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61 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etude sur les derniers résultats des assurances sociales en Allemagne et en Autriche. Accidents ; maladies, invalidité et vieillesse / [Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes]. Office du travail.
Cote
D bib 225 (Cote intellectuelle)
 Date
1894-1895
 Lieu
Allemagne, Autriche
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etude sur les derniers résultats des assurances sociales...
Résultat n°2

Pour gérer sa fortune, conseils pratiques sur les placements de capitaux et les assurances / par Pierre Des Essars
Cote
LB 745 (Cote intellectuelle)
 Date
1901
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Pour gérer sa fortune, conseils pratiques sur les placements...
Résultat n°3

Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales. Sixième session tenue à Dusseldorf du 17 au 24 juin 1902
Cote
LB 4677 (Cote intellectuelle)
 Date
1902
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Congrès international des accidents du travail et des...
Résultat n°4

De la situation des ouvriers étrangers en France au point de vue des assurances ouvrières
Cote
H bib 932 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • De la situation des ouvriers étrangers en France au...
Résultat n°5

L'Assurance contre le Chômage dans la région du Nord de la France (Nord, Pas-de-Calais, Somme, Aisne) / par Alfred Dodanthun
Cote
LB 5538 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu
France (nord)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • L'Assurance contre le Chômage dans la région du Nord...
Résultat n°6

Code du travail : avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3757 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code du travail : avec renvois aux ouvrages de MM....
Résultat n°7

Code du travail et de la prévoyance sociale / avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz ; publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3756 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code du travail et de la prévoyance sociale / avec...
Résultat n°8

Règlements, circulaires, correspondance générale.
Cote
23 X 22
 Date
1919-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
  • Assurances sociales
  • Règlements, circulaires, correspondance générale.
Résultat n°9

Conférence internationale du travail troisième session, Genève (octobre 1921). Rapport technique sur les questions agricoles. Heures de travail. Chômage. Protection des femmes et enfants. Enseignement technique agricole. Logement et couchage. Droits d'association et de coalition. Assurance sociale
Cote
SA 286 (Cote intellectuelle)
 Date
1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Conférence internationale du travail troisième session,...
Résultat n°10

Les Assurances sociales / Docteur C. Chauveau, sénateur de la Côte-d'Or.
Cote
D bib 963 (Cote intellectuelle)
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Assurances sociales / Docteur C. Chauveau, sénateur...
Résultat n°11

Office national des assurances sociales. Statuts-modèles pour caisses primaires d'assurances sociales (maladie, maternité, soins aux invalides, décès)
Cote
Dp 5740 (Cote intellectuelle)
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Office national des assurances sociales. Statuts-modèles...
Résultat n°12

Personnel.
Cote
23 X 26
 Date
1929-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
  • Assurances sociales
  • Personnel.
Résultat n°13

Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales, Commune de Cramant. Chalons-sur-MarneL'Union Républicaine1930
Cote
R Chp 13568
 Date
1930
 Lieu
Cramant (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales,...
Résultat n°14

Fédération des associations agricoles de l'Est. Congrès agricole de Chaumont 7 juin 1930. Les assurances sociales en agriculture
Cote
Dp 5739 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Fédération des associations agricoles de l'Est. Congrès...
Résultat n°15

Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques exemples / Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale
Cote
Dp 15466 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques...
Résultat n°16

Texte officiel et complet de la loi sur les assurances sociales. Lois du 5 avril 1928 modifiée par la loi du 30 avril 1930 / Ministère du travail et de la prévoyance sociale. ParisÉtienne Chiron1930
Cote
Hp 10284
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Texte officiel et complet de la loi sur les assurances...
Résultat n°17

Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociales à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès
Cote
Chp 9598 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement d'administration intérieure de la Caisse...
Résultat n°18

Les assurances sociales de Charleville en 1702
Cote
Delta 28/4 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu
Charleville (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • Les assurances sociales de Charleville en 1702
Résultat n°19

Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques exemples / Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale. ParisImprimerie nationale1930
Cote
R Dp 15466
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Les avantages de la loi des assurances sociales. Quelques...
Résultat n°20

Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociale à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès. NancyParisStrasbourgBerger-Levrault1930
Cote
R Chp 9598
 Date
1930
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Règlement d'administration intérieure de la Caisse...
Résultat n°21

Les Assurances sociales : Une loi à refaire
Cote
Dp 5750 (Cote intellectuelle)
 Date
[1930]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Assurances sociales : Une loi à refaire
Résultat n°22

Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales, Commune de Cramant. Chalons-sur-MarneL'Union Républicaine1930
Cote
Chp 13568
 Date
1930
 Lieu
Cramant (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Toutes études
  • Statuts / Caisse mutuelle agricole d'assurances sociales,...
Résultat n°23

