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236 résultats

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  1. Résultat n°1

    Mines et carrières. - Instructions, réglementation.

    Date

    1933-1938

    Cote

    2 Z 711, 2 Z 655 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Travaux publics
    • Mines et carrières
    • Mines et carrières. - Instructions, réglementation.
  2. Résultat n°2

    Witry-lès-Reims. Revenus communaux. - Acquisition de six parcelles de terrain pour agrandissement d'une sablonnière communale (1846) ; achat de deux parcelles pour agrandissement de la carrière de craie (1860) ; dommages de guerre (1928-1933).

    Date

    1837-1933

    Cote

    2 O 5157

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Witry-lès-Reims
    • Witry-lès-Reims. Revenus communaux. - Acquisition de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  3. Résultat n°3

    Wez. Revenus communaux. - Partage (1817) ; achat d'un terrain au sieur Pierre Arnoult destiné à extraire de la grève (1843) ; achat d'un terrain M. Joseph Barbier pour agrandissement de la carrière (1898) ; à M. Charles Picot (1898) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1817-1934

    Cote

    2 O 5149

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Wez
    • Wez. Revenus communaux. - Partage (1817) ; achat d'un...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  4. Résultat n°4

    Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul (1804) ; achat d'une carrière au sieur Martin (1832) ; achat d'un champ au sieur Thénault pour en faire une carrière (1844) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1804-1934

    Cote

    2 O 5081

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Voilemont
    • Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  5. Résultat n°5

    Vitry-en-Perthois. Revenus communaux. - Carrière, acquisition d'un terrain à M. Bassuet (1902).

    Date

    1804-1923

    Cote

    2 O 4973

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-en-Perthois
    • Vitry-en-Perthois. Revenus communaux. - Carrière, acquisition...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  6. Résultat n°6

    Virginy. Revenus communaux. - Partage (1808) ; vaine pâture (1852) ; achat d'un terrain à M. Baty-Charpentier pour en tirer de la craie (1884) ; achat d'une carrière de craie au sieur Basile Baty (1885) ; dommages de guerre.

    Date

    1808-1939

    Cote

    2 O 4967

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Virginy
    • Virginy. Revenus communaux. - Partage (1808) ; vaine...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  7. Résultat n°7

    Ville-en-Selve. Revenus communaux. - Vaine pâture (1847) ; achat d'un terrain aux époux Jacqueminet-Joudart pour carrière (1881) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1846-1934

    Cote

    2 O 4817

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ville-en-Selve
    • Ville-en-Selve. Revenus communaux. - Vaine pâture (1847)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  8. Résultat n°8

    Vertus. Carrières communales. - Acquisition de terrains à MM. Mary-Vallet et Forêt-Mabillon (1924) ; de MM. Mary et Cornu (1925) ; de M. Gilot (1933) ; de M. Doublet-Riché (1936).

    Date

    1893-1936

    Cote

    2 O 4742

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vertus
    • Vertus. Carrières communales. - Acquisition de terrains...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  9. Résultat n°9

    Verrières. Revenus communaux. - Echange avec le sieur Hussenet (1807) ; vaine pâture (1865) ; achat d'une carrière à M. Husson (1919) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1806-1934

    Cote

    2 O 4700

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Verrières
    • Verrières. Revenus communaux. - Echange avec le sieur...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain à M. Alexandre Balosse, pour servir de carrière (1878) ; aux héritiers Charlier (1911) ; échange de terrains avec M. Eugène Lambert (1921) ; dommages de guerre (1924).

    Date

    1801-1924

    Cote

    2 O 4650

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vavray-le-Petit
    • Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  11. Résultat n°11

    Vavray-le-Grand. Revenus communaux. - Acquisition d'un terrain du sieur Didon pour extraction de grève (1839) ; vaine pâture (1894) ; achat d'un terrain au sieur Legros pour carrière (1922).

    Date

    1802-1935

    Cote

    2 O 4644

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vavray-le-Grand
    • Vavray-le-Grand. Revenus communaux. - Acquisition d'un...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  12. Résultat n°12

    Varimont. Revenus communaux. - Vaine pâture (1835) ; achat de terrains à divers particuliers pour établissement d'une carrière (1868) ; agrandissement (1901) ; achat d'une carrière à M. Collignon (1922).

