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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Baux, adjudications, cahiers des charges, procès-verbaux.

    Date

    1875-1933

    Cote

    5 Z 101, 5 Z 1041 (Ancienne cote), 5 Z 5032 (Ancienne cote), 5 Z 5208 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Pêche et chasse
    • Baux, adjudications, cahiers des charges, procès-verbaux.
  2. Résultat n°2

    Baux, adjudications, cahiers des charges, procès-verbaux.

    Date

    an IX-1856

    Cote

    5 Z 100, 5 Z 1057 (Ancienne cote), 5 Z 1156 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Pêche et chasse
    • Baux, adjudications, cahiers des charges, procès-verbaux.
  3. Résultat n°3

    Enquêtes prescrites par la loi, correspondance.

    Date

    1829-1847

    Cote

    5 Z 99, 5 Z 5024 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Pêche et chasse
    • Enquêtes prescrites par la loi, correspondance.
  4. Résultat n°4

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1876-1937

    Cote

    5 Z 98, 5 Z 1081 (Ancienne cote), 5 Z 5031 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  5. Résultat n°5

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1835-1837

    Cote

    5 Z 97, 5 Z 5022 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  6. Résultat n°6

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1830-1834

    Cote

    5 Z 96, 5 Z 5018 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  7. Résultat n°7

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1827-1829

    Cote

    5 Z 95, 5 Z 5221 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  8. Résultat n°8

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1825-1826

    Cote

    5 Z 94, 5 Z 5218 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  9. Résultat n°9

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1823-1824

    Cote

    5 Z 93, 5 Z 5217 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  10. Résultat n°10

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1821-1822

    Cote

    5 Z 92, 5 Z 5215 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  11. Résultat n°11

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1819-1820

    Cote

    5 Z 91, 5 Z 5212 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  12. Résultat n°12

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1816-1818

    Cote

    5 Z 90, 5 Z 5211 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  13. Résultat n°13

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1811-1815

    Cote

    5 Z 89, 5 Z 5216 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  14. Résultat n°14

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1807-1809

    Cote

    5 Z 88, 5 Z 5220 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  15. Résultat n°15

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    an XIII-1806

    Cote

    5 Z 87, 5 Z 5219 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  16. Résultat n°16

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    an XI-an XII

    Cote

    5 Z 86, 5 Z 5210 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  17. Résultat n°17

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    an VIII-an X

    Cote

    5 Z 85, 5 Z 5209 (Ancienne cote), 5 Z 5218 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  18. Résultat n°18

    Instructions, renseignements, correspondance concernant les coupes de bois.

    Date

    1831-1851

    Cote

    5 Z 84, 5 Z 1114 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Instructions, renseignements, correspondance concernant...
  19. Résultat n°19

    Instructions, renseignements, correspondance concernant les coupes de bois.

    Date

    1820-1830

    Cote

    5 Z 83, 5 Z 5213 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Instructions, renseignements, correspondance concernant...
  20. Résultat n°20

    Instructions, renseignements, correspondance concernant les coupes de bois.

    Date

    an VIII-1819

    Cote

    5 Z 82, 5 Z 5214 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Instructions, renseignements, correspondance concernant...
  21. Résultat n°21

    Registre des défrichement de bois ; utilisation des routes forestières, destruction des loups et des animaux nuisibles ; autorisations de construction de pavillons de chasse.

    Date

    1832-1891

    Cote

    5 Z 81, 5 Z 1039 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et forêts. Généralités
    • Registre des défrichement de bois ; utilisation des...
  22. Résultat n°22

    Sociétés mutuelles agricoles, d'épargne, de crédit agricole. - Correspondance, statistiques.

    Date

    1909-1911

    Cote

    5 Z 80, 5 Z 8046 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Secours - Calamités agricoles - Assurances agricoles...
    • Sociétés mutuelles agricoles, d'épargne, de crédit...
  23. Résultat n°23

    Société de Prévoyance contre la mortalité du bétail. - Statuts, demandes de subventions, correspondance.

