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1 095 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Baux, adjudications, cahiers des charges, procès-verbaux.
Cote
5 Z 101, 5 Z 1041 (Ancienne cote), 5 Z 5032 (Ancienne cote), 5 Z 5208 (Ancienne cote)
 Date
1875-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et fôrets. Pêche et chasse
  • Baux, adjudications, cahiers des charges, procès-verbaux.
Résultat n°2

Baux, adjudications, cahiers des charges, procès-verbaux.
Cote
5 Z 100, 5 Z 1057 (Ancienne cote), 5 Z 1156 (Ancienne cote)
 Date
an IX-1856
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et fôrets. Pêche et chasse
  • Baux, adjudications, cahiers des charges, procès-verbaux.
Résultat n°3

Enquêtes prescrites par la loi, correspondance.
Cote
5 Z 99, 5 Z 5024 (Ancienne cote)
 Date
1829-1847
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et fôrets. Pêche et chasse
  • Enquêtes prescrites par la loi, correspondance.
Résultat n°4

Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.
Cote
5 Z 98, 5 Z 1081 (Ancienne cote), 5 Z 5031 (Ancienne cote)
 Date
1876-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
  • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
Résultat n°5

Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.
Cote
5 Z 97, 5 Z 5022 (Ancienne cote)
 Date
1835-1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
  • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
Résultat n°6

Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.
Cote
5 Z 96, 5 Z 5018 (Ancienne cote)
 Date
1830-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
  • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
Résultat n°7

Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.
Cote
5 Z 95, 5 Z 5221 (Ancienne cote)
 Date
1827-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
  • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
Résultat n°8

Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.
Cote
5 Z 94, 5 Z 5218 (Ancienne cote)
 Date
1825-1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
  • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
Résultat n°9

Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.
Cote
5 Z 93, 5 Z 5217 (Ancienne cote)
 Date
1823-1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
  • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
Résultat n°10

Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.
Cote
5 Z 92, 5 Z 5215 (Ancienne cote)
 Date
1821-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
  • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
Résultat n°11

Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.
Cote
5 Z 91, 5 Z 5212 (Ancienne cote)
 Date
1819-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
  • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
Résultat n°12

Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.
Cote
5 Z 90, 5 Z 5211 (Ancienne cote)
 Date
1816-1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
  • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
Résultat n°13

Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.
Cote
5 Z 89, 5 Z 5216 (Ancienne cote)
 Date
1811-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
  • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
Résultat n°14

Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.
Cote
5 Z 88, 5 Z 5220 (Ancienne cote)
 Date
1807-1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
  • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
Résultat n°15

Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.
Cote
5 Z 87, 5 Z 5219 (Ancienne cote)
 Date
an XIII-1806
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
  • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
Résultat n°16

Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.
Cote
5 Z 86, 5 Z 5210 (Ancienne cote)
 Date
an XI-an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
  • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
Résultat n°17

Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges, correspondance.
Cote
5 Z 85, 5 Z 5209 (Ancienne cote), 5 Z 5218 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-an X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
  • Adjudications de coupes de bois, cahiers des charges,...
Résultat n°18

Instructions, renseignements, correspondance concernant les coupes de bois.
Cote
5 Z 84, 5 Z 1114 (Ancienne cote)
 Date
1831-1851
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
  • Instructions, renseignements, correspondance concernant...
Résultat n°19

Instructions, renseignements, correspondance concernant les coupes de bois.
Cote
5 Z 83, 5 Z 5213 (Ancienne cote)
 Date
1820-1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
  • Instructions, renseignements, correspondance concernant...
Résultat n°20

Instructions, renseignements, correspondance concernant les coupes de bois.
Cote
5 Z 82, 5 Z 5214 (Ancienne cote)
 Date
an VIII-1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et fôrets. Bois domaniaux et communaux
  • Instructions, renseignements, correspondance concernant...
Résultat n°21

Registre des défrichement de bois ; utilisation des routes forestières, destruction des loups et des animaux nuisibles ; autorisations de construction de pavillons de chasse.
Cote
5 Z 81, 5 Z 1039 (Ancienne cote)
 Date
1832-1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et forêts. Généralités
  • Registre des défrichement de bois ; utilisation des...
Résultat n°22

