lebrun pour agrandir la carrière communale (1912) ; échange de terrains avec M. Ponce (1913) ; achat d'un terrain à M. Alfred Lebrun (1922).
Cote
2 O 4032
 Date
1804-1922
 Lieu
Saint-Saturnin (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Saturnin
  • Saint-Saturnin. Revenus communaux. - Achat d'une pièce...
Résultat n°29

Saint-Memmie. Revenus communaux. - Achat d'une carrière de crayon au sieur Champagne (1889) ; achat d'une carrière aux époux Schmit-Séjourné (1909) ; achat d'un terrain à M. Guinet pour y établir une carrière (1919) ; cession de dommages de guerre par Mme veuve Chardonnet (1923) ; taxe de stationnement (1925) ; dommages de guerre (1930).
Cote
2 O 3968
 Date
1804-1933
 Lieu
Saint-Memmie (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Memmie
  • Saint-Memmie. Revenus communaux. - Achat d'une carrière...
Résultat n°30

Saint-Martin-sur-le-Pré. Revenus communaux. - Etablissement d'un hippodrome (1852) ; achat d'une carrière à M. Valentin (1925).
Cote
2 O 3955
 Date
1804-1973
 Lieu
Saint-Martin-sur-le-Pré (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Martin-sur-le-Pré
  • Saint-Martin-sur-le-Pré. Revenus communaux. - Etablissement...
Résultat n°31

Saint-Mard-lès-Rouffy. Revenus communaux. - Echange avec M. Mailliard pour exploitation de la carrière communale (1909).
Cote
2 O 3926
 Date
1804-1930
 Lieu
Saint-Mard-lès-Rouffy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Mard-lès-Rouffy
  • Saint-Mard-lès-Rouffy. Revenus communaux. - Echange...
Résultat n°32

Saint-Lumier-la-Populeuse. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à M. Vincent pour en faire une carrière de gravier (1892) ; achat d'une carrière de gravier (1892) ; achat d'une carrière à M. Greslot (1901) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 3920
 Date
1892-1933
 Lieu
Saint-Lumier-la-Populeuse (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Lumier-la-Populeuse
  • Saint-Lumier-la-Populeuse. Revenus communaux. - Achat...
Résultat n°33

Saint-Lumier-en-Champagne. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière (1893), d'une autre à M. Bassuet (1929).
Cote
2 O 3914
 Date
1802-1932
 Lieu
Saint-Lumier-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Lumier-en-Champagne
  • Saint-Lumier-en-Champagne. Revenus communaux. - Acquisition...
Résultat n°34

Saint-Just-Sauvage. Revenus communaux. - Echange avec M. Jolly (1809) ; avec le sieur Clément Pascal (1840) ; achat d'une carrière au sieur Thomas Gille (1844) ; achat d'un terrain aux époux Lebeau-Devilliers pour extraction de matériaux (1864) ; achat de trois parcelles de terrain aux sieurs Berton, Corrard et veuve Véry pour établissement d'une carrière (1881) ; achat d'une carrière de sable aux époux Noblet-Pageot (1887) ; à M. Eugène Garnet (1894) ; à M. Albert Bertin (1894) ; redevances des commerçants (1935).
Cote
2 O 3896
 Date
1808-1935
 Lieu
Saint-Just-Sauvage (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Just-Sauvage
  • Saint-Just-Sauvage. Revenus communaux. - Echange avec...
Résultat n°35

Saint-Hilaire-le-Grand. Revenus communaux. - Concessions de terrains communaux (1820) ; achat d'un terrain au sieur Gillet-Miché pour sablière communale (1877) ; achat d'un terrain aux héritiers Bernard pour agrandissement d'un terrain attenant à la carrière appartenant à MM. Warcelier (1923) ; dommages de guerre (1925-1934) : achat d'un terrain à M. Emile Jénin (1934).
Cote
2 O 3860
 Date
1801-1935
 Lieu
Saint-Hilaire-le-Grand (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Hilaire-le-Grand
  • Saint-Hilaire-le-Grand. Revenus communaux. - Concessions...
Résultat n°36

Saint-Eulien. Revenus communaux. - Achat d'une carrière communale à M. Léon Camus (1877) ; achat d'une parcelle de terrain à Mme veuve Boulland pour une carrière (1903) ; dommages de guerre (1921).
Cote
2 O 3817
 Date
1877-1921
 Lieu
Saint-Eulien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Eulien
  • Saint-Eulien. Revenus communaux. - Achat d'une carrière...
Résultat n°37

