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61 résultats

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  1. Résultat n°1

    Etude sur les derniers résultats des assurances sociales en Allemagne et en Autriche. Accidents ; maladies, invalidité et vieillesse / [Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes]. Office du travail.

    Date de publication

    1894-1895

    Date

    1894-1895

    Cote

    D bib 225 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etude sur les derniers résultats des assurances sociales...
  2. Résultat n°2

    Pour gérer sa fortune, conseils pratiques sur les placements de capitaux et les assurances / par Pierre Des Essars

    Date de publication

    1901

    Auteur

    Des Essars, Pierre

    Date

    1901

    Cote

    LB 745 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Pour gérer sa fortune, conseils pratiques sur les placements...
  3. Résultat n°3

    Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales. Sixième session tenue à Dusseldorf du 17 au 24 juin 1902

    Date de publication

    1902

    Date

    1902

    Cote

    LB 4677 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Congrès international des accidents du travail et des...
  4. Résultat n°4

    De la situation des ouvriers étrangers en France au point de vue des assurances ouvrières

    Date de publication

    1908

    Auteur

    Martin, Joseph

    Date

    1908

    Cote

    H bib 932 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • De la situation des ouvriers étrangers en France au...
  5. Résultat n°5

    L'Assurance contre le Chômage dans la région du Nord de la France (Nord, Pas-de-Calais, Somme, Aisne) / par Alfred Dodanthun

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Dodanthun, Alfred

    Date

    1910

    Cote

    LB 5538 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • L'Assurance contre le Chômage dans la région du Nord...
  6. Résultat n°6

    Code du travail : avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Griolet, Gaston

    Date

    1910

    Cote

    LB 3757 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code du travail : avec renvois aux ouvrages de MM....
  7. Résultat n°7

    Code du travail et de la prévoyance sociale / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

    Date de publication

    1912

    Auteur

    Griolet, Gaston

    Date

    1912

    Cote

    LB 3756 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code du travail et de la prévoyance sociale / avec...
  8. Résultat n°8

    Règlements, circulaires, correspondance générale.

    Date

    1919-1943

    Cote

    23 X 22

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
    • Assurances sociales
    • Règlements, circulaires, correspondance générale.
  9. Résultat n°9

    Conférence internationale du travail troisième session, Genève (octobre 1921). Rapport technique sur les questions agricoles. Heures de travail. Chômage. Protection des femmes et enfants. Enseignement technique agricole. Logement et couchage. Droits d'association et de coalition. Assurance sociale

    Date de publication

    1921

    Date

    1921

    Cote

    SA 286 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conférence internationale du travail troisième session,...
  10. Résultat n°10

    Les Assurances sociales / Docteur C. Chauveau, sénateur de la Côte-d'Or.

    Date de publication

    1926

    Auteur

    Chauveau, Claude

    Date

    1926

    Cote

    D bib 963 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Assurances sociales / Docteur C. Chauveau, sénateur...
  11. Résultat n°11

    Office national des assurances sociales. Statuts-modèles pour caisses primaires d'assurances sociales (maladie, maternité, soins aux invalides, décès)

    Date de publication

    1929

    Date

    1929

    Cote

    Dp 5740 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Office national des assurances sociales. Statuts-modèles...
  12. Résultat n°12

    Personnel.

    Date

    1929-1933

    Cote

    23 X 26

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
    • Assurances sociales
    • Personnel.
  13. Résultat n°13

    Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales, Commune de Cramant. Chalons-sur-MarneL'Union Républicaine1930

    Date

    1930

    Cote

    R Chp 13568

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales,...
  14. Résultat n°14

    Fédération des associations agricoles de l'Est. Congrès agricole de Chaumont 7 juin 1930. Les assurances sociales en agriculture

    Date de publication

    1930

    Date

    1930

    Cote

    Dp 5739 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Fédération des associations agricoles de l'Est. Congrès...
  15. Résultat n°15

    Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques exemples / Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale

    Date de publication

    1930

    Date

    1930

    Cote

    Dp 15466 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques...
  16. Résultat n°16

    Texte officiel et complet de la loi sur les assurances sociales. Lois du 5 avril 1928 modifiée par la loi du 30 avril 1930 / Ministère du travail et de la prévoyance sociale. ParisÉtienne Chiron1930

    Date

    1930

    Cote

    Hp 10284

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Texte officiel et complet de la loi sur les assurances...
  17. Résultat n°17

    Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociales à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès

    Date de publication

    1930

    Date

    1930

    Cote

    Chp 9598 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Règlement d'administration intérieure de la Caisse...
  18. Résultat n°18

    Les assurances sociales de Charleville en 1702

    Date de publication

    1930

    Auteur

    Robert, C.

    Date

    1930

    Cote

    Delta 28/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Les assurances sociales de Charleville en 1702
  19. Résultat n°19

    Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques exemples / Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale. ParisImprimerie nationale1930

    Date

    1930

    Cote

    R Dp 15466

    • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques...
  20. Résultat n°20

    Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociale à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès. NancyParisStrasbourgBerger-Levrault1930

    Date

    1930

    Cote

    R Chp 9598

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Règlement d'administration intérieure de la Caisse...
  21. Résultat n°21

    Les Assurances sociales : Une loi à refaire

    Date de publication

    [1930]

    Date

    [1930]

    Cote

    Dp 5750 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les Assurances sociales : Une loi à refaire
  22. Résultat n°22

    Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales, Commune de Cramant. Chalons-sur-MarneL'Union Républicaine1930

    Date

    1930

    Cote

    Chp 13568

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales,...
  23. Résultat n°23

    Assurances sociales. Texte complet de la loi du 5 avril 1928 modifiée par les lois du 5 août 1929 et du 30 avril 1930 / Ministère du Travail et de la prévoyance sociale. ParisImpr. des Journaux officiels1930

    Date

    1930

    Cote

    Hp 9053

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Assurances sociales. Texte complet de la loi du 5 avril...
  24. Résultat n°24

    Mise en application de la loi.