    Date

    1835-1924

    Cote

    2 O 4594

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Varimont
    • Varimont. Revenus communaux. - Vaine pâture (1835)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  13. Résultat n°13

    Vanault-le-Châtel. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1826) ; droits de place et de stationnement (1849) ; achat d'un terrain aux époux Vallery pour établir une carrière (1912).

    Date

    1801-1912

    Cote

    2 O 4569

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vanault-le-Châtel
    • Vanault-le-Châtel. Revenus communaux. - Parcours et...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition d'une carrière à Mlle Rouyer (1854) ; à M. de Chartongne (1895) ; indemnités pour dommages de guerre (1934) ; taxe de stationnement (1939).

    Date

    an IX-1939

    Cote

    2 O 4563

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Valmy
    • Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  15. Résultat n°15

    Vadenay. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain, pour y établir une carrière, au sieur Hennequin (1856) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1804-1933

    Cote

    2 O 4557

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vadenay
    • Vadenay. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle...

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    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Trépail. Revenus communaux. - Agrandissement de la carrière (1883) ; acquisition de dommages de guerre (1930) ; indemnités pour dommages de guerre.

    Date

    1877-1933

    Cote

    2 O 4510

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Trépail
    • Trépail. Revenus communaux. - Agrandissement de la...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Thuisy. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au sieur Pierre Nicolas Thomas Guillaume pour ouverture d'une carrière (1842) ; partage (1819) ; échange de terrains entre la commune et M. de Bary (1894) ; cession de dommages de guerre par les époux Decheny-Regnié (1923) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1819-1935

    Cote

    2 O 4448

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Thuisy
    • Thuisy. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Soulières. Revenus communaux. - Acquisition d'une crayère du sieur Leclerc (1863) ; achat d'un terrain au sieur Brugnon pour agrandissement de la carrière (1927).

    Date

    1808-1928

    Cote

    2 O 4341

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Soulières
    • Soulières. Revenus communaux. - Acquisition d'une crayère...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Soulanges. Revenus communaux. - Projet d'acquisition de terrains pour y établir des carrières (1873) ; traité passé avec MM. De Faultrix et de Klopstein eu sujet du droit d'extraction du moellon dans une partie du coteau (1885) ; exploitation des carrières, difficultés avec M. Godmé (1893) ; aliénation des anciennes carrières (1922).

    Date

    1873-1922

    Cote

    2 O 4335

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Soulanges
    • Soulanges. Revenus communaux. - Projet d'acquisition...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Songy. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de terrain entre les communes de Soulanges et de Songy (1844) ; vaine pâture (1866) ; établissement d'un droit de stationnement (1869) ; achat d'un immeuble à Mme veuve Lambert pour l'établissement d'une carrière (1883) ; achat d'un terrain à M. Jacquot pour carrière (1925).

    Date

    1800-1925

    Cote

    2 O 4305

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Songy
    • Songy. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  21. Résultat n°21

    Somsois. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822, 1838) ; achat de terrain pour extraction de terres propres à la construction au sieur Collot-Maillet (1848) ; projet de partage entre les communes de Somsois et Chapelaine (1850) ; achat d'une carrière à Mme veuve Lefort et aux héritiers Gauthier (1860) ; au sieur Alexandre Lépine (1866) ; vaine pâture (1876) ; échange de terrains entre la commune et les époux Prudhomme-Maitret (1885) ; achat d'une carrière à M. Gustave Blin (1891) ; droits de place (1897) ; achat de terrain pour agrandissement d'une carrière au sieur Legros (1904) ; au sieur Bergaut (1910) ; dommages de guerre (1921).

    Date

    1801-1925

    Cote

    2 O 4299

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Somsois
    • Somsois. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822, 1838)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  22. Résultat n°22

    Somme-Tourbe. Revenus communaux. - Anticipation sur un terrain communal (1824) ; revendication de terrain au sieur Godard (1873) ; achat d'un terrain à M. Théodule Gondouin pour carrière de craie (1892) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1824-1933

    Cote

    2 O 4275

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Somme-Tourbe
    • Somme-Tourbe. Revenus communaux. - Anticipation sur...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  23. Résultat n°23

    Sermaize-les-Bains. Revenus communaux. - Transaction entre la commune et Mme veuve Servais-Huot et ses enfants (1879) ; échange de propriétés foncières entre la commune et le bureau de bienfaisance (1884) ; taxes d'estampillage des viandes foraines (1909) ; achat d'une carrière à M. Paul Benoit Maujean (1913) ; taxes sur les spectacles (1920) ; achat d'une parcelle du parc de la Forge à M. Rochette, directeur de la raffinerie (1922) ; achat d'une carrière à Mme Bogard (1923).