    Date

    1894-1909

    Cote

    5 Z 79, 5 Z 8037 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Secours - Calamités agricoles - Assurances agricoles...
    • Société de Prévoyance contre la mortalité du bétail....
  24. Résultat n°24

    Vérification des dégâts subis et déclarés, correspondance.

    Date

    1893-1895

    Cote

    5 Z 78

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Secours - Calamités agricoles - Assurances agricoles...
    • Vérification des dégâts subis et déclarés, correspondance.
  25. Résultat n°25

    Procès-verbaux de réunions du bureau d'arrondissement, estimation des dégâts causés par la grêle, comptes rendus des opérations.

    Date

    1876-1922

    Cote

    5 Z 77, 5 Z 5034 (Ancienne cote), 5 Z 8064 (Ancienne cote), 5 Z 8066 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Secours - Calamités agricoles - Assurances agricoles...
    • Procès-verbaux de réunions du bureau d'arrondissement,...
  26. Résultat n°26

    Phylloxéra. - Création d'un comité d'études et de vigilance contre le phylloxéra, enquête sur l'importance des ravages causés, délibérations du Comité d'arrondissement, correspondance.

    Date

    1888-1907

    Cote

    5 Z 76, 5 Z 8005 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Secours - Calamités agricoles - Assurances agricoles...
    • Phylloxéra. - Création d'un comité d'études et de vigilance...
  27. Résultat n°27

    Concours de juments et de pouliches, visite des étalons. Instructions, jury, subventions : listes d'animaux primés.

    Date

    1904-1933

    Cote

    5 Z 75, 5 Z 1087 (Ancienne cote), 5 Z 1182 (Ancienne cote), 5 Z 1234 (Ancienne cote), 5 Z 8002 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Concours - Courses
    • Concours de juments et de pouliches, visite des étalons....
  28. Résultat n°28

    Syndicats et associations. Statuts, établissement du compte rendu annuel sur le fonctionnement, les travaux et la situation financière des comices, syndicats et associations agricoles.

    Date

    1897-1914

    Cote

    5 Z 74, 5 Z 8038 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Associations - Syndicats - Sociétés coopératives
    • Syndicats et associations. Statuts, établissement du...
  29. Résultat n°29

    Chambre départementale d'Agriculture. - Elections. Instructions, états récapitulatifs du nombre d'électeurs par catégories, correspondance.

    Date

    1929-1934

    Cote

    5 Z 73, 5 Z 8018 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Chambre d'agriculture
    • Chambre départementale d'Agriculture. - Elections....
  30. Résultat n°30

    Chambre consultative d'Agriculture de l'arrondissement de Vitry-le-François. Fonctionnement, nomination de membres, registre des délibérations.

    Date

    1850-1893

    Cote

    5 Z 72, 5 Z 8126 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Chambre d'agriculture
    • Chambre consultative d'Agriculture de l'arrondissement...
  31. Résultat n°31

    Appellation "Champagne", vendanges, défense et propagande en faveur du vin de Champagne. Affaires générales.

    Date

    1914-1931

    Cote

    5 Z 71, 5 Z 8027 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Agriculture. Généralités
    • Appellation "Champagne", vendanges, défense et propagande...
  32. Résultat n°32

    Enquêtes et rapports annuels sur la floraison des grains, les prévisions de récoltes, les semailles ; constatations officielles du poids moyen de l'hectolitre de céréales ; enquête sur les presses et le matériel de battage (1935).

    Date

    1868-1935

    Cote

    5 Z 70, 5 Z 8006 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Agriculture. Généralités
    • Enquêtes et rapports annuels sur la floraison des grains,...
  33. Résultat n°33

    Caisse de secours contre la grêle. - Registre des procès verbaux des séances.

    Date

    1885-1890

    Cote

    4 Z 72, 4 Z 5315 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture et forêts
    • Caisse de secours contre la grêle. - Registre des procès...
  34. Résultat n°34

    Vendanges, organisation du commerce pendant la guerre, permissions exceptionnelles, circulaires.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 429, 3 Z 116 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Vendanges, organisation du commerce pendant la guerre,...
  35. Résultat n°35

    Recensement des propriétaires viticulteurs exploitants, en vue d'obtenir une permission.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 428, 3 Z 121 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Recensement des propriétaires viticulteurs exploitants,...
  36. Résultat n°36

    Répression des fraudes, taxation des vins de Champagne et mousseux, assemblée de vignerons, situation dans le vignoble, vendanges.