Sociétés mutuelles agricoles, d'épargne, de crédit agricole. - Correspondance, statistiques.
Cote
5 Z 80, 5 Z 8046 (Ancienne cote)
 Date
1909-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Secours - Calamités agricoles - Assurances agricoles...
  • Sociétés mutuelles agricoles, d'épargne, de crédit...
Résultat n°23

Société de Prévoyance contre la mortalité du bétail. - Statuts, demandes de subventions, correspondance.
Cote
5 Z 79, 5 Z 8037 (Ancienne cote)
 Date
1894-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Secours - Calamités agricoles - Assurances agricoles...
  • Société de Prévoyance contre la mortalité du bétail....
Résultat n°24

Vérification des dégâts subis et déclarés, correspondance.
Cote
5 Z 78
 Date
1893-1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Secours - Calamités agricoles - Assurances agricoles...
  • Vérification des dégâts subis et déclarés, correspondance.
Résultat n°25

Procès-verbaux de réunions du bureau d'arrondissement, estimation des dégâts causés par la grêle, comptes rendus des opérations.
Cote
5 Z 77, 5 Z 5034 (Ancienne cote), 5 Z 8064 (Ancienne cote), 5 Z 8066 (Ancienne cote)
 Date
1876-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Secours - Calamités agricoles - Assurances agricoles...
  • Procès-verbaux de réunions du bureau d'arrondissement,...
Résultat n°26

Phylloxéra. - Création d'un comité d'études et de vigilance contre le phylloxéra, enquête sur l'importance des ravages causés, délibérations du Comité d'arrondissement, correspondance.
Cote
5 Z 76, 5 Z 8005 (Ancienne cote)
 Date
1888-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Secours - Calamités agricoles - Assurances agricoles...
  • Phylloxéra. - Création d'un comité d'études et de vigilance...
Résultat n°27

Concours de juments et de pouliches, visite des étalons. Instructions, jury, subventions : listes d'animaux primés.
Cote
5 Z 75, 5 Z 1087 (Ancienne cote), 5 Z 1182 (Ancienne cote), 5 Z 1234 (Ancienne cote), 5 Z 8002 (Ancienne cote)
 Date
1904-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Concours - Courses
  • Concours de juments et de pouliches, visite des étalons....
Résultat n°28

Syndicats et associations. Statuts, établissement du compte rendu annuel sur le fonctionnement, les travaux et la situation financière des comices, syndicats et associations agricoles.
Cote
5 Z 74, 5 Z 8038 (Ancienne cote)
 Date
1897-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Associations - Syndicats - Sociétés coopératives
  • Syndicats et associations. Statuts, établissement du...
Résultat n°29

Chambre départementale d'Agriculture. - Elections. Instructions, états récapitulatifs du nombre d'électeurs par catégories, correspondance.
Cote
5 Z 73, 5 Z 8018 (Ancienne cote)
 Date
1929-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Chambre d'agriculture
  • Chambre départementale d'Agriculture. - Elections....
Résultat n°30

Chambre consultative d'Agriculture de l'arrondissement de Vitry-le-François. Fonctionnement, nomination de membres, registre des délibérations.
Cote
5 Z 72, 5 Z 8126 (Ancienne cote)
 Date
1850-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Chambre d'agriculture
  • Chambre consultative d'Agriculture de l'arrondissement...
Résultat n°31

Appellation "Champagne", vendanges, défense et propagande en faveur du vin de Champagne. Affaires générales.
Cote
5 Z 71, 5 Z 8027 (Ancienne cote)
 Date
1914-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Agriculture. Généralités
  • Appellation "Champagne", vendanges, défense et propagande...
Résultat n°32

Enquêtes et rapports annuels sur la floraison des grains, les prévisions de récoltes, les semailles ; constatations officielles du poids moyen de l'hectolitre de céréales ; enquête sur les presses et le matériel de battage (1935).
Cote
5 Z 70, 5 Z 8006 (Ancienne cote)
 Date
1868-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Agriculture. Généralités
  • Enquêtes et rapports annuels sur la floraison des grains,...
Résultat n°33

Caisse de secours contre la grêle. - Registre des procès verbaux des séances.
Cote
4 Z 72, 4 Z 5315 (Ancienne cote)
 Date
1885-1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture et forêts
  • Caisse de secours contre la grêle. - Registre des procès...
Résultat n°34

