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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondance.
Cote
E DEPOT 13372
 Date
XIIIe-1959
 Lieu
Chaudefontaine (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Chaudefontaine
  • Elections et personnel
  • Elections
  • Elections politiques
  • Correspondance.
Résultat n°2

Chemins ruraux, acquisition et entretien.
Cote
E DEPOT 13393
 Date
XIIIe-1891
 Lieu
Chaudefontaine (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Chaudefontaine
  • Travaux publics, voiries, moyens de transport
  • Voirie
  • Chemins ruraux, acquisition et entretien.
Résultat n°3

Sentence de l'officialité de Reims, rendue sur la réclamation élevée par les coutres de l'église d'Hermonville contre l'abbesse de Saint-Pierre de Reims, qu'ils prétendaient être tenue à réparer la nef et les ailes de la dite église. "Navem cum alis ipsius ecclesie de Hermondivilla que al wassive vulgariter nuncupantur", pour raison des deux tiers des dîmes qu'elle percevait sur le terroir d'Hermonville (1250). (Original en mauvais état. La date est tronquée, on n'y peut plus lire que les mots suivants :  Anno Domini millesimo du centesimo quinquagesim [... ] Marie virginis. A cet original est jointe une copie du XVIIIème siècle, faite sur la pièce déjà altérée).
Cote
E DEPOT 2740
 Date
1250
 Lieu
Hermonville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Hermonville
  • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
  • Sentence de l'officialité de Reims, rendue sur la réclamation...
Résultat n°4

Bois communaux. Transactions, sentences, règlements, inventaires, droit de parcours.
Cote
E DEPOT 1006
 Date
1312-1715
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sainte-Menehould
  • Archives anciennes
  • Biens communaux
  • Bois communaux. Transactions, sentences, règlements,...
Résultat n°5

Accord entre le chapitre de Notre-Dame de Reims et les habitants d'Hermonville, au sujet de la nomination des jurés chargés d'administrer le dit village. Cet accord institue cinq jurés qui devront être élus chaque année, le dimanche avant noël, et détermine leurs pouvoirs et fonctions. (Vendredi 1er février 1320, original en mauvais état).
Cote
E DEPOT 2741
 Date
1320
 Lieu
Hermonville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Hermonville
  • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
  • Accord entre le chapitre de Notre-Dame de Reims et...
Résultat n°6

Charte Philippe V, roi de France, confirmant le précédent accord (1320) (Original en mauvais état, la date du mois n'est plus lisible, copie du XVIIIème siècle).
Cote
E DEPOT 2742
 Date
1320
 Lieu
Hermonville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Hermonville
  • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
  • Charte Philippe V, roi de France, confirmant le précédent...
Résultat n°7

Accord entre les religieux de Saint-Remi de Reims et les habitants d'Hermonville, au sujet de la nomination des jurés. (Cette pièce reproduit textuellement les termes de l'accord avec le chapitre, 16 septembre 1320).
Cote
E DEPOT 2743
 Date
1320
 Lieu
Hermonville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Hermonville
  • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
  • Accord entre les religieux de Saint-Remi de Reims et...
Résultat n°8

Charte de Philippe V confirmant le dit accord (février 1321). (Original en mauvais état et copie du XVIIIème siècle).
Cote
E DEPOT 2744
 Date
1321
 Lieu
Hermonville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Hermonville
  • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
  • Charte de Philippe V confirmant le dit accord (février...
Résultat n°9

Débat entre les habitants de la commune et ceux de Mairy-sur-Marne à propos de certains pâturages (parchemin).(5 février 1322).
Cote
E DEPOT 3719
 Date
1322
 Lieu
Saint-Germain-la-Ville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Germain-la-Ville
  • ARCHIVES MODERNES
  • POPULATION
  • Débat entre les habitants de la commune et ceux de...
Résultat n°10

Procès avec les habitants de Chepy (5 mai 1570-20 août 1607, avec copies des sentences des 30 octobre 1323 et 13 avril 1461).
Cote
E DEPOT 47
 Date
1323-1607
 Lieu
Saint-Germain-la-Ville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Germain-la-Ville
  • ARCHIVES ANCIENNES
  • Bien communaux
  • Procès avec les habitants de Chepy (5 mai 1570-20 août...
Résultat n°11

Collège de Dormans. Pièces, mémoires et arrêts concernant le passage de la cour du collège.
Cote
E DEPOT 5
 Date
1358-1761
 Lieu
Dormans (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Dormans
  • Instruction publique, sciences, lettres et arts
  • Instruction publique
  • Collège de Dormans. Pièces, mémoires et arrêts concernant...
Résultat n°12

