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236 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Mines et carrières. - Instructions, réglementation.

Date

1933-1938

Cote

2 Z 711, 2 Z 655 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Witry-lès-Reims. Revenus communaux. - Acquisition de six parcelles de terrain pour agrandissement d'une sablonnière communale (1846) ; achat de deux parcelles pour agrandissement de la carrière de craie (1860) ; dommages de guerre (1928-1933).

Date

1837-1933

Cote

2 O 5157

Résultat n°3

Wez. Revenus communaux. - Partage (1817) ; achat d'un terrain au sieur Pierre Arnoult destiné à extraire de la grève (1843) ; achat d'un terrain M. Joseph Barbier pour agrandissement de la carrière (1898) ; à M. Charles Picot (1898) ; dommages de guerre (1934).

Date

1817-1934

Cote

2 O 5149

Résultat n°4

Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul (1804) ; achat d'une carrière au sieur Martin (1832) ; achat d'un champ au sieur Thénault pour en faire une carrière (1844) ; dommages de guerre (1934).

Date

1804-1934

Cote

2 O 5081

Résultat n°5

Vitry-en-Perthois. Revenus communaux. - Carrière, acquisition d'un terrain à M. Bassuet (1902).

Date

1804-1923

Cote

2 O 4973

Résultat n°6

Virginy. Revenus communaux. - Partage (1808) ; vaine pâture (1852) ; achat d'un terrain à M. Baty-Charpentier pour en tirer de la craie (1884) ; achat d'une carrière de craie au sieur Basile Baty (1885) ; dommages de guerre.

Date

1808-1939

Cote

2 O 4967

Résultat n°7

Ville-en-Selve. Revenus communaux. - Vaine pâture (1847) ; achat d'un terrain aux époux Jacqueminet-Joudart pour carrière (1881) ; dommages de guerre (1934).

Date

1846-1934

Cote

2 O 4817

Résultat n°8

Vertus. Carrières communales. - Acquisition de terrains à MM. Mary-Vallet et Forêt-Mabillon (1924) ; de MM. Mary et Cornu (1925) ; de M. Gilot (1933) ; de M. Doublet-Riché (1936).

Date

1893-1936

Cote

2 O 4742

Résultat n°9

Verrières. Revenus communaux. - Echange avec le sieur Hussenet (1807) ; vaine pâture (1865) ; achat d'une carrière à M. Husson (1919) ; dommages de guerre (1934).

Date

1806-1934

Cote

2 O 4700

Résultat n°10

Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain à M. Alexandre Balosse, pour servir de carrière (1878) ; aux héritiers Charlier (1911) ; échange de terrains avec M. Eugène Lambert (1921) ; dommages de guerre (1924).

Date

1801-1924

Cote

2 O 4650

Résultat n°11

Vavray-le-Grand. Revenus communaux. - Acquisition d'un terrain du sieur Didon pour extraction de grève (1839) ; vaine pâture (1894) ; achat d'un terrain au sieur Legros pour carrière (1922).

Date

1802-1935

Cote

2 O 4644

Résultat n°12

Varimont. Revenus communaux. - Vaine pâture (1835) ; achat de terrains à divers particuliers pour établissement d'une carrière (1868) ; agrandissement (1901) ; achat d'une carrière à M. Collignon (1922).

Date

1835-1924

Cote

2 O 4594

Résultat n°13

Vanault-le-Châtel. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1826) ; droits de place et de stationnement (1849) ; achat d'un terrain aux époux Vallery pour établir une carrière (1912).

Date

1801-1912

Cote

2 O 4569

Résultat n°14

Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition d'une carrière à Mlle Rouyer (1854) ; à M. de Chartongne (1895) ; indemnités pour dommages de guerre (1934) ; taxe de stationnement (1939).

Date

an IX-1939

Cote

2 O 4563

Résultat n°15

Vadenay. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain, pour y établir une carrière, au sieur Hennequin (1856) ; dommages de guerre (1933).

Date

1804-1933

Cote

2 O 4557

Résultat n°16

Trépail. Revenus communaux. - Agrandissement de la carrière (1883) ; acquisition de dommages de guerre (1930) ; indemnités pour dommages de guerre.

Date

1877-1933

Cote

2 O 4510

Résultat n°17

Thuisy. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au sieur Pierre Nicolas Thomas Guillaume pour ouverture d'une carrière (1842) ; partage (1819) ; échange de terrains entre la commune et M. de Bary (1894) ; cession de dommages de guerre par les époux Decheny-Regnié (1923) ; dommages de guerre (1934).

Date

1819-1935

Cote

2 O 4448

Résultat n°18

Soulières. Revenus communaux. - Acquisition d'une crayère du sieur Leclerc (1863) ; achat d'un terrain au sieur Brugnon pour agrandissement de la carrière (1927).

Date

1808-1928

Cote

2 O 4341

Résultat n°19

Soulanges. Revenus communaux. - Projet d'acquisition de terrains pour y établir des carrières (1873) ; traité passé avec MM. De Faultrix et de Klopstein eu sujet du droit d'extraction du moellon dans une partie du coteau (1885) ; exploitation des carrières, difficultés avec M. Godmé (1893) ; aliénation des anciennes carrières (1922).

Date

1873-1922

Cote

2 O 4335

Résultat n°20

Songy. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de terrain entre les communes de Soulanges et de Songy (1844) ; vaine pâture (1866) ; établissement d'un droit de stationnement (1869) ; achat d'un immeuble à Mme veuve Lambert pour l'établissement d'une carrière (1883) ; achat d'un terrain à M. Jacquot pour carrière (1925).

Date

1800-1925

Cote

2 O 4305