    Date

    1926-1938

    Cote

    3 Z 427, 3 Z 112 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Répression des fraudes, taxation des vins de Champagne...
  37. Résultat n°37

    Sinistres. - Statistique des incendies, de la grêle et de la mortalité du bétail par maladies contagieuses ; tableaux récapitulatifs.

    Date

    1931-1936

    Cote

    3 Z 426, 3 Z 90 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Calamités
    • Sinistres. - Statistique des incendies, de la grêle...
  38. Résultat n°38

    Incendies, statistiques, états des sinistres.

    Date

    1922-1936

    Cote

    3 Z 425, 3 Z 89 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Calamités
    • Incendies, statistiques, états des sinistres.
  39. Résultat n°39

    Caisses d'assurances (accidents, incendie, grêle). - Dossiers classés par commune.

    Date

    1923-1939

    Cote

    3 Z 424, 3 Z 37 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Assurances
    • Caisses d'assurances (accidents, incendie, grêle)....
  40. Résultat n°40

    Syndicat intercommunal des distributions d'eau potable de la Marne. - Règlement, procès-verbaux de séances, liste des communes adhérentes de l'arrondissement de Reims, circulaire.

    Date

    1936-1940

    Cote

    3 Z 423ter, 3 Z 937 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Equipement rural
    • Syndicat intercommunal des distributions d'eau potable...
  41. Résultat n°41

    Syndicat intercommunal d'électrification de Chaumuzy. - Achat de terrains, travaux, emprunts, organisation des visites du réseau, délibération du Comité syndical, correspondance.

    Date

    1935-1940

    Cote

    3 Z 423bis, 3 Z 1862 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Equipement rural
    • Syndicat intercommunal d'électrification de Chaumuzy....
  42. Résultat n°42

    Montes des étalons. - Déclarations, listes, affiches.

    Date

    1925-1939

    Cote

    3 Z 423, 3 Z 467 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Haras
    • Montes des étalons. - Déclarations, listes, affiches.
  43. Résultat n°43

    Listes électorales.

    Date

    1935

    Cote

    3 Z 422, 3 Z 102 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Chambre d'agriculture
    • Listes électorales.
  44. Résultat n°44

    Bulletins des communes désignant les délégués. Liste des délégués.

    Date

    1930

    Cote

    3 Z 421, 3 Z 101 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Chambre d'agriculture
    • Bulletins des communes désignant les délégués. Liste...
  45. Résultat n°45

    Liste des électeurs par catégorie.

    Date

    1929

    Cote

    3 Z 420, 3 Z 100 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Chambre d'agriculture
    • Liste des électeurs par catégorie.
  46. Résultat n°46

    Règlement du travail en agriculture, organisation des battages, comité d'action agricole, commissions cantonales de statistique agricole.

    Date

    1926-1938

    Cote

    3 Z 419, 3 Z 803 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Agriculture. Généralités
    • Règlement du travail en agriculture, organisation des...
  47. Résultat n°47

    Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.

    Date

    1837-1842

    Cote

    3 Z 28, 3 Z 30049 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et forêts
    • Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.
  48. Résultat n°48

    Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.

    Date

    1831-1838

    Cote

    3 Z 27, 3 Z 30032 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et forêts
    • Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.
  49. Résultat n°49

    Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.

    Date

    1811-1826

    Cote

    3 Z 26, 3 Z 30089 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et forêts
    • Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.
  50. Résultat n°50

    Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.

    Date

    1811-1824

    Cote

    3 Z 25, 3 Z 1290 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et forêts
    • Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.
  51. Résultat n°51

    Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.

    Date

    1803-1829

    Cote

    3 Z 24, 3 Z 30120 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et forêts
    • Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.
  52. Résultat n°52

    Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.

