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1 095 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Baux, adjudications, cahiers des charges, procès-verbaux.

    Date

    1875-1933

    Cote

    5 Z 101, 5 Z 1041 (Ancienne cote), 5 Z 5032 (Ancienne cote), 5 Z 5208 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Pêche et chasse
    • Baux, adjudications, cahiers des charges, procès-verbaux.
  2. Résultat n°2

    Baux, adjudications, cahiers des charges, procès-verbaux.

    Date

    an IX-1856

    Cote

    5 Z 100, 5 Z 1057 (Ancienne cote), 5 Z 1156 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Pêche et chasse
    • Baux, adjudications, cahiers des charges, procès-verbaux.
  3. Résultat n°3

    Enquêtes prescrites par la loi, correspondance.

    Date

    1829-1847

    Cote

    5 Z 99, 5 Z 5024 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Pêche et chasse
    • Enquêtes prescrites par la loi, correspondance.
  4. Résultat n°4

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1876-1937

    Cote

    5 Z 98, 5 Z 1081 (Ancienne cote), 5 Z 5031 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  5. Résultat n°5

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1835-1837

    Cote

    5 Z 97, 5 Z 5022 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  6. Résultat n°6

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1830-1834

    Cote

    5 Z 96, 5 Z 5018 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  7. Résultat n°7

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1827-1829

    Cote

    5 Z 95, 5 Z 5221 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  8. Résultat n°8

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1825-1826

    Cote

    5 Z 94, 5 Z 5218 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  9. Résultat n°9

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1823-1824

    Cote

    5 Z 93, 5 Z 5217 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  10. Résultat n°10

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1821-1822

    Cote

    5 Z 92, 5 Z 5215 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  11. Résultat n°11

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1819-1820

    Cote

    5 Z 91, 5 Z 5212 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  12. Résultat n°12

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1816-1818

    Cote

    5 Z 90, 5 Z 5211 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  13. Résultat n°13

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1811-1815

    Cote

    5 Z 89, 5 Z 5216 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  14. Résultat n°14

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    1807-1809

    Cote

    5 Z 88, 5 Z 5220 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  15. Résultat n°15

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    an XIII-1806

    Cote

    5 Z 87, 5 Z 5219 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  16. Résultat n°16

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    an XI-an XII

    Cote

    5 Z 86, 5 Z 5210 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  17. Résultat n°17

    Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    an VIII-an X

    Cote

    5 Z 85, 5 Z 5209 (Ancienne cote), 5 Z 5218 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
  18. Résultat n°18

    Instructions, renseignements, correspondance concernant les coupes de bois.

    Date

    1831-1851

    Cote

    5 Z 84, 5 Z 1114 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Instructions, renseignements, correspondance concernant...
  19. Résultat n°19

    Instructions, renseignements, correspondance concernant les coupes de bois.

    Date

    1820-1830

    Cote

    5 Z 83, 5 Z 5213 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Instructions, renseignements, correspondance concernant...
  20. Résultat n°20

    Instructions, renseignements, correspondance concernant les coupes de bois.

    Date

    an VIII-1819

    Cote

    5 Z 82, 5 Z 5214 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
    • Instructions, renseignements, correspondance concernant...
  21. Résultat n°21

    Registre des défrichement de bois ; utilisation des routes forestières, destruction des loups et des animaux nuisibles ; autorisations de construction de pavillons de chasse.

    Date

    1832-1891

    Cote

    5 Z 81, 5 Z 1039 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Eaux et forêts. Généralités
    • Registre des défrichement de bois ; utilisation des...
  22. Résultat n°22

    Sociétés mutuelles agricoles, d'épargne, de crédit agricole. - Correspondance, statistiques.

    Date

    1909-1911

    Cote

    5 Z 80, 5 Z 8046 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Secours - Calamités agricoles - Assurances agricoles...
    • Sociétés mutuelles agricoles, d'épargne, de crédit...
  23. Résultat n°23

    Société de Prévoyance contre la mortalité du bétail. - Statuts, demandes de subventions, correspondance.

    Date

    1894-1909

    Cote

    5 Z 79, 5 Z 8037 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Secours - Calamités agricoles - Assurances agricoles...
    • Société de Prévoyance contre la mortalité du bétail....
  24. Résultat n°24

    Vérification des dégâts subis et déclarés, correspondance.

    Date

    1893-1895

    Cote

    5 Z 78

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Secours - Calamités agricoles - Assurances agricoles...
    • Vérification des dégâts subis et déclarés, correspondance.
  25. Résultat n°25

    Procès-verbaux de réunions du bureau d'arrondissement, estimation des dégâts causés par la grêle, comptes rendus des opérations.

    Date

    1876-1922

    Cote

    5 Z 77, 5 Z 5034 (Ancienne cote), 5 Z 8064 (Ancienne cote), 5 Z 8066 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Secours - Calamités agricoles - Assurances agricoles...
    • Procès-verbaux de réunions du bureau d'arrondissement,...
  26. Résultat n°26

    Phylloxéra. - Création d'un comité d'études et de vigilance contre le phylloxéra, enquête sur l'importance des ravages causés, délibérations du Comité d'arrondissement, correspondance.

