Filtrer les résultats
Multimédias
  • 20 074
  • 575
Lieux
  • 622
  • 561
  • 377
  • 321
  • 271
Afficher plus
Période
  • 3
  • 22
  • 24
  • 65
  • 880
  • 3 631
  • 12 046
  • 9 993
  • 28
Nom de l'inventaire
  • 20 649
Typologies
  • 574
Sujets
  • 20 649
  • 20 649
  • 577
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible

> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etablissements dangereux, insalubres et incommodes. - Dépôt d'essence, installation (1929-1930). Détention d'explosifs, autorisation (1954).

Date

1929-1954

Cote

E 21097

Résultat n°2

Sapeurs-pompiers. - Effectifs et engagements, listes nominatives (1960-1968). Habillement et matériel, acquisition (1947-1961). Correspondance et circulaires (1951-1968).

Date

1947-1968

Cote

E DEPOT

Résultat n°3

Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962). Délégués aux collèges départementaux (1946-1955). Sénatoriales (1959). Législatives (1936-1962). Cantonales (1945-1958). Conseils d'arrondissements (1934). Municipales (1918-1959).

Date

1918-1962

Cote

E DEPOT

Résultat n°4

Ecole de Saint-Gibrien, registre des délibérations de la commission scolaire.

Date

1882-1929

Cote

E DEPOT18099

Résultat n°5

Protection du 1er âge et de l'enfance, registre des certificats délivrés par le maire aux nourrices, sevreuses ou gardeuses (1929-1937), carnet d'enfant placé chez une nourrice, sevreuse ou gardeuse (1912).

Date

1912-1937

Cote

E DEPOT18098

Résultat n°6

Assistance médicale gratuite, registre des délibérations (1893-1940), listes nominatives des bénéficiaires et admissions (1939-1940), carnet à souches pour la délivrance des bulletins de visites et bons de médicaments (1929-1938).

Date

1893-1940

Cote

E DEPOT18097

Résultat n°7

Accidents du travail, déclarations et correspondance.

Date

1944-1965

Cote

E DEPOT18096

Résultat n°8

Budgets et comptes. - Budget primitif (1959). Compte administratif (1959).

Date

1959

Cote

E DEPOT18095

Résultat n°9

Budgets vicinaux. - Budget primitif (1959). Chapitres additionnels (1945).

Date

1945-1959

Cote

E DEPOT18094

Résultat n°10

Budgets et comptes. - Budgets primitifs (1942-1960). Budgets supplémentaires (1942-1960). Comptes administratifs (1940-1959).

Date

1940-1960

Cote

E DEPOT18093

Résultat n°11

Personnel municipal. - Tambour-afficheur, nominations (1906-1908). Sonneur civil, nomination (1906). Secrétaire de mairie, nominations (1912-1914). Garde champêtre, nomination (1910).

Date

1906-1914

Cote

E DEPOT18092

Résultat n°12

Listes électorales. - Tribunaux paritaires des baux ruraux (1947-1957). Mutualité sociale agricole (1959).

Date

1947-1959

Cote

E DEPOT18091

Résultat n°13

Listes d'émargement.

Date

1945-1969

Cote

E DEPOT18090

Résultat n°14

Listes électorales.

Date

1945-1967

Cote

E DEPOT18089

Résultat n°15

Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.

Date

1941-1960

Cote

E DEPOT18088

Résultat n°16

Etrangers, enregistrement général des dossiers (1933-1945), registres des visas (1933-1977).

Date

1933-1977

Cote

E DEPOT18087

Résultat n°17

Sapeurs-pompiers, registres des délibérations (1907-1950), registre matricule des effectifs (1950-1952).

Date

1907-1952

Cote

E DEPOT18086

Résultat n°18

Sépultures militaires, recherches et correspondances relatives aux tombes de soldats britanniques.

Date

1945-1954

Cote

E DEPOT18085

Résultat n°19

Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt.

Date

1889-1903

Cote

E DEPOT18084

Résultat n°20

Contributions. - Contribution foncière des propriétés non bâties (1931-1937). Contributions sur les voitures et chevaux et taxe sur les chiens (1922-1940). Registre des rôles généraux des contributions directes, des rôles de la taxe militaire et de la taxe des prestations (1903-1951). Foncières (1941).

Date

1903-1951

Cote

E DEPOT18083

Résultat n°21

Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

Date

1922-1948

Cote

E DEPOT18082

Résultat n°22

Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

Date

1911

Cote

E DEPOT18081

Résultat n°23

Matrice cadastrale napoléonienne.

Date

1828

Cote

E DEPOT18080

Résultat n°24

Etat de section.

Date

1824

Cote

E DEPOT18079

Résultat n°25

Statistiques agricoles.

Date

1941-1947

Cote

E DEPOT18078

Résultat n°26

Cultures et plantations. - Changements de nature de culture, registre des déclarations des propriétaires (1953-1977). Registres de culture (1941-1946). Récoltes, déclarations (1940-1960). Déclarations agricoles, bulletins (1941-1945). Déclarations diverses (1941-1945). Liste des exploitations agricoles de la commune (1957-1969).

Date

1940-1977

Cote

E DEPOT18077

Résultat n°27

Assurance de la mutualité générale, contrats, polices et correspondance.

Date

1944-1963

Cote

E DEPOT18070

Résultat n°28

Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

Date

1904

Cote

E DEPOT18069

Résultat n°29

Arrêtés municipaux.

Date

1905-1926

Cote

E DEPOT18068

Résultat n°30

Registre des arrêtés municipaux.

Date

1827-1963

Cote

E DEPOT18067

Résultat n°31

Délibérations municipales.

Date

1920-1935

Cote

E DEPOT18066

Résultat n°32

Délibérations municipales.

Date

1876-1901

Cote

E DEPOT18065

Résultat n°33

Délibérations municipales.

Date

1854-1876

Cote

E DEPOT18064

Résultat n°34

Répertoire des actes de la commune.

Date

1921-1959

Cote

E dépôt15536

Résultat n°35

Travaux, adjudications.

Date

1846-1885

Cote

E depot 4163

Résultat n°36

Herbes et peupliers, procès-verbaux de ventes.

Date

1850-1873

Cote

E depot 4162

Résultat n°37

Livre des mutations des propriétés.

Date

1826

Cote

E depot 4161

Résultat n°38

Tables décennales.

Date

1843-1913

Cote

E depot 4159

Résultat n°39

Tables décennales.

Date

1802-1842

Cote

E depot 4158

Résultat n°40

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1774-1792

Cote

E depot 4157