    Date

    1801-1929

    Cote

    2 O 4128

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sermaize-les-Bains
    • Sermaize-les-Bains. Revenus communaux. - Transaction...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  24. Résultat n°24

    Sept-Saulx. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à M. Pierre Siméon Supin pour carrière (1853) ; vaine pâture (1836) ; achat d'un terrain à M. Droullé pour grèvière (1886) ; d'un terrain à M. Gabreau (1888) ; achat de rentes (1917) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1804-1937

    Cote

    2 O 4119

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx. Revenus communaux. - Achat d'un terrain...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  25. Résultat n°25

    Sarry. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1805) ; achat d'un terrain au sieur Alphonse Joily pour agrandissement d'une carrière de crayon (1859) ; achat et échange de terrains pour agrandissement de la carrière (1873) ; vaine pâture (1877) ; achat de terrain au sieur Jolly pour carrière (1882) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1804-1933

    Cote

    2 O 4089

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sarry
    • Sarry. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  26. Résultat n°26

    Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains au sieur Claude Ambroise Guyot pour ouverture de plusieurs carrières (1839) ; vaine pâture (1852) ; demande de rétablissement de la vaine pâture (1890) ; dommages de guerre (1925).

    Date

    1800-1933

    Cote

    2 O 4062

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Vrain
    • Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  27. Résultat n°27

    Saint-Utin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1804-1838) ; achat d'un champ au sieur Carle Dhôtel pour en faire une carrière de crayon (1880) ; d'un autre à Mme veuve Couturat (1889) ; d'un autre à M. Champion (1924).

    Date

    1801-1925

    Cote

    2 O 4056

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Utin
    • Saint-Utin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1804-1838)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  28. Résultat n°28

    Saint-Saturnin. Revenus communaux. - Achat d'une pièce de terre à M. Edme Narcisse Charpentier pour en extraire des matériaux (1856). - Vaine pâture (1861) ; achat d'un terrain à M. Alfred Lebrun pour agrandir la carrière communale (1912) ; échange de terrains avec M. Ponce (1913) ; achat d'un terrain à M. Alfred Lebrun (1922).

    Date

    1804-1922

    Cote

    2 O 4032

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Saturnin
    • Saint-Saturnin. Revenus communaux. - Achat d'une pièce...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  29. Résultat n°29

    Saint-Memmie. Revenus communaux. - Achat d'une carrière de crayon au sieur Champagne (1889) ; achat d'une carrière aux époux Schmit-Séjourné (1909) ; achat d'un terrain à M. Guinet pour y établir une carrière (1919) ; cession de dommages de guerre par Mme veuve Chardonnet (1923) ; taxe de stationnement (1925) ; dommages de guerre (1930).

    Date

    1804-1933

    Cote

    2 O 3968

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Memmie
    • Saint-Memmie. Revenus communaux. - Achat d'une carrière...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  30. Résultat n°30

    Saint-Martin-sur-le-Pré. Revenus communaux. - Etablissement d'un hippodrome (1852) ; achat d'une carrière à M. Valentin (1925).

    Date

    1804-1973

    Cote

    2 O 3955

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Martin-sur-le-Pré
    • Saint-Martin-sur-le-Pré. Revenus communaux. - Etablissement...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  31. Résultat n°31

    Saint-Mard-lès-Rouffy. Revenus communaux. - Echange avec M. Mailliard pour exploitation de la carrière communale (1909).

    Date

    1804-1930

    Cote

    2 O 3926

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Mard-lès-Rouffy
    • Saint-Mard-lès-Rouffy. Revenus communaux. - Echange...

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    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32

    Saint-Lumier-la-Populeuse. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à M. Vincent pour en faire une carrière de gravier (1892) ; achat d'une carrière de gravier (1892) ; achat d'une carrière à M. Greslot (1901) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1892-1933

    Cote

    2 O 3920

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Lumier-la-Populeuse
    • Saint-Lumier-la-Populeuse. Revenus communaux. - Achat...