Album provenant de la collection Paul Lacroix (le bibliophile Jacob), offert à la ville de Sainte-Menehould par A.C. Hennequin, comte de Villermont, membre du conseil provincial de Namur, in-folio.1. 1362, 6 août. Quittance donnée par Colart de Saux, seigneur de Cernon à Gauchier de Cusy et à "dit la Petite Rochette, de Verrières de 66 livres pour les gages des gens d'armes tenus pour la garde du château de Sainte-Menehould. 2. 1507, 25 mars. Bail fait par les gouverneursde la confrérie de Notre-Dame des Vignes bordé en l'église de Sainte-Menehould d'un jardin à arbres moyennant 5 sols tournois de rente. 3. 1544, 24 juin. Quittance donnée par Rouault de Favières, controleur des guerres à Pierre Sanson, trésorier de l'extraordinaire de 30 l. t., pour avoir servi avec 500 hommes d'arme en garnison à Sainte-Menehould. 4. 1558, 13 décembre. Quittance donnée à M. François Pastel par Jehan Daranlot, homme d'arme en la compagnie du marquis d'Elbeuf au nom de Joachim de Mathelan pour le service dudit, de 81 l. 15 s. 5. 1558, 8 novembre. Procuration donnée par Joachim de Mathelan, au nom du marquis d'Elbeuf, Prudent Cochon pour toucher les gages qui sont dus pour le service de guerre. 6. 1560, 15 mai. Contrat de mariage de Jacques de Condé, écuyer demeurant à Courupt et de Jeanne de Sandrouin, de Biesme paroisse de Sainte-Menehould. 7. 1586, 18 mai. Mandement d'Henri III, désignant Jean Raulx pour remplir un des 6 offices de sergent royal nouvellement créés à Sainte-Menehould. 8. 1618, 20 avril. Quittance donnée par Jean-Jacques d'Origny, greffier au baillage de Sainte-Menehould à Jean Lavisse de 7 livres de 10 s. de rente. 9. 1633, mars, Chantilly. Copie certifiée des lettres royales, créant l'échevinage de Sainte-Menehould, XVIIème siècle. 10. 1615, 31 mars. Arrêt du Conseil d'Etat du Roy portant défense aux habitants de Sainte-Menehould de s'assembler en armes sans la permission du gouverneur de la Ville et Château de Sainte-Menehould et donnant règlement de l'échevinage. 11. 1670, 12 décembre. Extrait des délibérations de Conseil de ville de Sainte-Menehould concernant les excès du sieur Du Pin, lieutenant gouverneur de la ville de Sainte-Menehould. 12. 1671, 30 octobre. Lettre de Louis XIV, roi de France, aux échevins de Sainte-Menehould leur ordonnant de donner un logement convenable au sieur Du Pin, lieutenant du gouverneur de la ville. 13. 1671, 14 novembre. Extrait des délibérations du Conseil de la ville de Sainte-Menehould concernant le logement du sieur Du Pin, lieutenant du gouverneur de la ville. 14. 1671, 17 novembre. Procès-verbal établi par Jacques Brulon et Claude Dorigny, subdélégués de l'Intendant concernant les violences et arrestations de divers échevins de la ville de Sainte-Menehould par le sieur Du Pin. 15. 1671, 17 novembre. Extrait des délibérations du Conseil de la ville de Sainte-Menehould concernant l'ordre donné par le sieur Du Pin, de mettre divers bourgeois sous les armes pour l'arrivée de la Duchesse d'Orléans. 16-17. Billet du sieur Du Pin ordonnant le logement de soldats chez l'habitant. 18. 1671, 17 novembre. Informations faites par les subdélégués de l'Intendant de Champagne concernant les violences commises par le sieur Du Pin contre des habitants de Sainte-Menehould. 19. Analyse d'archives de divers titres concernant le gouverneur de Sainte-Menehould (XVIIème). 20. 1633, 10 septembre. Quittance pour le droit de marc d'or de l'office du receveur collectif des droits aliénés au grenier à sel de Sainte-Menehould. 21. Même quittance. 22. 1635, 13 mai. Quittance des droits perçus sur Olivier Hocart pour l'office de receveur collecteur des droits aliénés au grenier à sel de Sainte-Menehould. 23. Même quittance. 24. 1634, 8 mars. Quittance donnée à François Hocart pour l'office du procureur du Roy à Sainte-Menehould. 25. 1656, 7 novembre. Partage des biens, meubles et immeubles provenant de la succession de Pierre Humbert, seigneur d'Ante.
Cote
E DEPOT 803
 Date
1362-1671
 Lieu
Sainte-Menehould (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sainte-Menehould
  • Archives anciennes
  • Papiers privés
  • Album provenant de la collection Paul Lacroix (le bibliophile...
Résultat n°13