Vendanges, organisation du commerce pendant la guerre, permissions exceptionnelles, circulaires.
Cote
3 Z 429, 3 Z 116 (Ancienne cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Viticulture
  • Vendanges, organisation du commerce pendant la guerre,...
Résultat n°35

Recensement des propriétaires viticulteurs exploitants, en vue d'obtenir une permission.
Cote
3 Z 428, 3 Z 121 (Ancienne cote)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Viticulture
  • Recensement des propriétaires viticulteurs exploitants,...
Résultat n°36

Répression des fraudes, taxation des vins de Champagne et mousseux, assemblée de vignerons, situation dans le vignoble, vendanges.
Cote
3 Z 427, 3 Z 112 (Ancienne cote)
 Date
1926-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Viticulture
  • Répression des fraudes, taxation des vins de Champagne...
Résultat n°37

Sinistres. - Statistique des incendies, de la grêle et de la mortalité du bétail par maladies contagieuses ; tableaux récapitulatifs.
Cote
3 Z 426, 3 Z 90 (Ancienne cote)
 Date
1931-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Calamités
  • Sinistres. - Statistique des incendies, de la grêle...
Résultat n°38

Incendies, statistiques, états des sinistres.
Cote
3 Z 425, 3 Z 89 (Ancienne cote)
 Date
1922-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Calamités
  • Incendies, statistiques, états des sinistres.
Résultat n°39

Caisses d'assurances (accidents, incendie, grêle). - Dossiers classés par commune.
Cote
3 Z 424, 3 Z 37 (Ancienne cote)
 Date
1923-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Assurances
  • Caisses d'assurances (accidents, incendie, grêle)....
Résultat n°40

Syndicat intercommunal des distributions d'eau potable de la Marne. - Règlement, procès-verbaux de séances, liste des communes adhérentes de l'arrondissement de Reims, circulaire.
Cote
3 Z 423ter, 3 Z 937 (Ancienne cote)
 Date
1936-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Equipement rural
  • Syndicat intercommunal des distributions d'eau potable...
Résultat n°41

Syndicat intercommunal d'électrification de Chaumuzy. - Achat de terrains, travaux, emprunts, organisation des visites du réseau, délibération du Comité syndical, correspondance.
Cote
3 Z 423bis, 3 Z 1862 (Ancienne cote)
 Date
1935-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Equipement rural
  • Syndicat intercommunal d'électrification de Chaumuzy....
Résultat n°42

Montes des étalons. - Déclarations, listes, affiches.
Cote
3 Z 423, 3 Z 467 (Ancienne cote)
 Date
1925-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Haras
  • Montes des étalons. - Déclarations, listes, affiches.
Résultat n°43

Listes électorales.
Cote
3 Z 422, 3 Z 102 (Ancienne cote)
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Chambre d'agriculture
  • Listes électorales.
Résultat n°44

Bulletins des communes désignant les délégués. Liste des délégués.
Cote
3 Z 421, 3 Z 101 (Ancienne cote)
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Chambre d'agriculture
  • Bulletins des communes désignant les délégués. Liste...
Résultat n°45

Liste des électeurs par catégorie.
Cote
3 Z 420, 3 Z 100 (Ancienne cote)
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Chambre d'agriculture
  • Liste des électeurs par catégorie.
Résultat n°46

Règlement du travail en agriculture, organisation des battages, comité d'action agricole, commissions cantonales de statistique agricole.
Cote
3 Z 419, 3 Z 803 (Ancienne cote)
 Date
1926-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Agriculture. Généralités
  • Règlement du travail en agriculture, organisation des...
Résultat n°47

Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.
Cote
3 Z 28, 3 Z 30049 (Ancienne cote)
 Date
1837-1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et forêts
  • Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.
Résultat n°48

Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.
Cote
3 Z 27, 3 Z 30032 (Ancienne cote)
 Date
1831-1838
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et forêts
  • Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.
Résultat n°49

Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.
Cote
3 Z 26, 3 Z 30089 (Ancienne cote)
 Date
1811-1826
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et forêts
  • Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.
Résultat n°50

Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.
Cote
3 Z 25, 3 Z 1290 (Ancienne cote)
 Date
1811-1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et forêts
  • Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.
Résultat n°51

Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.
Cote
3 Z 24, 3 Z 30120 (Ancienne cote)
 Date
1803-1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et forêts
  • Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.
Résultat n°52

Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.
Cote
3 Z 23, 3 Z 30095 (Ancienne cote)
 Date
1800-1809
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et forêts
  • Adjudications de coupes de bois domaniaux et communaux.
Résultat n°53

Forêts domaniales de Reims et bois communaux de Sermiers. - Coupe de bois, adjudications.
Cote
3 Z 22, 3 Z 30093 (Ancienne cote)
 Date
1798-1828
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et forêts
  • Forêts domaniales de Reims et bois communaux de Sermiers....
Résultat n°54

Instructions, correspondance, ventes de coupes de bois.
Cote
3 Z 21, 3 Z 30121 (Ancienne cote)
 Date
1799-1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • I - Affaires antérieures à 1914
  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et forêts
  • Instructions, correspondance, ventes de coupes de bois.
Résultat n°55

Chasse et pêche. - Adjudication du droit de chasse et de pêche sur le domaine de l'Etat, correspondance.
Cote
2 Z 360, 2 Z 506 (Ancienne cote)
 Date
1908-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et forêts
  • Chasse et pêche. - Adjudication du droit de chasse...
Résultat n°56

Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, correspondance.
Cote
2 Z 359, 2 Z 637 (Ancienne cote)
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et forêts
  • Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux...
Résultat n°57

Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, correspondance.
Cote
2 Z 358, 2 Z 636 (Ancienne cote)
 Date
1936-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et forêts
  • Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux...
Résultat n°58

Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, correspondance.
Cote
2 Z 357, 2 Z 635 (Ancienne cote)
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et forêts
  • Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux...
Résultat n°59

Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, correspondance.
Cote
2 Z 356, 2 Z 634 (Ancienne cote)
 Date
1931-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et forêts
  • Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux...
Résultat n°60

Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, correspondance.
Cote
2 Z 355, 2 Z 633 (Ancienne cote)
 Date
1929-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et forêts
  • Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux...
Résultat n°61

Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, correspondance.
Cote
2 Z 354, 2 Z 632 (Ancienne cote)
 Date
1926-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et forêts
  • Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux...
Résultat n°62

Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, correspondance.
Cote
2 Z 353, 2 Z 631 (Ancienne cote)
 Date
1924-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et forêts
  • Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux...
Résultat n°63

Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, correspondance.
Cote
2 Z 352, 2 Z 630 (Ancienne cote)
 Date
1922-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et forêts
  • Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux...
Résultat n°64

Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, correspondance.
Cote
2 Z 351, 2 Z 629 (Ancienne cote)
 Date
1920-1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et forêts
  • Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux...
Résultat n°65

Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudications, correspondance.
Cote
2 Z 350, 2 Z 628 (Ancienne cote)
 Date
1892-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et forêts
  • Vente de coupes de bois. - Cahiers des charges, procès-verbaux...
Résultat n°66

Aliénation des forêts de l'Etat (loi du 25 mars 1831). - Circulaires, état des bois à aliéner, cahier des charges.
Cote
2 Z 349, 2 Z 1377 (Ancienne cote)
 Date
1831-1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Eaux et forêts
  • Aliénation des forêts de l'Etat (loi du 25 mars 1831)....
Résultat n°67

Vendanges. - Instructions, fixation des délais de déclarations, rapports des Renseignements généraux, circulaires du Comité Interprofessionnel des Vins de Champagne, fixation des prix et du degré minimum, coupures de presse.
Cote
2 Z 348, 2 Z 30 (Ancienne cote)
 Date
1935-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Viticulture
  • Vendanges. - Instructions, fixation des délais de déclarations,...
Résultat n°68

Affaires générales concernant la situation du vignoble champenois, les salaires des ouvriers viticulteurs, l'importation des lièges et bouchons, le prix des vins de Champagne, les vendanges et le grapillage, les coopératives agricoles, les impositions agricoles.
Cote
2 Z 347, 2 Z 1085 (Ancienne cote)
 Date
1935-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Viticulture
  • Affaires générales concernant la situation du vignoble...
Résultat n°69

Champagne. - Documentation, généralités concernant la profession, les différentes crises, les coopératives viticoles, les cérémonies commémoratives, la situation dans le vignoble, le vin mousseux.
Cote
2 Z 346, 2 Z 28 (Ancienne cote)
 Date
1929-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Viticulture
  • Champagne. - Documentation, généralités concernant...
Résultat n°70

