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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Le divorce et la séparation de corps. Histoire, législation, débats parlementaires, jurisprudence, doctrine, procédure, droit international, formules
Cote
D bib 711 (Cote intellectuelle)
 Date
1890-1893
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Le divorce et la séparation de corps. Histoire, législation,...
2

Le Divorce
Cote
Hp 8453 (Cote intellectuelle)
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le Divorce
3

Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957
Cote
R Hp 10341
 Date
1957
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février...
4

Mémoire pour Pierre Aubert, vérificateur des poids et mesures à Épernay, plaignant, contre : 1) Demoiselle Marie-Louise-Elisabeth-Françoise Lemercier, sa femme prévenue d'adultère et 2) le sieur Joseph-Auguste Molitor, Baron Molitor, ex sous-préfet d'Épernay, prévenu de complicité dudit adultère
Cote
Chp 7889 (Cote intellectuelle)
 Date
1830
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Mémoire pour Pierre Aubert, vérificateur des poids...
5

L'Etat-Civil : source de connaissances historiques / dossier réalisé par les Archives municipales de Reims avec la collaboration du service de l'Etat-civil et le concours de l'Atelier de reprographie
Cote
R Chp 17847 (Cote intellectuelle)
 Date
[1993]
 Lieu
Reims (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • L'Etat-Civil : source de connaissances historiques...
6

Pensions alimentaires et prestations compensatoires / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication
Cote
Dp 6000/4 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Pensions alimentaires et prestations compensatoires...
7

Deux mots sur la loi du divorce
Cote
H bib 924 (Cote intellectuelle)
 Date
[1834]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Deux mots sur la loi du divorce
8

Famille (s) en Révolution en Côte-d'Or : actes de la journée d'études du 21 novembre 2014 / organisée avec le soutien du département de la Côte-d'Or et de l'UMR Georges Chevrier-Université de Bourgogne ; textes réunis par Franck Laidié, Christine Lamarre et Claude Farenc. [Dijon]Archives départementales de la Cote-d'Or2015 Cahier du Comité départemental pour l'histoire de la Révolution en Côte-d'Or, ISSN 1778-6088 ; 4
Cote
Hp 9011
 Date
2015
 Lieu
Côte-d'Or (France)
 Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Famille (s) en Révolution en Côte-d'Or : actes de la...
9

Quelques mots sur le divorce / par M. V. Tourneur
Cote
R Thi 195 (Cote intellectuelle)
 Date
1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Quelques mots sur le divorce / par M. V. Tourneur
10

Code du divorce contenant l'explication familière des moyens et de la manière d'exécuter la loi du divorce, dans tous les cas où le divorce est permis, et les formules des actes relatifs à la pratique du divorce / par le citoyen Garnier
Cote
D bib 502 (Cote intellectuelle)
 Date
1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code du divorce contenant l'explication familière des...
11

Observations relatives à la loi du divorce, adoptée pour la troisième fois par la Chambre des députés
Cote
H bib 924 (Cote intellectuelle)
 Date
[1834]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Observations relatives à la loi du divorce, adoptée...
12

Quelques mots sur le divorce / par M. V. Tourneur
Cote
Hp 6382 (Cote intellectuelle)
 Date
1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Quelques mots sur le divorce / par M. V. Tourneur
13

Le divorce. Son histoire, ses périls / par Fernand Nicolaÿ
Cote
SA 6196 (Cote intellectuelle)
 Date
1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le divorce. Son histoire, ses périls / par Fernand...
14

La paix des ménages : histoire des violences conjugales, XIXe-XXIe siècle / Victoria Vanneau. ParisAnamosa2016
Cote
H bib 7457
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • La paix des ménages : histoire des violences conjugales,...
15

Le divorce, précédé d'une lettre de Victor Hugo
Cote
SA 5200 (Cote intellectuelle)
 Date
1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Le divorce, précédé d'une lettre de Victor Hugo
16

Vous divorcez : quelles sont les formes de divorce ? Quelle est la procédure ? Quelles sont les conséquences pour vous et vos enfants ? / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication
Cote
Dp 6000/8 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Vous divorcez : quelles sont les formes de divorce...
17

Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957
Cote
Hp 10341
 Date
1957
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février...
18

De la loi relative au rétablissement du divorce
Cote
H bib 924 (Cote intellectuelle)
 Date
[1834]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • De la loi relative au rétablissement du divorce
19

Du divorce et de la séparation considérés dans leurs rapports avec la Charte, l'essence du mariage, l'intérêt des familles, la morale et la politique / par J.-P. Chrestien de Poly
Cote
D bib 634 (Cote intellectuelle)
 Date
1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Du divorce et de la séparation considérés dans leurs...