    Date

    1888-1907

    Cote

    5 Z 76, 5 Z 8005 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Secours - Calamités agricoles - Assurances agricoles...
    • Phylloxéra. - Création d'un comité d'études et de vigilance...
  27. Résultat n°27

    Concours de juments et de pouliches, visite des étalons. Instructions, jury, subventions : listes d'animaux primés.

    Date

    1904-1933

    Cote

    5 Z 75, 5 Z 1087 (Ancienne cote), 5 Z 1182 (Ancienne cote), 5 Z 1234 (Ancienne cote), 5 Z 8002 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Concours - Courses
    • Concours de juments et de pouliches, visite des étalons....
  28. Résultat n°28

    Syndicats et associations. Statuts, établissement du compte rendu annuel sur le fonctionnement, les travaux et la situation financière des comices, syndicats et associations agricoles.

    Date

    1897-1914

    Cote

    5 Z 74, 5 Z 8038 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Associations - Syndicats - Sociétés coopératives
    • Syndicats et associations. Statuts, établissement du...
  29. Résultat n°29

    Chambre départementale d'Agriculture. - Elections. Instructions, états récapitulatifs du nombre d'électeurs par catégories, correspondance.

    Date

    1929-1934

    Cote

    5 Z 73, 5 Z 8018 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Chambre d'agriculture
    • Chambre départementale d'Agriculture. - Elections....
  30. Résultat n°30

    Chambre consultative d'Agriculture de l'arrondissement de Vitry-le-François. Fonctionnement, nomination de membres, registre des délibérations.

    Date

    1850-1893

    Cote

    5 Z 72, 5 Z 8126 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Chambre d'agriculture
    • Chambre consultative d'Agriculture de l'arrondissement...
  31. Résultat n°31

    Appellation "Champagne", vendanges, défense et propagande en faveur du vin de Champagne. Affaires générales.

    Date

    1914-1931

    Cote

    5 Z 71, 5 Z 8027 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Agriculture. Généralités
    • Appellation "Champagne", vendanges, défense et propagande...
  32. Résultat n°32

    Enquêtes et rapports annuels sur la floraison des grains, les prévisions de récoltes, les semailles ; constatations officielles du poids moyen de l'hectolitre de céréales ; enquête sur les presses et le matériel de battage (1935).

    Date

    1868-1935

    Cote

    5 Z 70, 5 Z 8006 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Agriculture. Généralités
    • Enquêtes et rapports annuels sur la floraison des grains,...
  33. Résultat n°33

    Caisse de secours contre la grêle. - Registre des procès verbaux des séances.

    Date

    1885-1890

    Cote

    4 Z 72, 4 Z 5315 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration générale et économie
    • Agriculture et forêts
    • Caisse de secours contre la grêle. - Registre des procès...
  34. Résultat n°34

    Vendanges, organisation du commerce pendant la guerre, permissions exceptionnelles, circulaires.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 429, 3 Z 116 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Vendanges, organisation du commerce pendant la guerre,...
  35. Résultat n°35

    Recensement des propriétaires viticulteurs exploitants, en vue d'obtenir une permission.

    Date

    1939

    Cote

    3 Z 428, 3 Z 121 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Recensement des propriétaires viticulteurs exploitants,...
  36. Résultat n°36

    Répression des fraudes, taxation des vins de Champagne et mousseux, assemblée de vignerons, situation dans le vignoble, vendanges.

    Date

    1926-1938

    Cote

    3 Z 427, 3 Z 112 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Viticulture
    • Répression des fraudes, taxation des vins de Champagne...
  37. Résultat n°37

    Sinistres. - Statistique des incendies, de la grêle et de la mortalité du bétail par maladies contagieuses ; tableaux récapitulatifs.

    Date

    1931-1936

    Cote

    3 Z 426, 3 Z 90 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Calamités
    • Sinistres. - Statistique des incendies, de la grêle...
  38. Résultat n°38

    Incendies, statistiques, états des sinistres.

    Date

    1922-1936

    Cote

    3 Z 425, 3 Z 89 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Calamités
    • Incendies, statistiques, états des sinistres.
  39. Résultat n°39

    Caisses d'assurances (accidents, incendie, grêle). - Dossiers classés par commune.

    Date

    1923-1939

    Cote

    3 Z 424, 3 Z 37 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Assurances
    • Caisses d'assurances (accidents, incendie, grêle)....
  40. Résultat n°40

    Syndicat intercommunal des distributions d'eau potable de la Marne. - Règlement, procès-verbaux de séances, liste des communes adhérentes de l'arrondissement de Reims, circulaire.

    Date

    1936-1940

    Cote

    3 Z 423ter, 3 Z 937 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration générale et économie
    • Agriculture
    • Equipement rural
    • Syndicat intercommunal des distributions d'eau potable...