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11 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Guide pratique du conseiller prud'homme à l'audience

Date

1897

Cote

Dp 5166 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Le patron & l'ouvrier devant le Conseil de prud'hommes : de quelques lois spéciales au louage de travail / par A. Nouvion-Jacquet,... et Ch. Cordier,... ; préface de M. Paul Beauregard,...

Date

1897

Cote

Hp 15343 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Conseil de prud'hommes de Reims. Règlement

Date

1878

Cote

Chp 7353 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Le Conseil de Prud'hommes du département de la Seine 1844-1940 / Archives de Paris ; répertoire numérique détaillé par Brigitte Lainé. ParisArchives de Paris2006

Date

2006

Cote

AD 75/15

Résultat n°5

Conseil de Prud'hommes de Reims. Règlement... contenant les modifications apportées par la loi du 3 juillet 1919 et les décisions de l'Assemblée générale du 21 mai 1921

Date

1921

Cote

Chp 9423 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Résumé de jurisprudence à l'usage des conseillers prud'hommes et des juges de paix en faisant fonctions / par Nouvion-Jacquet ; avec le concours de M. Charles Cordier

Date

1897

Cote

Chp 5649 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Conseil de Prud'hommes de Reims. Règlement... contenant les modifications apportées par la loi du 3 juillet 1919 et les décisions de l'Assemblée générale du 21 mai 1921

Date

1921

Cote

Chp 9327 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Résumé de jurisprudence à l'usage des conseillers prud'hommes et des juges de paix en faisant fonctions / par Nouvion-Jacquet ; avec le concours de M. Charles Cordier

Date

1897

Cote

Dp 5165 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Conseil de prud'hommes de Reims. Réunion tenue le 13 mai 1899. Présidence de M. Nouvion Jacquet

Date

1899

Cote

Chp 9602 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

La procédure prud'homale / Jérémy Vidal,...

Date

2021

Cote

H bib 8217

Résultat n°11

Conseil de Prud'hommes de Reims. Règlement

Date

1912

Cote

Chp 9326 (Cote intellectuelle)