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236 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mines et carrières. - Instructions, réglementation.
Cote
2 Z 711, 2 Z 655 (Ancienne cote)
 Date
1933-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Travaux publics
  • Mines et carrières
  • Mines et carrières. - Instructions, réglementation.
Résultat n°2

Witry-lès-Reims. Revenus communaux. - Acquisition de six parcelles de terrain pour agrandissement d'une sablonnière communale (1846) ; achat de deux parcelles pour agrandissement de la carrière de craie (1860) ; dommages de guerre (1928-1933).
Cote
2 O 5157
 Date
1837-1933
 Lieu
Witry-lès-Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Witry-lès-Reims
  • Witry-lès-Reims. Revenus communaux. - Acquisition de...
Résultat n°3

Wez. Revenus communaux. - Partage (1817) ; achat d'un terrain au sieur Pierre Arnoult destiné à extraire de la grève (1843) ; achat d'un terrain M. Joseph Barbier pour agrandissement de la carrière (1898) ; à M. Charles Picot (1898) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 5149
 Date
1817-1934
 Lieu
Wez (Marne ; ancienne commune), Val-de-Vesle (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Wez
  • Wez. Revenus communaux. - Partage (1817) ; achat d'un...
Résultat n°4

Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul (1804) ; achat d'une carrière au sieur Martin (1832) ; achat d'un champ au sieur Thénault pour en faire une carrière (1844) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 5081
 Date
1804-1934
 Lieu
Voilemont (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Voilemont
  • Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul...
Résultat n°5

Vitry-en-Perthois. Revenus communaux. - Carrière, acquisition d'un terrain à M. Bassuet (1902).
Cote
2 O 4973
 Date
1804-1923
 Lieu
Vitry-en-Perthois (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vitry-en-Perthois
  • Vitry-en-Perthois. Revenus communaux. - Carrière, acquisition...
Résultat n°6

Virginy. Revenus communaux. - Partage (1808) ; vaine pâture (1852) ; achat d'un terrain à M. Baty-Charpentier pour en tirer de la craie (1884) ; achat d'une carrière de craie au sieur Basile Baty (1885) ; dommages de guerre.
Cote
2 O 4967
 Date
1808-1939
 Lieu
Virginy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Virginy
  • Virginy. Revenus communaux. - Partage (1808) ; vaine...
Résultat n°7

Ville-en-Selve. Revenus communaux. - Vaine pâture (1847) ; achat d'un terrain aux époux Jacqueminet-Joudart pour carrière (1881) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 4817
 Date
1846-1934
 Lieu
Ville-en-Selve (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Ville-en-Selve
  • Ville-en-Selve. Revenus communaux. - Vaine pâture (1847)...
Résultat n°8

Vertus. Carrières communales. - Acquisition de terrains à MM. Mary-Vallet et Forêt-Mabillon (1924) ; de MM. Mary et Cornu (1925) ; de M. Gilot (1933) ; de M. Doublet-Riché (1936).
Cote
2 O 4742
 Date
1893-1936
 Lieu
Vertus (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vertus
  • Vertus. Carrières communales. - Acquisition de terrains...
Résultat n°9

Verrières. Revenus communaux. - Echange avec le sieur Hussenet (1807) ; vaine pâture (1865) ; achat d'une carrière à M. Husson (1919) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 4700
 Date
1806-1934
 Lieu
Verrières (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Verrières
  • Verrières. Revenus communaux. - Echange avec le sieur...
Résultat n°10

Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain à M. Alexandre Balosse, pour servir de carrière (1878) ; aux héritiers Charlier (1911) ; échange de terrains avec M. Eugène Lambert (1921) ; dommages de guerre (1924).
Cote
2 O 4650
 Date
1801-1924
 Lieu
Vavray-le-Petit (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vavray-le-Petit
  • Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle...
Résultat n°11