    Date

    1800-1809

    Cote

    3 Z 23, 3 Z 30095 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et forêts
    • Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.
  53. Résultat n°53

    Forêts domaniales de Reims et bois communaux de Sermiers. - Coupe de bois, adjudications.

    Date

    1798-1828

    Cote

    3 Z 22, 3 Z 30093 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et forêts
    • Forêts domaniales de Reims et bois communaux de Sermiers....
  54. Résultat n°54

    Instructions, correspondance, ventes de coupes de bois.

    Date

    1799-1822

    Cote

    3 Z 21, 3 Z 30121 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et forêts
    • Instructions, correspondance, ventes de coupes de bois.
  55. Résultat n°55

    Chasse et pêche. - Adjudication du droit de chasse et de pêche sur le domaine de l'Etat, correspondance.

    Date

    1908-1924

    Cote

    2 Z 360, 2 Z 506 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et forêts
    • Chasse et pêche. - Adjudication du droit de chasse...
  56. Résultat n°56

    Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, correspondance.

    Date

    1939-1940

    Cote

    2 Z 359, 2 Z 637 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et forêts
    • Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux...
  57. Résultat n°57

    Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, correspondance.

    Date

    1936-1938

    Cote

    2 Z 358, 2 Z 636 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et forêts
    • Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux...
  58. Résultat n°58

    Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, correspondance.

    Date

    1935

    Cote

    2 Z 357, 2 Z 635 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et forêts
    • Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux...
  59. Résultat n°59

    Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, correspondance.

    Date

    1931-1932

    Cote

    2 Z 356, 2 Z 634 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et forêts
    • Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux...
  60. Résultat n°60

    Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, correspondance.

    Date

    1929-1930

    Cote

    2 Z 355, 2 Z 633 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et forêts
    • Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux...
  61. Résultat n°61

    Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, correspondance.

    Date

    1926-1928

    Cote

    2 Z 354, 2 Z 632 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et forêts
    • Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux...
  62. Résultat n°62

    Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, correspondance.

    Date

    1924-1925

    Cote

    2 Z 353, 2 Z 631 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et forêts
    • Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux...
  63. Résultat n°63

    Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, correspondance.

    Date

    1922-1923

    Cote

    2 Z 352, 2 Z 630 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et forêts
    • Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux...
  64. Résultat n°64

    Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, correspondance.

    Date

    1920-1921

    Cote

    2 Z 351, 2 Z 629 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et forêts
    • Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux...
  65. Résultat n°65

    Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, correspondance.

    Date

    1892-1911

    Cote

    2 Z 350, 2 Z 628 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et forêts
    • Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux...
  66. Résultat n°66

    Aliénation des forêts de l'Etat (loi du 25 mars 1831). - Circulaires, état des bois à aliéner, cahier des charges.

    Date

    1831-1835

    Cote

    2 Z 349, 2 Z 1377 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et forêts
    • Aliénation des forêts de l'Etat (loi du 25 mars 1831)....
  67. Résultat n°67

    Vendanges. - Instructions, fixation des délais de déclarations, rapports des Renseignements généraux, circulaires du Comité Interprofessionnel des Vins de Champagne, fixation des prix et du degré minimum, coupures de presse.

    Date

    1935-1938

    Cote

    2 Z 348, 2 Z 30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Vendanges. - Instructions, fixation des délais de déclarations,...
  68. Résultat n°68

    Affaires générales concernant la situation du vignoble champenois, les salaires des ouvriers viticulteurs, l'importation des lièges et bouchons, le prix des vins de Champagne, les vendanges et le grapillage, les coopératives agricoles, les impositions agricoles.

    Date

    1935-1939

    Cote

    2 Z 347, 2 Z 1085 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Affaires générales concernant la situation du vignoble...
  69. Résultat n°69

    Champagne. - Documentation, généralités concernant la profession, les différentes crises, les coopératives viticoles, les cérémonies commémoratives, la situation dans le vignoble, le vin mousseux.

    Date

    1929-1935

    Cote

    2 Z 346, 2 Z 28 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Champagne. - Documentation, généralités concernant...
  70. Résultat n°70

    Protection de l'appellation "Champagne" (art. 6 de la loi du 22 juillet 1927). - Instructions, constitution de commissions communales chargées de dresser la liste des terrains ayant droit à l'appellation "Champagne" ; liste des membres des commissions communales.

    Date

    1928-1929

    Cote

    2 Z 345, 2 Z 39 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Protection de l'appellation "Champagne" (art. 6 de...
  71. Résultat n°71

    Champagne et vin de Champagne. - Expédition en métropole et à l'étranger. Restrictions et réglementations consécutives à l'état de guerre.

    Date

    1914

    Cote

    2 Z 344, 2 Z 33 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Champagne et vin de Champagne. - Expédition en métropole...
  72. Résultat n°72

    Crises viticoles ; situation de l'industrie et du commerce du vin de Champagne ; salaires des ouvriers vignerons ; syndicat des cavistes , grèves viticoles ; fédération des ouvriers vignerons ; syndicat des professions similaires.

    Date

    1912-1926

    Cote

    2 Z 343, 2 Z 32 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Crises viticoles ; situation de l'industrie et du commerce...
  73. Résultat n°73

    Protection du vignoble par des gardes auxiliaires. - Instructions, commissions de gardes champêtres auxiliaires, correspondance des municipalités.

    Date

    1912

    Cote

    2 Z 342, 2 Z 29 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Protection du vignoble par des gardes auxiliaires....
  74. Résultat n°74

    Délimitations de la Champagne viticole ; mesures complémenatires. - Emeute de Damery ; vins entreposés à la gare d'Epernay ; rapports confidentiels du commissaire spécial.

    Date

    1911

    Cote

    2 Z 341, 2 Z 38 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Délimitations de la Champagne viticole ; mesures complémenatires....
  75. Résultat n°75

    Délimitations de la Champagne viticole. - Meetings, agitations, législation, ordres du jour, effectifs des troupes, procès de Douai, procès de Damery-Pierry, délimitation juridique, démissions de conseils municipaux, articles de presse.

    Date

    1910-1927

    Cote

    2 Z 340, 2 Z 36 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Délimitations de la Champagne viticole. - Meetings,...
  76. Résultat n°76

    Agitation en Champagne. - Affaire Lemaire, coupures de journaux.

    Date

    1910

    Cote

    2 Z 339, 2 Z 37 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Agitation en Champagne. - Affaire Lemaire, coupures...
  77. Résultat n°77

    Instructions, documentation, généralités concernant les maladies de la vigne, les bouilleurs de cru, les écoles de viticulture, les concours de greffage, le sucrage des vins, les distributions de plants américains, les produits anticryptogamiques, les pépiniéristes.

    Date

    1897-1932

    Cote

    2 Z 338, 2 Z 31 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Instructions, documentation, généralités concernant...
  78. Résultat n°78

    Phylloxéra. - Formation d'associations syndicales de lutte contre le phylloxéra et d'un comité central d'études et de vigilance ; arrêtés préfectoraux réglementant l'introduction des cépages, répartition de subventions aux syndicats anti-phylloxériques.

    Date

    1881-1914

    Cote

    2 Z 337, 2 Z 34 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Phylloxéra. - Formation d'associations syndicales de...
  79. Résultat n°79

    Assurances mutuelles agricoles. - Situation au 31 décembre des sociétés mutuelles agricoles contre la mortalité du bétail, grêle.

    Date

    1913-1917

    Cote

    2 Z 336, 2 Z 675 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Equipement rural. Assurance, prévoyance agricole
    • Assurances mutuelles agricoles. - Situation au 31 décembre...
  80. Résultat n°80

    Sociétés et caisses d'assurances mutuelles contre l'incendie, la grêle, la mortalité du bétail, les accidents. Instructions, recensement, statuts.

    Date

    1906-1938

    Cote

    2 Z 335, 2 Z 1078 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Equipement rural. Assurance, prévoyance agricole
    • Sociétés et caisses d'assurances mutuelles contre l'incendie,...