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  1. Résultat n°1

    Assistance médicale gratuite.

    Date

    1942-1946

    Cote

    1 XX 54

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 1 XX 12e Direction régionale de la santé
    • Assistances
    • Assistance médicale gratuite.
  2. Résultat n°2

    Assistance publique, secours préventif d'abandon, abandon de famille, déchéance de la puissance paternelle, assurances sociales, allocations militaires, assistance aux réfugiés, retraites aux vieux travailleurs, impôts immobiliers, contrat de salaire différé, enseignement des problèmes démographiques, assistance médicale gratuite.

    Date

    1941-1945

    Cote

    2 XX 16

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 2 XX Délégation régionale de la famille
    • Service de contrôle
    • Assistance publique, secours préventif d'abandon, abandon...
  3. Résultat n°3

    Correspondance générale.

    Date

    1893-1942

    Cote

    12 X 38

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 12 X Assistance médicale gratuite
    • Assistance Médicale Gratuite
    • Correspondance générale.
  4. Résultat n°4

    Statistiques.

    Date

    1927-1937

    Cote

    12 X 53

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 12 X Assistance médicale gratuite
    • Assistance Médicale Gratuite
    • Statistiques.
  5. Résultat n°5

    Enquête auprès des communes afin de connaître le nombre de personnes inscrites et soignées (exécution de la circulaire du Ministre dé la Santé Publique du 16 mars 1937, complétant celle du 10 février 1937 pour l'application du décret-loi du 30 octobre 1935 et du décret du 29 décembre 1936).

    Date

    1937

    Cote

    12 X 54

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 12 X Assistance médicale gratuite
    • Assistance Médicale Gratuite
    • Enquête auprès des communes afin de connaître le nombre...
  6. Résultat n°6

    Prix de la journée dans les différents hôpitaux du département.

    Date

    1881-1936

    Cote

    12 X 64

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 12 X Assistance médicale gratuite
    • Assistance Médicale Gratuite
    • Comptabilité
    • Prix de la journée dans les différents hôpitaux du...
  7. Résultat n°7

    1895-1906

    Cote

    12 X 58

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 12 X Assistance médicale gratuite
    • Assistance Médicale Gratuite
    • Comptabilité
    • Contingents des communes, états récapitulatifs des...
    • 1895-1906
  8. Résultat n°8

    1919-1922

    Cote

    12 X 60

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 12 X Assistance médicale gratuite
    • Assistance Médicale Gratuite
    • Comptabilité
    • Contingents des communes, états récapitulatifs des...
    • 1919-1922
  9. Résultat n°9

    1923-1925

    Cote

    12 X 61

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 12 X Assistance médicale gratuite
    • Assistance Médicale Gratuite
    • Comptabilité
    • Contingents des communes, états récapitulatifs des...
    • 1923-1925
  10. Résultat n°10

    1928-1936

    Cote

    12 X 62

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 12 X Assistance médicale gratuite
    • Assistance Médicale Gratuite
    • Comptabilité
    • Contingents des communes, états récapitulatifs des...
    • 1928-1936
  11. Résultat n°11

    1910-1912

    Cote

    12 X 59

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 12 X Assistance médicale gratuite
    • Assistance Médicale Gratuite
    • Comptabilité
    • Contingents des communes, états récapitulatifs des...
    • 1910-1912
  12. Résultat n°12

    Dossiers individuels d'admission conservés à titre de spécimens.

    Date

    1930

    Cote

    12 X 69

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 12 X Assistance médicale gratuite
    • Assistance Médicale Gratuite
    • Dossiers individuels d'admission conservés à titre...
  13. Résultat n°13

    Rapport annuel sur les malades traités au compte du département et de l'État (circulaire ministérielle du 6 mai 1929).

    Date

    1930

    Cote

    12 X 68

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 12 X Assistance médicale gratuite
    • Assistance Médicale Gratuite
    • Rapport annuel sur les malades traités au compte du...
  14. Résultat n°14

    Relèvement des tarifs médicaux.

    Date

    1928

    Cote

    12 X 67

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 12 X Assistance médicale gratuite
    • Assistance Médicale Gratuite
    • Comptabilité
    • Relèvement des tarifs médicaux.
  15. Résultat n°15

    Instructions destinées aux maires.

    Date

    1879-1928

    Cote

    12 X 40

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 12 X Assistance médicale gratuite
    • Assistance Médicale Gratuite
    • Instructions destinées aux maires.
  16. Résultat n°16

    États de répartition des dépenses occasionnées par les étrangers de 1923 à 1927.

    Date

    1920-1927

    Cote

    12 X 57

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 12 X Assistance médicale gratuite
    • Assistance Médicale Gratuite
    • Comptabilité
    • États de répartition des dépenses occasionnées par...
  17. Résultat n°17

    Correspondance.

    Date

    1925-1926

    Cote

    12 X 47

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 12 X Assistance médicale gratuite
    • Assistance Médicale Gratuite
    • Projet d'assistance partielle
    • Correspondance.
  18. Résultat n°18

    Enquête auprès des autres départements afin de connaître leurs règlements.

    Date

    1926

    Cote

    12 X 48

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 12 X Assistance médicale gratuite
    • Assistance Médicale Gratuite
    • Projet d'assistance partielle
    • Enquête auprès des autres départements afin de connaître...
  19. Résultat n°19

    Projet de création d'un service dentaire pour les enfants pauvres et les indigents (circulaire ministérielle du 16 mars 1925).

    Date

    1925

    Cote

    12 X 46

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 12 X Assistance médicale gratuite
    • Assistance Médicale Gratuite
    • Projet de création d'un service dentaire pour les enfants...
  20. Résultat n°20

    Traités d'assistance passés entre la France, l'Italie, la Pologne et la Belgique.

    Date

    1923-1925

    Cote

    12 X 45

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 12 X Assistance médicale gratuite
    • Assistance Médicale Gratuite
    • Traités d'assistance passés entre la France, l'Italie,...