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  33. Résultat n°33

    Saint-Lumier-en-Champagne. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière (1893), d'une autre à M. Bassuet (1929).

    Date

    1802-1932

    Cote

    2 O 3914

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Lumier-en-Champagne
    • Saint-Lumier-en-Champagne. Revenus communaux. - Acquisition...

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    Préfecture de la Marne

  34. Résultat n°34

    Saint-Just-Sauvage. Revenus communaux. - Echange avec M. Jolly (1809) ; avec le sieur Clément Pascal (1840) ; achat d'une carrière au sieur Thomas Gille (1844) ; achat d'un terrain aux époux Lebeau-Devilliers pour extraction de matériaux (1864) ; achat de trois parcelles de terrain aux sieurs Berton, Corrard et veuve Véry pour établissement d'une carrière (1881) ; achat d'une carrière de sable aux époux Noblet-Pageot (1887) ; à M. Eugène Garnet (1894) ; à M. Albert Bertin (1894) ; redevances des commerçants (1935).

    Date

    1808-1935

    Cote

    2 O 3896

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Just-Sauvage
    • Saint-Just-Sauvage. Revenus communaux. - Echange avec...

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    Préfecture de la Marne

  35. Résultat n°35

    Saint-Hilaire-le-Grand. Revenus communaux. - Concessions de terrains communaux (1820) ; achat d'un terrain au sieur Gillet-Miché pour sablière communale (1877) ; achat d'un terrain aux héritiers Bernard pour agrandissement d'un terrain attenant à la carrière appartenant à MM. Warcelier (1923) ; dommages de guerre (1925-1934) : achat d'un terrain à M. Emile Jénin (1934).

    Date

    1801-1935

    Cote

    2 O 3860

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Hilaire-le-Grand
    • Saint-Hilaire-le-Grand. Revenus communaux. - Concessions...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    Saint-Eulien. Revenus communaux. - Achat d'une carrière communale à M. Léon Camus (1877) ; achat d'une parcelle de terrain à Mme veuve Boulland pour une carrière (1903) ; dommages de guerre (1921).

    Date

    1877-1921

    Cote

    2 O 3817

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Eulien
    • Saint-Eulien. Revenus communaux. - Achat d'une carrière...

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    Préfecture de la Marne

  37. Résultat n°37

    Saint-Étienne-au-Temple. Revenus communaux. - Partage (an XIII) ; achat d'une carrière à divers (1894).

    Date

    1805-1927

    Cote

    2 O 3805

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Étienne-au-Temple
    • Saint-Étienne-au-Temple. Revenus communaux. - Partage...

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    Préfecture de la Marne

  38. Résultat n°38

    Saint-Chéron. Revenus communaux. - Carrière de crayon (1846) ; aliénation d'un terrain indivis entre les communes de Saint-Chéron et Arzillières (1849) ; achat d'un terrain au sieur François Victor pour carrière (1801) ; vente d'une parcelle de terrain indivis entre les communes de Saint-Chéron et d'Arzillières (1881) ; achat d'un terrain à M. Savinien Boyer pour agrandissement de la carrière (1886) ; achat de rente (1893, 1899 et 1903) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1801-1934

    Cote

    2 O 3722

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Chéron
    • Saint-Chéron. Revenus communaux. - Carrière de crayon...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  39. Résultat n°39

    Saint-Amand-sur-Fion. Revenus communaux. - Tarif des droits de place (1850) ; achat d'un terrain à M. Etienne Guillot et à Mme veuve Guillot-Dupuis pour y établir une carrière (1893).

    Date

    1822-1928

    Cote

    2 O 3702

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Amand-sur-Fion
    • Saint-Amand-sur-Fion. Revenus communaux. - Tarif des...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  40. Résultat n°40

    Reims-la-Brûlée. Revenus communaux. - Vaine pâture (1838) ; achat d'une carrière au sieur Regnault (1879) ; vaine pâture (1925) ; dommages de guerre (1922).

    Date

    1838-1934

    Cote

    2 O 3591

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Reims-la-Brûlée
    • Reims-la-Brûlée. Revenus communaux. - Vaine pâture...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne