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168 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Syndicats et associations. Statuts, établissement du compte rendu annuel sur le fonctionnement, les travaux et la situation financière des comices, syndicats et associations agricoles.

Date

1897-1914

Cote

5 Z 74, 5 Z 8038 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Déclarations, modifications des statuts, organisation d'épreuves sportives, notices concernant les sociétés d'Anciens Combattants.

Date

1890-1932

Cote

5 Z 37, 5 Z 8034 (Ancienne cote), 5 Z 8228 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Associations sportives, de tir et de gymnastique.

Date

1936-1940

Cote

3 Z 383, 3 Z 48 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Associations diverses. - Comptes rendus d'assemblées générales, constitutions de bureaux.

Date

1935

Cote

3 Z 382, 3 Z 34 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Renseignements sur les associations déclarées.

Date

1932-1939

Cote

3 Z 381, 3 Z 33 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Associations. - Agrément par le gouvernement.

Date

1932-1939

Cote

3 Z 380, 3 Z 32 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Associations sportives, de tir et de gymnastique.

Date

1930-1935

Cote

3 Z 379, 3 Z 47 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Associations cyclistes.

Date

1924-1937

Cote

3 Z 378, 3 Z 49 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Associations de pêche, de chasse, d'étrangers, d'originaires des régions françaises, de médaillés.

Date

1923-1939

Cote

3 Z 377, 3 Z 45 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Associations de sapeurs-pompiers et de sauveteurs.

Date

1923-1936

Cote

3 Z 376, 3 Z 53 (Ancienne cote)

Résultat n°11

Associations politiques et confessionnelles.

Date

1922-1938

Cote

3 Z 375, 3 Z 44 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Associations scolaires et post-scolaires (enseignement libre).

Date

1922-1938

Cote

3 Z 374, 3 Z 55 (Ancienne cote)

Résultat n°13

Associations de construction, locataires, propriétaires, sinistrés.

Date

1921-1939

Cote

3 Z 373, 3 Z 43 (Ancienne cote)

Résultat n°14

Associations diverses. - Demandes d'organisation de fêtes, décorations, prix de concours, subventions ; comptes rendus de réunions et compositions de comités.

Date

1921-1932

Cote

3 Z 372, 3 Z 31 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Associations militaires, d'anciens combattants, colombophiles.

Date

1920-1940

Cote

3 Z 371, 3 Z 52 (Ancienne cote)

Résultat n°16

Associations diverses. - Dépôt des statuts, autorisations, déclarations. Classement par communes. T-W.

Date

1919-1940

Cote

3 Z 370, 3 Z 42 (Ancienne cote)

Résultat n°17

Associations diverses. - Dépôt des statuts, autorisations, déclarations. Classement par communes. N-S.

Date

1919-1940

Cote

3 Z 369, 3 Z 41 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Associations diverses. - Dépôt des statuts, autorisations, déclarations. Classement par communes. D-M.

Date

1919-1940

Cote

3 Z 368, 3 Z 40 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Associations diverses. - Dépôt des statuts, autorisations, déclarations. Classement par communes. C.

Date

1919-1940

Cote

3 Z 367, 3 Z 39 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Associations diverses. - Dépôt des statuts, autorisations, déclarations. Classement par communes. A-B.

Date

1919-1940

Cote

3 Z 366, 3 Z 38 (Ancienne cote)