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19 résultats

Résultats de la recherche

1

Le divorce et la séparation de corps. Histoire, législation, débats parlementaires, jurisprudence, doctrine, procédure, droit international, formules

Date

1890-1893

Cote

D bib 711 (Cote intellectuelle)

2

Le Divorce

Date

1980

Cote

Hp 8453 (Cote intellectuelle)

3

Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

Date

1957

Cote

R Hp 10341

4

Mémoire pour Pierre Aubert, vérificateur des poids et mesures à Épernay, plaignant, contre : 1) Demoiselle Marie-Louise-Elisabeth-Françoise Lemercier, sa femme prévenue d'adultère et 2) le sieur Joseph-Auguste Molitor, Baron Molitor, ex sous-préfet d'Épernay, prévenu de complicité dudit adultère

Date

1830

Cote

Chp 7889 (Cote intellectuelle)

5

L'Etat-Civil : source de connaissances historiques / dossier réalisé par les Archives municipales de Reims avec la collaboration du service de l'Etat-civil et le concours de l'Atelier de reprographie

Date

[1993]

Cote

R Chp 17847 (Cote intellectuelle)

6

Pensions alimentaires et prestations compensatoires / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication

Date

1996

Cote

Dp 6000/4 (Cote intellectuelle)

7

Deux mots sur la loi du divorce

Date

[1834]

Cote

H bib 924 (Cote intellectuelle)

8

Famille (s) en Révolution en Côte-d'Or : actes de la journée d'études du 21 novembre 2014 / organisée avec le soutien du département de la Côte-d'Or et de l'UMR Georges Chevrier-Université de Bourgogne ; textes réunis par Franck Laidié, Christine Lamarre et Claude Farenc. [Dijon]Archives départementales de la Cote-d'Or2015 Cahier du Comité départemental pour l'histoire de la Révolution en Côte-d'Or, ISSN 1778-6088 ; 4

Date

2015

Cote

Hp 9011

9

Quelques mots sur le divorce / par M. V. Tourneur

Date

1848

Cote

R Thi 195 (Cote intellectuelle)

10

Code du divorce contenant l'explication familière des moyens et de la manière d'exécuter la loi du divorce, dans tous les cas où le divorce est permis, et les formules des actes relatifs à la pratique du divorce / par le citoyen Garnier

Date

1792

Cote

D bib 502 (Cote intellectuelle)

11

Observations relatives à la loi du divorce, adoptée pour la troisième fois par la Chambre des députés

Date

[1834]

Cote

H bib 924 (Cote intellectuelle)

12

Quelques mots sur le divorce / par M. V. Tourneur

Date

1848

Cote

Hp 6382 (Cote intellectuelle)

13

Le divorce. Son histoire, ses périls / par Fernand Nicolaÿ

Date

1882

Cote

SA 6196 (Cote intellectuelle)

14

La paix des ménages : histoire des violences conjugales, XIXe-XXIe siècle / Victoria Vanneau. ParisAnamosa2016

Date

2016

Cote

H bib 7457

15

Le divorce, précédé d'une lettre de Victor Hugo

Date

1848

Cote

SA 5200 (Cote intellectuelle)

16

Vous divorcez : quelles sont les formes de divorce ? Quelle est la procédure ? Quelles sont les conséquences pour vous et vos enfants ? / Ministère de la Justice, Service de l'information et de la communication

Date

1996

Cote

Dp 6000/8 (Cote intellectuelle)

17

Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

Date

1957

Cote

Hp 10341

18

De la loi relative au rétablissement du divorce

Date

[1834]

Cote

H bib 924 (Cote intellectuelle)

19

Du divorce et de la séparation considérés dans leurs rapports avec la Charte, l'essence du mariage, l'intérêt des familles, la morale et la politique / par J.-P. Chrestien de Poly

Date

1815

Cote

D bib 634 (Cote intellectuelle)