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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etablissements dangereux, insalubres et incommodes. - Dépôt d'essence, installation (1929-1930). Détention d'explosifs, autorisation (1954).
Cote
E 21097
 Date
1929-1954
 Lieu
Mareuil-en-Brie (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Mareuil-en-Brie
  • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
  • Hygiène publique
  • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes....
Résultat n°2

Sapeurs-pompiers. - Effectifs et engagements, listes nominatives (1960-1968). Habillement et matériel, acquisition (1947-1961). Correspondance et circulaires (1951-1968).
Cote
E DEPOT
 Date
1947-1968
 Lieu
Esclavolles-Lurey (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Esclavolles-Lurey
  • AFFAIRES MILITAIRES
  • Sapiers-pompiers
  • Sapeurs-pompiers. - Effectifs et engagements, listes...
Résultat n°3

Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962). Délégués aux collèges départementaux (1946-1955). Sénatoriales (1959). Législatives (1936-1962). Cantonales (1945-1958). Conseils d'arrondissements (1934). Municipales (1918-1959).
Cote
E DEPOT
 Date
1918-1962
 Lieu
Conflans-sur-Seine (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Conflans-sur-Seine
  • ELECTIONS ET PERSONNEL
  • Elections
  • Elections politiques
  • Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962)....
Résultat n°4

Ecole de Saint-Gibrien, registre des délibérations de la commission scolaire.
Cote
E DEPOT18099
 Date
1882-1929
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Ecole de Saint-Gibrien, registre des délibérations...
Résultat n°5

Protection du 1er âge et de l'enfance, registre des certificats délivrés par le maire aux nourrices, sevreuses ou gardeuses (1929-1937), carnet d'enfant placé chez une nourrice, sevreuse ou gardeuse (1912).
Cote
E DEPOT18098
 Date
1912-1937
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Protection du 1er âge et de l'enfance, registre des...
Résultat n°6

Assistance médicale gratuite, registre des délibérations (1893-1940), listes nominatives des bénéficiaires et admissions (1939-1940), carnet à souches pour la délivrance des bulletins de visites et bons de médicaments (1929-1938).
Cote
E DEPOT18097
 Date
1893-1940
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance médicale gratuite, registre des délibérations...
Résultat n°7

Accidents du travail, déclarations et correspondance.
Cote
E DEPOT18096
 Date
1944-1965
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Accidents du travail, déclarations et correspondance.
Résultat n°8

Budgets et comptes. - Budget primitif (1959). Compte administratif (1959).
Cote
E DEPOT18095
 Date
1959
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Bureau d'aide sociale
  • Budgets et comptes. - Budget primitif (1959). Compte...
Résultat n°9

Budgets vicinaux. - Budget primitif (1959). Chapitres additionnels (1945).
Cote
E DEPOT18094
 Date
1945-1959
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
  • Voirie
  • Budgets vicinaux. - Budget primitif (1959). Chapitres...
Résultat n°10

Budgets et comptes. - Budgets primitifs (1942-1960). Budgets supplémentaires (1942-1960). Comptes administratifs (1940-1959).
Cote
E DEPOT18093
 Date
1940-1960
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • FINANCES DE LA COMMUNE
  • Comptabilité
  • Budgets et comptes. - Budgets primitifs (1942-1960)....
Résultat n°11

Personnel municipal. - Tambour-afficheur, nominations (1906-1908). Sonneur civil, nomination (1906). Secrétaire de mairie, nominations (1912-1914). Garde champêtre, nomination (1910).
Cote
E DEPOT18092
 Date
1906-1914
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ELECTIONS ET PERSONNEL
  • Elections
  • Personnel
  • Personnel municipal. - Tambour-afficheur, nominations...
Résultat n°12

Listes électorales. - Tribunaux paritaires des baux ruraux (1947-1957). Mutualité sociale agricole (1959).
Cote
E DEPOT18091
 Date
1947-1959
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ELECTIONS ET PERSONNEL
  • Elections
  • Elections professionnelles
  • Listes électorales. - Tribunaux paritaires des baux...
Résultat n°13

Listes d'émargement.
Cote
E DEPOT18090
 Date
1945-1969
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ELECTIONS ET PERSONNEL
  • Elections
  • Elections politiques
  • Listes d'émargement.
Résultat n°14

Listes électorales.
Cote
E DEPOT18089
 Date
1945-1967
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ELECTIONS ET PERSONNEL
  • Elections
  • Elections politiques
  • Listes électorales.
Résultat n°15

Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.
Cote
E DEPOT18088
 Date
1941-1960
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE
  • Hygiène publique
  • Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.
Résultat n°16

Etrangers, enregistrement général des dossiers (1933-1945), registres des visas (1933-1977).
Cote
E DEPOT18087
 Date
1933-1977
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE
  • Police
  • Etrangers, enregistrement général des dossiers (1933-1945),...
Résultat n°17