Commission donnée par Charles V à Etienne Porchier, sergent d'armes, pour faire provision de vins.Par ces présentes faisons, instituons, établissons, députons et ordonnons (icellui Estienne) nostre pourveur de nos garnisons de vins, et li donnons plain povoir, auctorité et mandemant especial de faire ycelles provisions et garnisons, et de arrester, tant par lui comme par ses députez, par tous les lieux et sur toutes les personnes de notre royaume, vins convenables pour nous et pour la dépense de notre hostel, afin qu'il puisse eslire, choisir et retenir des meilleurs pour nous... Et samblablement de pranre, fraire pranre par ses dis deputez, chevaux, chars, charetes, hernoiz et toutes autres manieres de voitures, tant par terre comme par eau, qui pourmener lez dis vins aux lieux ou il devront estre menez seront nécessaires. (26 avril 1364, nomination faite par Porchier, en vertu de ces lettres, d'Etienne de Ravenel pour son commissaire sur le fait des dites garnisons, 30 septembre 1374, original et copie du XVIIIème siècle).Par ces présentes faisons, instituons, establissons, deputons et ordonnons (icellui Estienne) nostre pourveur de nos garnisons de vins, et li donnons plain povoir, auctorité et mandemant especial de faire ycelles provisions et garnisons, et de arrester, tant par lui comme par ses deputez, par tous les lieux et sur toutes les personnes de nostre royaume, vins convenables pour nous et pour la depense de nostre hostel, afin qu'il puisse eslire, choisir et retenir des meilleurs pour nous... Et samblablement de pranre, fraire pranre par ses dis deputez, chevaux, chars, charetes, hernoiz et toutes autres manieres de voitures, tant par terre comme par eaue, qui pourmener lez dis vins aux lieux ou il devront estre menez seront nécessaires. (26 avril 1364, nomination faite par Porchier, en vertu de ces lettres, d'Etienne de Ravenel pour son commissaire sur le fait des dites garnisons, 30 septembre 1374, original et copie du XVIIIème siècle).
Cote
E DEPOT 2745
 Date
1364-1374
 Lieu
Hermonville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Hermonville
  • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
  • Commission donnée par Charles V à Etienne Porchier,...
Résultat n°14

Prisée des revenus du comté de Vertus. Copie XVIIème siècle.
Cote
E DEPOT 2725
 Date
1368
 Lieu
Vertus (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Vertus
  • Archives modernes
  • Finances de la commune
  • Prisée des revenus du comté de Vertus. Copie XVIIème...
Résultat n°15

Droits. - Franchises et privilèges communaux, contestations : pièces de procédures notamment contre les abbayes de Moiremont et Saint-Vanne de Verdun (1368-1552), sentence en appel du bailly de Vitry aux assises de Sainte-Menehould (1472-1687). Fiscalités, paiement : brevets de taille, mandements, délibérations communales (1618-1687). 27 pièces
Cote
E DEPOT 21423
 Date
1368-1687
 Lieu
Neuville-au-Pont (La) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Neuville-au-Pont (La)
  • Archives anciennes
  • Droits. - Franchises et privilèges communaux, contestations...
Résultat n°16

Collège de Dormans. Fondations et affaires générales.
Cote
E DEPOT 1
 Date
1370-1808
 Lieu
Dormans (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Dormans
  • Instruction publique, sciences, lettres et arts
  • Instruction publique
  • Collège de Dormans. Fondations et affaires générales.
Résultat n°17

Accord entre les religieux de Saint-Remi de Reims et les jurés et habitants d'Hermonville, par lequel accord ces derniers ont droit de tenir un ban avant la moisson de chaque année, et de fixer le jour pour l'ouverture de la dite moisson (vendredi 7 avril 1374, original).
Cote
E DEPOT 2746
 Date
1374
 Lieu
Hermonville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Hermonville
  • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
  • Accord entre les religieux de Saint-Remi de Reims et...
Résultat n°18

Procès-verbal d'élection des coutres, gouverneurs et administrateurs de l'église paroissiale d'Hermonville (3 juin 1378).(Original et copie du XVIIIème siècle).
Cote
E DEPOT 2748
 Date
1378
 Lieu
Hermonville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Hermonville
  • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
  • Procès-verbal d'élection des coutres, gouverneurs et...
Résultat n°19

Bulle de l'antipape Clément VII, confirmant une sentence de l'officialité de Reims qui condamne les religieuses de Saint-Pierre de Reims, en raison des deux tiers des dîmes qu'elles perçoivent sur le terroir d'Hermonville, à réparer la couverture de la nef et desailes de l'église du dit lieu, l'entretien des murs, vitraux portes et façades restant à la charge des habitants (16 juillet 1389). (Original et copie du XVIIIème siècle).
Cote
E DEPOT 2749
 Date
1389
 Lieu
Hermonville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Hermonville
  • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
  • Bulle de l'antipape Clément VII, confirmant une sentence...
Résultat n°20

Bail à sur cens fait par les jurés d'Hermonville de divers héritages appartenant à la communauté dudit lieu (10 mars 1392). (Original en mauvais état).
Cote
E DEPOT 2750
 Date
1392
 Lieu
Hermonville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Hermonville
  • ACTES ET CONSTITUTIFS ET POLIQUES DE LA COMMUNE
  • Bail à sur cens fait par les jurés d'Hermonville de...