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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etablissements dangereux, insalubres et incommodes. - Dépôt d'essence, installation (1929-1930). Détention d'explosifs, autorisation (1954).
Cote
E 21097
 Date
1929-1954
 Lieu
Mareuil-en-Brie (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Mareuil-en-Brie
  • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
  • Hygiène publique
  • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes....
Résultat n°2

Sapeurs-pompiers. - Effectifs et engagements, listes nominatives (1960-1968). Habillement et matériel, acquisition (1947-1961). Correspondance et circulaires (1951-1968).
Cote
E DEPOT
 Date
1947-1968
 Lieu
Esclavolles-Lurey (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Esclavolles-Lurey
  • AFFAIRES MILITAIRES
  • Sapiers-pompiers
  • Sapeurs-pompiers. - Effectifs et engagements, listes...
Résultat n°3

Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962). Délégués aux collèges départementaux (1946-1955). Sénatoriales (1959). Législatives (1936-1962). Cantonales (1945-1958). Conseils d'arrondissements (1934). Municipales (1918-1959).
Cote
E DEPOT
 Date
1918-1962
 Lieu
Conflans-sur-Seine (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Conflans-sur-Seine
  • ELECTIONS ET PERSONNEL
  • Elections
  • Elections politiques
  • Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962)....
Résultat n°4

Ecole de Saint-Gibrien, registre des délibérations de la commission scolaire.
Cote
E DEPOT18099
 Date
1882-1929
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Ecole de Saint-Gibrien, registre des délibérations...
Résultat n°5

Protection du 1er âge et de l'enfance, registre des certificats délivrés par le maire aux nourrices, sevreuses ou gardeuses (1929-1937), carnet d'enfant placé chez une nourrice, sevreuse ou gardeuse (1912).
Cote
E DEPOT18098
 Date
1912-1937
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Protection du 1er âge et de l'enfance, registre des...
Résultat n°6

Assistance médicale gratuite, registre des délibérations (1893-1940), listes nominatives des bénéficiaires et admissions (1939-1940), carnet à souches pour la délivrance des bulletins de visites et bons de médicaments (1929-1938).
Cote
E DEPOT18097
 Date
1893-1940
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance médicale gratuite, registre des délibérations...
Résultat n°7

Accidents du travail, déclarations et correspondance.
Cote
E DEPOT18096
 Date
1944-1965
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Accidents du travail, déclarations et correspondance.
Résultat n°8

Budgets et comptes. - Budget primitif (1959). Compte administratif (1959).
Cote
E DEPOT18095
 Date
1959
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Bureau d'aide sociale
  • Budgets et comptes. - Budget primitif (1959). Compte...
Résultat n°9

Budgets vicinaux. - Budget primitif (1959). Chapitres additionnels (1945).
Cote
E DEPOT18094
 Date
1945-1959
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
  • Voirie
  • Budgets vicinaux. - Budget primitif (1959). Chapitres...
Résultat n°10

Budgets et comptes. - Budgets primitifs (1942-1960). Budgets supplémentaires (1942-1960). Comptes administratifs (1940-1959).
Cote
E DEPOT18093
 Date
1940-1960
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • FINANCES DE LA COMMUNE
  • Comptabilité
  • Budgets et comptes. - Budgets primitifs (1942-1960)....
Résultat n°11

Personnel municipal. - Tambour-afficheur, nominations (1906-1908). Sonneur civil, nomination (1906). Secrétaire de mairie, nominations (1912-1914). Garde champêtre, nomination (1910).
Cote
E DEPOT18092
 Date
1906-1914
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ELECTIONS ET PERSONNEL
  • Elections
  • Personnel
  • Personnel municipal. - Tambour-afficheur, nominations...
Résultat n°12

Listes électorales. - Tribunaux paritaires des baux ruraux (1947-1957). Mutualité sociale agricole (1959).
Cote
E DEPOT18091
 Date
1947-1959
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ELECTIONS ET PERSONNEL
  • Elections
  • Elections professionnelles
  • Listes électorales. - Tribunaux paritaires des baux...
Résultat n°13

Listes d'émargement.
Cote
E DEPOT18090
 Date
1945-1969
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ELECTIONS ET PERSONNEL
  • Elections
  • Elections politiques
  • Listes d'émargement.
Résultat n°14

Listes électorales.
Cote
E DEPOT18089
 Date
1945-1967
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ELECTIONS ET PERSONNEL
  • Elections
  • Elections politiques
  • Listes électorales.
Résultat n°15

Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.
Cote
E DEPOT18088
 Date
1941-1960
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE
  • Hygiène publique
  • Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.
Résultat n°16

Etrangers, enregistrement général des dossiers (1933-1945), registres des visas (1933-1977).
Cote
E DEPOT18087
 Date
1933-1977
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE
  • Police
  • Etrangers, enregistrement général des dossiers (1933-1945),...
Résultat n°17

Sapeurs-pompiers, registres des délibérations (1907-1950), registre matricule des effectifs (1950-1952).
Cote
E DEPOT18086
 Date
1907-1952
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • AFFAIRES MILITAIRES
  • Sapeurs-pompiers
  • Sapeurs-pompiers, registres des délibérations (1907-1950),...
Résultat n°18

Sépultures militaires, recherches et correspondances relatives aux tombes de soldats britanniques.
Cote
E DEPOT18085
 Date
1945-1954
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • AFFAIRES MILITAIRES
  • Administration militaire
  • Sépultures militaires, recherches et correspondances...
Résultat n°19

Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt.
Cote
E DEPOT18084
 Date
1889-1903
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Registre des déclarations tendant à des dégrèvements...
Résultat n°20

Contributions. - Contribution foncière des propriétés non bâties (1931-1937). Contributions sur les voitures et chevaux et taxe sur les chiens (1922-1940). Registre des rôles généraux des contributions directes, des rôles de la taxe militaire et de la taxe des prestations (1903-1951). Foncières (1941).
Cote
E DEPOT18083
 Date
1903-1951
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Contributions. - Contribution foncière des propriétés...