Protection de l'appellation "Champagne" (art. 6 de la loi du 22 juillet 1927). - Instructions, constitution de commissions communales chargées de dresser la liste des terrains ayant droit à l'appellation "Champagne" ; liste des membres des commissions communales.
Cote
2 Z 345, 2 Z 39 (Ancienne cote)
 Date
1928-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Viticulture
  • Protection de l'appellation "Champagne" (art. 6 de...
Résultat n°71

Champagne et vin de Champagne. - Expédition en métropole et à l'étranger. Restrictions et réglementations consécutives à l'état de guerre.
Cote
2 Z 344, 2 Z 33 (Ancienne cote)
 Date
1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Viticulture
  • Champagne et vin de Champagne. - Expédition en métropole...
Résultat n°72

Crises viticoles ; situation de l'industrie et du commerce du vin de Champagne ; salaires des ouvriers vignerons ; syndicat des cavistes , grèves viticoles ; fédération des ouvriers vignerons ; syndicat des professions similaires.
Cote
2 Z 343, 2 Z 32 (Ancienne cote)
 Date
1912-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Viticulture
  • Crises viticoles ; situation de l'industrie et du commerce...
Résultat n°73

Protection du vignoble par des gardes auxiliaires. - Instructions, commissions de gardes champêtres auxiliaires, correspondance des municipalités.
Cote
2 Z 342, 2 Z 29 (Ancienne cote)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Viticulture
  • Protection du vignoble par des gardes auxiliaires....
Résultat n°74

Délimitations de la Champagne viticole ; mesures complémenatires. - Emeute de Damery ; vins entreposés à la gare d'Epernay ; rapports confidentiels du commissaire spécial.
Cote
2 Z 341, 2 Z 38 (Ancienne cote)
 Date
1911
 Lieu
Damery (Marne, France), Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Viticulture
  • Délimitations de la Champagne viticole ; mesures complémenatires....
Résultat n°75

Délimitations de la Champagne viticole. - Meetings, agitations, législation, ordres du jour, effectifs des troupes, procès de Douai, procès de Damery-Pierry, délimitation juridique, démissions de conseils municipaux, articles de presse.
Cote
2 Z 340, 2 Z 36 (Ancienne cote)
 Date
1910-1927
 Lieu
Damery (Marne, France), Pierry (Marne, France), Douai (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Viticulture
  • Délimitations de la Champagne viticole. - Meetings,...
Résultat n°76

Agitation en Champagne. - Affaire Lemaire, coupures de journaux.
Cote
2 Z 339, 2 Z 37 (Ancienne cote)
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Viticulture
  • Agitation en Champagne. - Affaire Lemaire, coupures...
Résultat n°77

Instructions, documentation, généralités concernant les maladies de la vigne, les bouilleurs de cru, les écoles de viticulture, les concours de greffage, le sucrage des vins, les distributions de plants américains, les produits anticryptogamiques, les pépiniéristes.
Cote
2 Z 338, 2 Z 31 (Ancienne cote)
 Date
1897-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Viticulture
  • Instructions, documentation, généralités concernant...
Résultat n°78

Phylloxéra. - Formation d'associations syndicales de lutte contre le phylloxéra et d'un comité central d'études et de vigilance ; arrêtés préfectoraux réglementant l'introduction des cépages, répartition de subventions aux syndicats anti-phylloxériques.
Cote
2 Z 337, 2 Z 34 (Ancienne cote)
 Date
1881-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Viticulture
  • Phylloxéra. - Formation d'associations syndicales de...
Résultat n°79

Assurances mutuelles agricoles. - Situation au 31 décembre des sociétés mutuelles agricoles contre la mortalité du bétail, grêle.
Cote
2 Z 336, 2 Z 675 (Ancienne cote)
 Date
1913-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Equipement rural. Assurance, prévoyance agricole
  • Assurances mutuelles agricoles. - Situation au 31 décembre...
Résultat n°80

Sociétés et caisses d'assurances mutuelles contre l'incendie, la grêle, la mortalité du bétail, les accidents. Instructions, recensement, statuts.
Cote
2 Z 335, 2 Z 1078 (Ancienne cote)
 Date
1906-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

  • Administration générale et économie
  • Agriculture
  • Equipement rural. Assurance, prévoyance agricole
  • Sociétés et caisses d'assurances mutuelles contre l'incendie,...