Assurances sociales. Texte complet de la loi du 5 avril 1928 modifiée par les lois du 5 août 1929 et du 30 avril 1930 / Ministère du Travail et de la prévoyance sociale. ParisImpr. des Journaux officiels1930
Cote
Hp 9053
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Assurances sociales. Texte complet de la loi du 5 avril...
Résultat n°24

Mise en application de la loi.
Cote
23 X 23
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
  • Assurances sociales
  • Mise en application de la loi.
Résultat n°25

Pour connaître les assurances sociales...
Cote
Dp 5894 (Cote intellectuelle)
 Date
vers1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Pour connaître les assurances sociales...
Résultat n°26

Les assurances sociales. Discours prononcé le 17 janvier 1930 devant la Société académique de l'Aube, lors de son entrée en fonctions, suivi du discours prononcé le 27 décembre 1930 en quittant la présidence
Cote
SA 6252 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les assurances sociales. Discours prononcé le 17 janvier...
Résultat n°27

Commissions cantonales.
Cote
23 X 25
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
  • Assurances sociales
  • Commissions cantonales.
Résultat n°28

Assurances sociales : Caisse départementale de la Marne... Châlons-sur-Marne ; Tarif de responsabilité
Cote
Chp 16330 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Assurances sociales : Caisse départementale de la Marne......
Résultat n°29

Recueil général des textes concernant les assurances sociales. Loi, réglement, décrets, arrêtés, circulaires, conventions. Tables analytiques et de concordance
Cote
D bib 10262 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Recueil général des textes concernant les assurances...
Résultat n°30

Réglement d'administration intérieure de la Caisse Primaire et de Réassurances de l'Union départementale des Caisses Mutuelles Agricoles d'Assurances Sociales de la Marne. Maladie, Maternité, Soins aux Invalides, Décès / Chambre d'Agriculture de la Marne, J. Herbin. Chalons-sur-MarneImprimerie de l'Union Républicaine1931
Cote
R Chp 10181
 Date
1931
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Réglement d'administration intérieure de la Caisse...
Résultat n°31

Correspondance avec les assurés sur des points de droit ; recommandations parlementaires.
Cote
23 X 27
 Date
1931-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
  • Assurances sociales
  • Correspondance avec les assurés sur des points de droit ;...
Résultat n°32

Réglement d'administration intérieure de la Caisse Primaire et de Réassurances de l'Union départementale des Caisses Mutuelles Agricoles d'Assurances Sociales de la Marne. Maladie, Maternité, Soins aux Invalides, Décès / Chambre d'Agriculture de la Marne
Cote
Chp 10181 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Réglement d'administration intérieure de la Caisse...
Résultat n°33

Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus par la loi des Assurances Sociales, en cas de maladie, de maternité, de décès et de chômage. Conditions à remplir et formalités à accomplir pour en bénéficier.2e édition. ToursImprimerie Arrault et Cie[1932]
Cote
Hp 10295
 Date
[1932]
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus...
Résultat n°34

Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus par la loi des Assurances Sociales, en cas de maladie, de maternité, de décès et de chômage. Conditions à remplir et formalités à accomplir pour en bénéficier.2e édition. ToursImprimerie Arrault et Cie[1932]
Cote
R Hp 10295
 Date
[1932]
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Guide à l'usage des assurés sociaux. Avantages prévus...
Résultat n°35

Assurance facultative. Règlement / Assurances sociales, Caisse départementale de la Marne. ReimsPierre Bourquin1932
Cote
R Chp 9599
 Date
1932
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Assurance facultative. Règlement / Assurances sociales,...
Résultat n°36

Le projet d'équipement national et les assurances sociales / Docteur Jacques Parisot
Cote
D bib 496 (Cote intellectuelle)
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le projet d'équipement national et les assurances sociales...
Résultat n°37

Conseils d'administration des Caisses départementales et Conseil d'administration de l'Union régionale.
Cote
23 X 24
 Date
1936-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

  • 23 X Caisse nationale des retraites pour la vieillesse,...
  • Assurances sociales
  • Conseils d'administration des Caisses départementales...
Résultat n°38

Règlement d'administration intérieure pour le service des prestations / Assurances sociales, Caisse départementale de la Marne
Cote
Chp 5356 (Cote intellectuelle)
 Date
Vers 1938
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Règlement d'administration intérieure pour le service...
Résultat n°39

Assurances sociales : Liste des médicaments spécialisés...
Cote
H bib 2512 (Cote intellectuelle)
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Assurances sociales : Liste des médicaments spécialisés...
Résultat n°40

Droit médical. Exercice de la médecine. Responsabilité. Expertises. Organisation sanitaire publique. Accidents du travail et assurances sociales
Cote
D bib 737 (Cote intellectuelle)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Droit médical. Exercice de la médecine. Responsabilité....