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52 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

L'invention de la décentralisation : noblesse et pouvoirs intermédiaires en France et en Europe : XVIIe-XIXe siècle / Marie-Laure Legay & Roger Baury. Villeneuve-d'AscqPresses universitaires du Septentrion2009 Études présentées à la Commission internationale pour l'histoire des assemblées d'États

Date

2009

Cote

R H bib 5367

Résultat n°2

Les services publics en France : Du Moyen Age à la Révolution / Xavier Besançon

Date

1995

Cote

D bib 1252/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Guide de l'accès aux documents administratifs / Commission d'accès aux documents administratifs

Date

1992

Cote

H bib 4430 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Traité général de droit administratif appliqué, ou Exposé de la doctrine et de la jurisprudence... / par M. G. Dufour,......

Date

1843-1845

Cote

D bib 590 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Précis de droit administratif et de droit public

Date

1919

Cote

D bib 266 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Le Guide des guides : les guides édités par les services publics / Premier ministre, Service d'information et de diffusion

Date

1984

Cote

D bib 1212 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

L'Ecole dans ses murs / Ecole des mines de Paris

Date

[1995]

Cote

Dp 15514 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Manuel élémentaire de droit administratif

Date

1946

Cote

D bib 433 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Initiatives locales et modernisation de l'administration : journée d'étude interrégionale, Angers 26 novembre 1991 / Ministère de la fonction publique et de la modernisation de l'administration, Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Date

1992

Cote

Dp 15509 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Code administratif

Date

1956

Cote

D bib 1047 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

L'organisation de l'Etat / Jacques Donnedieu de Vabres. ParisLes cours de droit1947 Université de Paris Institut d'études politiques 1946-1947

Date

1947

Cote

H bib 11441

Résultat n°12

Guide pratique de l'Administration française / par A. Andréani,...

Date

1894

Cote

D bib 216 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Guide de vos droits et démarches. [7], Champagne-Ardenne / Premier ministre, Service d'information et de diffusion

Date

1982

Cote

Chp 12385 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Manuel élémentaire de droit administratif

Date

1946

Cote

D bib 432 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Documents administratifs : droit d'accès et réutilisation. / Commission d'accès aux documents administratifs. ParisLa Documentation française2008

Date

2008

Cote

R H bib 5338

Résultat n°16

Dictionnaire de l'Ancien Régime : royaume de France : XVIe-XVIIIe siècle / Lucien Bély. ParisPresses universitaires de Francequadrige2002 Grands dictionnaires, ISSN 0291-0489

Date

2002

Cote

H bib 4968

Résultat n°17

Le guide des guides : les guides édités par les services publics / Premier ministre, Service d'information et de diffusion

Date

1983

Cote

D bib 1209 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Précis élémentaire de droit administratif

Date

1943

Cote

D bib 89 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Répertoire numérique de la sous-série 2 C : contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints, 1693-1825 / Archives départementales du Gard ; [rédigé] par Gérard Vidal, puis Liberto Valls ; assistés d'Éliane Roustant-Bouet ; sous la direction de Marie-Claire Pontier. NîmesDirection des Archives départementales du Gard2008

Date

2008

Cote

AD 30/25

Résultat n°20

Recueil d'actes relatifs à l'administration des rois d'Angleterre en Guyenne au XIIIème siècle : (recogniciones feodorum in Aquitania) / transcrits et publ. par Charles Bémont,...

Date

1914

Cote

H bib 10202 (Cote intellectuelle)