Vavray-le-Grand. Revenus communaux. - Acquisition d'un terrain du sieur Didon pour extraction de grève (1839) ; vaine pâture (1894) ; achat d'un terrain au sieur Legros pour carrière (1922).
Cote
2 O 4644
 Date
1802-1935
 Lieu
Vavray-le-Grand (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vavray-le-Grand
  • Vavray-le-Grand. Revenus communaux. - Acquisition d'un...
Résultat n°12

Varimont. Revenus communaux. - Vaine pâture (1835) ; achat de terrains à divers particuliers pour établissement d'une carrière (1868) ; agrandissement (1901) ; achat d'une carrière à M. Collignon (1922).
Cote
2 O 4594
 Date
1835-1924
 Lieu
Varimont (Marne ; ancienne commune), Dommartin-Varimont (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Varimont
  • Varimont. Revenus communaux. - Vaine pâture (1835)...
Résultat n°13

Vanault-le-Châtel. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1826) ; droits de place et de stationnement (1849) ; achat d'un terrain aux époux Vallery pour établir une carrière (1912).
Cote
2 O 4569
 Date
1801-1912
 Lieu
Vanault-le-Châtel (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vanault-le-Châtel
  • Vanault-le-Châtel. Revenus communaux. - Parcours et...
Résultat n°14

Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition d'une carrière à Mlle Rouyer (1854) ; à M. de Chartongne (1895) ; indemnités pour dommages de guerre (1934) ; taxe de stationnement (1939).
Cote
2 O 4563
 Date
an IX-1939
 Lieu
Valmy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Valmy
  • Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition...
Résultat n°15

Vadenay. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain, pour y établir une carrière, au sieur Hennequin (1856) ; dommages de guerre (1933).
Cote
2 O 4557
 Date
1804-1933
 Lieu
Vadenay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Vadenay
  • Vadenay. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle...
Résultat n°16

Trépail. Revenus communaux. - Agrandissement de la carrière (1883) ; acquisition de dommages de guerre (1930) ; indemnités pour dommages de guerre.
Cote
2 O 4510
 Date
1877-1933
 Lieu
Trépail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Trépail
  • Trépail. Revenus communaux. - Agrandissement de la...
Résultat n°17

Thuisy. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au sieur Pierre Nicolas Thomas Guillaume pour ouverture d'une carrière (1842) ; partage (1819) ; échange de terrains entre la commune et M. de Bary (1894) ; cession de dommages de guerre par les époux Decheny-Regnié (1923) ; dommages de guerre (1934).
Cote
2 O 4448
 Date
1819-1935
 Lieu
Thuisy (Marne ; ancienne commune), Val-de-Vesle (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Thuisy
  • Thuisy. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au...
Résultat n°18

Soulières. Revenus communaux. - Acquisition d'une crayère du sieur Leclerc (1863) ; achat d'un terrain au sieur Brugnon pour agrandissement de la carrière (1927).
Cote
2 O 4341
 Date
1808-1928
 Lieu
Soulières (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Soulières
  • Soulières. Revenus communaux. - Acquisition d'une crayère...
Résultat n°19

Soulanges. Revenus communaux. - Projet d'acquisition de terrains pour y établir des carrières (1873) ; traité passé avec MM. De Faultrix et de Klopstein eu sujet du droit d'extraction du moellon dans une partie du coteau (1885) ; exploitation des carrières, difficultés avec M. Godmé (1893) ; aliénation des anciennes carrières (1922).
Cote
2 O 4335
 Date
1873-1922
 Lieu
Soulanges (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Soulanges
  • Soulanges. Revenus communaux. - Projet d'acquisition...
Résultat n°20

Songy. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de terrain entre les communes de Soulanges et de Songy (1844) ; vaine pâture (1866) ; établissement d'un droit de stationnement (1869) ; achat d'un immeuble à Mme veuve Lambert pour l'établissement d'une carrière (1883) ; achat d'un terrain à M. Jacquot pour carrière (1925).
Cote
2 O 4305
 Date
1800-1925
 Lieu
Songy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

  • Songy
  • Songy. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de...