Saint-Étienne-au-Temple. Revenus communaux. - Partage (an XIII) ; achat d'une carrière à divers (1894).
Cote
2 O 3805
 Date
1805-1927
 Lieu
Saint-Étienne-au-Temple (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Étienne-au-Temple
  • Saint-Étienne-au-Temple. Revenus communaux. - Partage...
Résultat n°38

Saint-Chéron. Revenus communaux. - Carrière de crayon (1846) ; aliénation d'un terrain indivis entre les communes de Saint-Chéron et Arzillières (1849) ; achat d'un terrain au sieur François Victor pour carrière (1801) ; vente d'une parcelle de terrain indivis entre les communes de Saint-Chéron et d'Arzillières (1881) ; achat d'un terrain à M. Savinien Boyer pour agrandissement de la carrière (1886) ; achat de rente (1893, 1899 et 1903) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 3722
 Date
1801-1934
 Lieu
Saint-Chéron (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Chéron
  • Saint-Chéron. Revenus communaux. - Carrière de crayon...
Résultat n°39

Saint-Amand-sur-Fion. Revenus communaux. - Tarif des droits de place (1850) ; achat d'un terrain à M. Etienne Guillot et à Mme veuve Guillot-Dupuis pour y établir une carrière (1893).
Cote
2 O 3702
 Date
1822-1928
 Lieu
Saint-Amand-sur-Fion (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Saint-Amand-sur-Fion
  • Saint-Amand-sur-Fion. Revenus communaux. - Tarif des...
Résultat n°40

Reims-la-Brûlée. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838) ; achat d'une carrière au sieur Regnault (1879) ; vaine pâture (1925) ; dommages de guerre (1922).
Cote
2 O 3591
 Date
1838-1934
 Lieu
Reims-la-Brûlée (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Reims-la-Brûlée
  • Reims-la-Brûlée. Revenus communaux. - Vaine pâture...
Résultat n°41

Recy. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au sieur Desnant pour agrandissement d'une carrière communale (1861) ; vaine pâture (1903) ; achat d'une ballastière communale à divers (1920) ; cession de dommages de guerre par Mlle Bonnefois (1924).
Cote
2 O 3283
 Date
1804-1932
 Lieu
Recy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Recy
  • Recy. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au sieur...
Résultat n°42

Prosnes. Revenus communaux. - Etat des biens en 1789 et en l'an XII ; échange de terrain avec le sieur Lagrive-Gayet (1848) ; acquisition d'un terrain du sieur Gailly-Gaudin pour une carrière (1874) ; échange de terrain avec M. Tribaut-Panneret (1905) ; achat de dommages de guerre à M. Bichet (1924) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 3247
 Date
an XII-1938
 Lieu
Prosnes (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Prosnes
  • Prosnes. Revenus communaux. - Etat des biens en 1789...
Résultat n°43

Pringy. Revenus communaux. Vaine pâture (1828) ; achat d'un terrain à M. Richelot pour agrandissement de la carrière communale (1879) ; à M. Lacome (1897) ; échange de terrains avec M. Gérard (1907) ; achat d'un terrain à M. Feutiot pour une carrière (1919) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 3241
 Date
an XIII-1933
 Lieu
Pringy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Pringy
  • Pringy. Revenus communaux. Vaine pâture (1828) ; achat...
Résultat n°44

Ponthion. Revenus communaux. - Ouverture d'une carrière de grève (1887).
Cote
2 O 3211
 Date
1817-1922
 Lieu
Ponthion (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ponthion
  • Ponthion. Revenus communaux. - Ouverture d'une carrière...
Résultat n°45

Pomacle. Revenus communaux. - Echange de terrain avec le sieur Garnotel (1850) ; achat d'une carrière aux héritiers Clovis Brimont (1869) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 3195
 Date
1845-1935
 Lieu
Pomacle (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Pomacle
  • Pomacle. Revenus communaux. - Echange de terrain avec...
Résultat n°46

Plivot. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au sieur Le Picart pour extraire des terres et des matériaux (1817) ; achat d'une parcelle de terre à Mme veuve Pageot pour carrière (1872) ; à Mme veuve Padier-Legraset et à M. Padier-Heurpé pour agrandissement (1873) ; achat d'un terrain à M. Laurent pour nouvelle carrière (1875) ; à MM. Binon et Brassart pour agrandissement (1882) ; achat de rente (1917) ; achat d'un terrain à M. Joseph Bossut pour carrière (1919) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 3163
 Date
1808-1934
 Lieu
Plivot (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Plivot
  • Plivot. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au...
Résultat n°47

Pleurs. Revenus communaux. - Partage (an XIII) ; transaction entre la commune et M. de Pleurs (1809-1811) ; vaine pâture (1810) ; achat d'un terrain au sieur Pignard pour agrandissement de la carrière communale (1862) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 3151
 Date
an XIII-1934
 Lieu
Pleurs (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Pleurs
  • Pleurs. Revenus communaux. - Partage (an XIII) ; transaction...
Résultat n°48

Petites-Loges (Les). Revenus communaux. - Achat d'un terrain pour l'établissement d'une carrière du sieur Secondé (1874) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 3122
 Date
1860-1936
 Lieu
Petites-Loges (Les) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Petites-Loges (Les)
  • Petites-Loges (Les). Revenus communaux. - Achat d'un...
Résultat n°49

Péas. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière aux époux Brulfert-Nollet (1911, 1932).
Cote
2 O 3102
 Date
1814-1932
 Lieu
Péas (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Péas
  • Péas. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière...
Résultat n°50

Passavant-en-Argonne. Revenus communaux. - Ouverture d'une carrière (1895) ; agrandissement (1903) ; dommages de guerre.
Cote
2 O 3090
 Date
1842-1933
 Lieu
Passavant-en-Argonne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Passavant-en-Argonne
  • Passavant-en-Argonne. Revenus communaux. - Ouverture...
Résultat n°51

Outrepont. Revenus communaux. - Partage entre les communes de Changy, Merlaut et Outrepont (1858) ; achat d'une carrière de moëllons au sieur Eugène Michel (1885) ; vaine pâture (1893) ; achat d'une parcelle de terre au sieur Jérasime Herment pour agrandissement de la carrière de moëllons (1897) ; partage de biens communaux (voir Changy).
Cote
2 O 3064
 Date
1817-1898
 Lieu
Outrepont (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Outrepont
  • Outrepont. Revenus communaux. - Partage entre les communes...
Résultat n°52

Oiry. Revenus communaux. - Achat de parcelles de terrain à divers pour servir de carrière (1864) ; achat d'un terrain à Mme veuve Chochina Leclerc pour agrandissement de la terrière (1872) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 3021
 Date
1802-1934
 Lieu
Oiry (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Oiry
  • Oiry. Revenus communaux. - Achat de parcelles de terrain...
Résultat n°53

Ognes. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière (1860) ; dommages de guerre.
Cote
2 O 3015
 Date
1819-1935
 Lieu
Ognes (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ognes
  • Ognes. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière...
Résultat n°54

Oeuilly. Revenus communaux. - Acquisition de plusieurs carrières (1878) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 3003
 Date
1836-1937
 Lieu
Oeuilly (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Oeuilly
  • Oeuilly. Revenus communaux. - Acquisition de plusieurs...
Résultat n°55

Noirlieu. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière (1884) ; agrandissement, achat du terrain Masson (1931).
Cote
2 O 2966
 Date
1812-1931
 Lieu
Noirlieu (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Noirlieu
  • Noirlieu. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière...
Résultat n°56

Neuville-sous-Arzillières. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain au sieur Marguet pour servir de carrière (1856) ; achat d'une carrière à M. Acobi (1890) ; vaine pâture (1896) ; achat d'une carrière à l'hôpital général de Vitry-le-François (1903).
Cote
2 O 2942
 Date
1856-1929
 Lieu
Neuville-sous-Arzillières (Marne ; ancienne commune), Arzillières-Neuville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Neuville-sous-Arzillières
  • Neuville-sous-Arzillières. Revenus communaux. - Achat...
Résultat n°57

Neuville-au-Pont (La). Revenus communaux. - Partage (1835) ; achat d'une carrière aux époux Lignot (1836) ; achat d'une carrière au sieur Jean Buache-Laidebeur (1847) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 2924
 Date
1816-1937
 Lieu
Neuville-au-Pont (La) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Neuville-au-Pont (La)
  • Neuville-au-Pont (La). Revenus communaux. - Partage...
Résultat n°58

Mourmelon-le-Petit. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière au sieur Rochet (1859) ; achat de dommages de guerre aux consorts Faveaux (1926).
Cote
2 O 2870
 Date
1809-1936
 Lieu
Mourmelon-le-Petit (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Mourmelon-le-Petit
  • Mourmelon-le-Petit. Revenus communaux. - Acquisition...
Résultat n°59

Moiremont. Revenus communaux. - Vente des biens communaux de Moiremont, La Neuville-au-Pont, Florent et Maffrécourt (1859) ; achat d'un terrain aux époux Rouillon-Barthélemy pour y ouvrir une carrière (1911) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 2732
 Date
1831-1934
 Lieu
Moiremont (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Moirement
  • Moiremont. Revenus communaux. - Vente des biens communaux...
Résultat n°60

Merlaut. Revenus communaux. - Partage des biens entre les communes de Merlaut, Changy et Outrepont (1857) ; acquisition d'une carrière de M. Camille Carré (1909).
Cote
2 O 2681
 Date
1857-1931
 Lieu
Merlaut (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Merlaut
  • Merlaut. Revenus communaux. - Partage des biens entre...
Résultat n°61

Meix-Tiercelin (Le). Revenus communaux. - Acquisition d'un terrain du sieur Prosper Noël pour carrière (1845) ; achat d'une carrière de craie à M. Thierry (1904) ; dommages de guerre.
Cote
2 O 2667
 Date
1816-1934
 Lieu
Meix-Tiercelin (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Meix-Tiercelin (Le)
  • Meix-Tiercelin (Le). Revenus communaux. - Acquisition...
Résultat n°62

Meix-Saint-Epoing (Le). Revenus communaux. - Exploitation d'une carrière de terre réfractaire au hameau de Launot (1927).
Cote
2 O 2661
 Date
1863-1927
 Lieu
Meix-Saint-Epoing (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Meix-Saint-Epoing (Le)
  • Meix-Saint-Epoing (Le). Revenus communaux. - Exploitation...
Résultat n°63

Matougues. Revenus communaux. - Acquisition d'une parcelle de terrain du sieur Chaillot, pour extraction de matériaux (1848) : d'un terrain de MM. Hanny et Pernet, pour extraction de terre à bâtir (1859) ; d'un terrain du sieur Carré pour agrandissement d'une carrière communale (1879).
Cote
2 O 2638
 Date
1804-1920
 Lieu
Matougues (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Matougues
  • Matougues. Revenus communaux. - Acquisition d'une parcelle...
Résultat n°64

Massiges. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à M. Francart-Vaillant pour ouverture d'une carrière communale (1912) ; dommages de guerre.
Cote
2 O 2624
 Date
1912-1934
 Lieu
Massiges (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Massiges
  • Massiges. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à...
Résultat n°65

Marson. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à M. Charles Marchal pour agrandir la carrière communale (1908) ; achat d'un terrain aux héritiers Vauthier pour ouverture d'une carrière de sable (1923) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 2617
 Date
1819-1935
 Lieu
Marson (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Marson
  • Marson. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à M....
Résultat n°66

Marigny. Revenus communaux. - Différend avec la commune d'Angluzelle au sujet d'une propriété indivise entre les deux communes (1884) ; achat au sieur Loiselet d'un terrain à l'usage de carrière (1884) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 2600
 Date
1847-1933
 Lieu
Marigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Marigny
  • Marigny. Revenus communaux. - Différend avec la commune...
Résultat n°67

Margny. Revenus communaux. - Adjudication d'une carrière de pierres meulières (1885) ; pétition Dupety et Cie concernant une carrière (1892) ; achat de dommages de guerre à la veuve Rapin (1923).
Cote
2 O 2595
 Date
1852-1924
 Lieu
Margny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Margny
  • Margny. Revenus communaux. - Adjudication d'une carrière...
Résultat n°68

Marcilly-sur-Seine. Revenus communaux. - Différend entre la commune et le marquis de Galliffet (1871-1880) ; établissement d'une redevance pour chaque batelet stationnant sur la Seine et l'Aube (1891) ; agrandissement de la sablière (1893) ; acquisition d'une carrière des héritiers Royer-Roblin (1909).
Cote
2 O 2544
 Date
1871-1935
 Lieu
Marcilly-sur-Seine (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Marcilly-sur-Seine
  • Marcilly-sur-Seine. Revenus communaux. - Différend...
Résultat n°69

Maisons-en-Champagne. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à M. Chanoine pour y établir une carrière (1878) ; à M. Boude-Maillard (1895) ; échange avec M. Bouse Priscile pour une carrière (1913) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 2525
 Date
1833-1935
 Lieu
Maisons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Maisons-en-Champagne
  • Maisons-en-Champagne. Revenus communaux. - Achat d'un...
Résultat n°70

Luxémont-et-Villotte. Revenus communaux. - Exploitation d'une carrière de grève (1883) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 2490
 Date
1883-1934
 Lieu
Luxémont-et-Villotte (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Luxémont-et-Villotte
  • Luxémont-et-Villotte. Revenus communaux. - Exploitation...
Résultat n°71

Louvercy. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1814) ; achat de trois parcelles de terrain pour y établir des carrières communales (1878) ; achat d'une parcelle au sieur Klein pour carrière (1894) ; échange de terrain avec M. Raulet pour agrandissement (1901) ; achat d'un terrain pour extraction de grève (1928) ; dommages de guerre (1928).
Cote
2 O 2459
 Date
1809-1928
 Lieu
Louvercy (Marne ; ancienne commune), Livry-Louvercy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Louvercy
  • Louvercy. Revenus communaux. - Partage des biens communaux...
Résultat n°72

Loisy-sur-Marne. Revenus communaux. - Achat d'une carrière à M. Auguste François (1891) ; d'une carrière de Moëllons à Mme Vve Roüs-Salleron (1923) ; d'un terrain au sieur Léon Jeannot (1933) ; d'un terrain au époux Pannetier-Grosjean, pour agrandissement de la carrière communale (1933).
Cote
2 O 2445
 Date
1821-1933
 Lieu
Loisy-sur-Marne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Loisy-sur-Marne
  • Loisy-sur-Marne. Revenus communaux. - Achat d'une carrière...
Résultat n°73

Lisse. Revenus communaux. - Création d'une carrière ; achat du terrain des époux Thénot-Portier (1897) ; dommages de guerre (1936).
Cote
2 O 2427
 Date
1831-1936
 Lieu
Lisse (Marne ; ancienne commune), Lisse-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Lisse
  • Lisse. Revenus communaux. - Création d'une carrière...
Résultat n°74

Lignon. Revenus communaux. - Achat d'une carrière aux époux Leroux-Fréminet (1885) ; d'une carrière à M. Latriche (1896) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 2412
 Date
1853-1933
 Lieu
Lignon (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Lignon
  • Lignon. Revenus communaux. - Achat d'une carrière aux...
Résultat n°75

Larzicourt. Revenus communaux. - Usurpations (1827) ; partage (1837) ; transaction avec les communes d'Ecollement et Chantecocq (1858) ; partage (1907) ; acquisition d'une carrière des héritiers Cuvillier (1920) ; achat d'un terrain à M. Taillandier, pour agrandissement de la carrière dite du "Cognot" (1928) ; dommages de guerre (1929).
Cote
2 O 2375
 Date
1827-1937
 Lieu
Larzicourt (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Larzicourt
  • Larzicourt. Revenus communaux. - Usurpations (1827)...
Résultat n°76

Juvigny. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière (1861) ; achat de dommages de guerre à Mlle Jardin ; à Mme Vve Chardonnet (1923) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 2351
 Date
an XII-1935
 Lieu
Juvigny (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Juvigny
  • Juvigny. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière...
Résultat n°77

Jonquery. Revenus communaux. - Revendication de la propriété de la carrière (1900) ; dommages de guerre (1935).
Cote
2 O 2330
 Date
1880-1935
 Lieu
Jonquery (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Jonquery
  • Jonquery. Revenus communaux. - Revendication de la...
Résultat n°78

Istres-et-Bury (Les). Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terre au sieur Nicolas Frappart pour grévière (1853) ; achat d'un terrain à M. Trubert, pour y établir une carrière (1872) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 2288
 Date
1838-1934
 Lieu
Istres-et-Bury (Les) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Istres-et-Bury (Les)
  • Istres-et-Bury (Les). Revenus communaux. - Achat d'une...
Résultat n°79

Humbeauville. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à M. Onésime Procquez pour carrière (1886) ; achat d'un terrain à M. Caillat pour en faire une carrière de crayon (1919).
Cote
2 O 2250
 Date
1859-1920
 Lieu
Humbauville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Humbeauville
  • Humbeauville. Revenus communaux. - Achat d'un terrain...
Résultat n°80

Huiron. Revenus communaux. - Echange de terrains entre la commune et le sieur Boileau-Béguin (1841) ; achat d'un terrain au sieur Ferdinand Dubois-Dutilleul pour extraction de terres (1845) ; partage (1849) ; échange entre la commune et M. de Felcourt (1874) ; achat d'une carrière à M. de la Franchecourt (1886) ; échange de terrains entre la commune à M. de la Villeboisnet (1892) ; entre la commune et M. Jérôme Prieux (1892) ; achat d'une carrière de gravier à M. Cagnon-Cappé (1910) ; achat de dommages de guerre aux consorts d'Amécourt (1924) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 2245
 Date
1829-1935
 Lieu
Huiron (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Huiron
  • Huiron. Revenus communaux. - Echange de terrains entre...