    Date

    1930

    Cote

    23 X 23

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
    • Assurances sociales
    • Mise en application de la loi.
  25. Résultat n°25

    Pour connaître les assurances sociales...

    Date de publication

    vers 1930

    Auteur

    Buisson, Georges

    Date

    vers1930

    Cote

    Dp 5894 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Pour connaître les assurances sociales...
  26. Résultat n°26

    Les assurances sociales. Discours prononcé le 17 janvier 1930 devant la Société académique de l'Aube, lors de son entrée en fonctions, suivi du discours prononcé le 27 décembre 1930 en quittant la présidence

    Date de publication

    1931

    Auteur

    La Perrière, Henri de

    Date

    1931

    Cote

    SA 6252 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les assurances sociales. Discours prononcé le 17 janvier...
  27. Résultat n°27

    Commissions cantonales.

    Date

    1931

    Cote

    23 X 25

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
    • Assurances sociales
    • Commissions cantonales.
  28. Résultat n°28

    Assurances sociales : Caisse départementale de la Marne... Châlons-sur-Marne ; Tarif de responsabilité

    Date de publication

    1931

    Date

    1931

    Cote

    Chp 16330 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Assurances sociales : Caisse départementale de la Marne......
  29. Résultat n°29

    Recueil général des textes concernant les assurances sociales. Loi, réglement, décrets, arrêtés, circulaires, conventions. Tables analytiques et de concordance

    Date de publication

    1931

    Date

    1931

    Cote

    D bib 10262 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Recueil général des textes concernant les assurances...
  30. Résultat n°30

    Réglement d'administration intérieure de la Caisse Primaire et de Réassurances de l'Union départementale des Caisses Mutuelles Agricoles d'Assurances Sociales de la Marne. Maladie, Maternité, Soins aux Invalides, Décès / Chambre d'Agriculture de la Marne, J. Herbin. Chalons-sur-MarneImprimerie de l'Union Républicaine1931

    Date

    1931

    Cote

    R Chp 10181

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Réglement d'administration intérieure de la Caisse...
  31. Résultat n°31

    Correspondance avec les assurés sur des points de droit ; recommandations parlementaires.

    Date

    1931-1937

    Cote

    23 X 27

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
    • Assurances sociales
    • Correspondance avec les assurés sur des points de droit ;...
  32. Résultat n°32

    Réglement d'administration intérieure de la Caisse Primaire et de Réassurances de l'Union départementale des Caisses Mutuelles Agricoles d'Assurances Sociales de la Marne. Maladie, Maternité, Soins aux Invalides, Décès / Chambre d'Agriculture de la Marne

    Date de publication

    1931

    Auteur

    Herbin, J.

    Date

    1931

    Cote

    Chp 10181 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Réglement d'administration intérieure de la Caisse...
  33. Résultat n°33

    Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus par la loi des Assurances Sociales, en cas de maladie, de maternité, de décès et de chômage. Conditions à remplir et formalités à accomplir pour en bénéficier.2e édition. ToursImprimerie Arrault et Cie[1932]

    Date

    [1932]

    Cote

    Hp 10295

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus...
  34. Résultat n°34

    Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus par la loi des Assurances Sociales, en cas de maladie, de maternité, de décès et de chômage. Conditions à remplir et formalités à accomplir pour en bénéficier.2e édition. ToursImprimerie Arrault et Cie[1932]

    Date

    [1932]

    Cote

    R Hp 10295

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus...
  35. Résultat n°35

    Assurance facultative. Règlement / Assurances sociales, Caisse départementale de la Marne. ReimsPierre Bourquin1932

    Date

    1932

    Cote

    R Chp 9599

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Assurance facultative. Règlement / Assurances sociales,...
  36. Résultat n°36

    Le projet d'équipement national et les assurances sociales / Docteur Jacques Parisot

    Date de publication

    1934

    Auteur

    Parisot, Jacques

    Date

    1934

    Cote

    D bib 496 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le projet d'équipement national et les assurances sociales...
  37. Résultat n°37

    Conseils d'administration des Caisses départementales et Conseil d'administration de l'Union régionale.

    Date

    1936-1937

    Cote

    23 X 24

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
    • Assurances sociales
    • Conseils d'administration des Caisses départementales...
  38. Résultat n°38

    Règlement d'administration intérieure pour le service des prestations / Assurances sociales, Caisse départementale de la Marne

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    Vers 1938

    Cote

    Chp 5356 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Règlement d'administration intérieure pour le service...
  39. Résultat n°39

    Assurances sociales : Liste des médicaments spécialisés...

    Date de publication

    1938

    Date

    1938

    Cote

    H bib 2512 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Assurances sociales : Liste des médicaments spécialisés...
  40. Résultat n°40

    Droit médical. Exercice de la médecine. Responsabilité. Expertises. Organisation sanitaire publique. Accidents du travail et assurances sociales

    Date de publication

    1939

    Auteur

    Appleton, Paul

    Date

    1939

    Cote

    D bib 737 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Droit médical. Exercice de la médecine. Responsabilité....