Sapeurs-pompiers, registres des délibérations (1907-1950), registre matricule des effectifs (1950-1952).
Cote
E DEPOT18086
 Date
1907-1952
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • AFFAIRES MILITAIRES
  • Sapeurs-pompiers
  • Sapeurs-pompiers, registres des délibérations (1907-1950),...
Résultat n°18

Sépultures militaires, recherches et correspondances relatives aux tombes de soldats britanniques.
Cote
E DEPOT18085
 Date
1945-1954
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • AFFAIRES MILITAIRES
  • Administration militaire
  • Sépultures militaires, recherches et correspondances...
Résultat n°19

Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt.
Cote
E DEPOT18084
 Date
1889-1903
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Registre des déclarations tendant à des dégrèvements...
Résultat n°20

Contributions. - Contribution foncière des propriétés non bâties (1931-1937). Contributions sur les voitures et chevaux et taxe sur les chiens (1922-1940). Registre des rôles généraux des contributions directes, des rôles de la taxe militaire et de la taxe des prestations (1903-1951). Foncières (1941).
Cote
E DEPOT18083
 Date
1903-1951
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Contributions. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°21

Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.
Cote
E DEPOT18082
 Date
1922-1948
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Cadastre
  • Registre des déclarations en cas de construction nouvelle,...
Résultat n°22

Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Cote
E DEPOT18081
 Date
1911
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Résultat n°23

Matrice cadastrale napoléonienne.
Cote
E DEPOT18080
 Date
1828
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Cadastre
  • Matrice cadastrale napoléonienne.
Résultat n°24

Etat de section.
Cote
E DEPOT18079
 Date
1824
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Cadastre
  • Etat de section.
Résultat n°25

Statistiques agricoles.
Cote
E DEPOT18078
 Date
1941-1947
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
  • Statistiques
  • Statistiques agricoles.
Résultat n°26

Cultures et plantations. - Changements de nature de culture, registre des déclarations des propriétaires (1953-1977). Registres de culture (1941-1946). Récoltes, déclarations (1940-1960). Déclarations agricoles, bulletins (1941-1945). Déclarations diverses (1941-1945). Liste des exploitations agricoles de la commune (1957-1969).
Cote
E DEPOT18077
 Date
1940-1977
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
  • Agriculture
  • Cultures et plantations. - Changements de nature de...
Résultat n°27

Assurance de la mutualité générale, contrats, polices et correspondance.
Cote
E DEPOT18070
 Date
1944-1963
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Contentieux
  • Assurance de la mutualité générale, contrats, polices...
Résultat n°28

Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
Cote
E DEPOT18069
 Date
1904
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Administration de la commune
  • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
Résultat n°29

Arrêtés municipaux.
Cote
E DEPOT18068
 Date
1905-1926
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Actes de la commune
  • Arrêtés municipaux.
Résultat n°30

Registre des arrêtés municipaux.
Cote
E DEPOT18067
 Date
1827-1963
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Actes de la commune
  • Registre des arrêtés municipaux.
Résultat n°31

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT18066
 Date
1920-1935
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°32

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT18065
 Date
1876-1901
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°33

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT18064
 Date
1854-1876
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°34

Répertoire des actes de la commune.
Cote
E dépôt15536
 Date
1921-1959
 Lieu
Chenay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Chenay
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Actes de la commune
  • Répertoire des actes de la commune.
Résultat n°35

Travaux, adjudications.
Cote
E depot 4163
 Date
1846-1885
 Lieu
Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Allemanche-Launay-Soyer
  • Voirie
  • Travaux, adjudications.
Résultat n°36

Herbes et peupliers, procès-verbaux de ventes.
Cote
E depot 4162
 Date
1850-1873
 Lieu
Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Allemanche-Launay-Soyer
  • Biens communaux
  • Herbes et peupliers, procès-verbaux de ventes.
Résultat n°37

Livre des mutations des propriétés.
Cote
E depot 4161
 Date
1826
 Lieu
Allemanche-Launay (Marne ; ancienne commune), Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Allemanche-Launay
  • Archives modernes
  • Administrations financières
  • Cadastre
  • Livre des mutations des propriétés.
Résultat n°38

Tables décennales.
Cote
E depot 4159
 Date
1843-1913
 Lieu
Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Allemanche-Launay-Soyer
  • Etat civil
  • Tables décennales.
Résultat n°39

Tables décennales.
Cote
E depot 4158
 Date
1802-1842
 Lieu
Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France), Soyer (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Soyer
  • Etat civil
  • Tables décennales.
Résultat n°40

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
E depot 4157
 Date
1774-1792
 Lieu
Soyer (Marne ; ancienne commune), Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Soyer
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.