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586 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bâtiments et personnel.

Date

1932-1942

Cote

3 Z 472

Résultat n°2

Fourniture de mobilier et tapis, travaux de peinture pour le nouvel hôtel de la sous-préfecture.

Date

1935

Cote

3 Z 471, 3 Z 284 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Reconstruction de la sous-préfecture. - Adjudication, travaux, réclamations, dépenses de mobilier, correspondance.

Date

1939-1940

Cote

3 Z 470, 3 Z 929 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Achats d'immeubles, 41 et 43 rue Libergier : revente de ces immeubles.

Date

1919-1937

Cote

3 Z 469, 3 Z 928 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Compte rendu de session, correspondance, rapports.

Date

1939

Cote

3 Z 468, 3 Z 13 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Vœux, affaires soumises.

Date

1936-1938

Cote

3 Z 467, 3 Z 933 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Comptes rendus des délibérations, décisions.

Date

1936-1939

Cote

3 Z 466, 3 Z 27 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Comptes rendus des délibérations, décisions.

Date

1934-1935

Cote

3 Z 465, 3 Z 26 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Comptes rendus des délibérations, décisions.

Date

1921-1934

Cote

3 Z 464, 3 Z 25 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Dossiers des séances.

Date

1914-1920

Cote

3 Z 463, 3 Z 596bis (Ancienne cote)

Résultat n°11

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1928-1932

Cote

4 N 280

Résultat n°12

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

juillet 1913-juillet 1914

Cote

4 N 279

Résultat n°13

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1912-juin 1913

Cote

4 N 278

Résultat n°14

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1909-1911

Cote

4 N 277

Résultat n°15

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1907-1908

Cote

4 N 276

Résultat n°16

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1905-1906

Cote

4 N 275

Résultat n°17

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1903-1904

Cote

4 N 274

Résultat n°18

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1900-1902

Cote

4 N 273

Résultat n°19

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1897-1899

Cote

4 N 272

Résultat n°20

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1893-1896

Cote

4 N 271

Résultat n°21

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1889-1892

Cote

4 N 270

Résultat n°22

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1885-1888

Cote

4 N 269

Résultat n°23

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1882-1884

Cote

4 N 268

Résultat n°24

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1879-1881

Cote

4 N 267

Résultat n°25

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1845-1852

Cote

4 N 266

Résultat n°26

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1841-1844

Cote

4 N 265

Résultat n°27

Registres des délibérations.

Date

1877-1878

Cote

4 N 264

Résultat n°28

Registres des délibérations.

Date

1840-1841

Cote

4 N 263

Résultat n°29

Création (1840), nomination des membres, arrêtés préfectoraux.

Date

1840-1865

Cote

4 N 262

Résultat n°30

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

1849-1877

Cote

2 N 54

Résultat n°31

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

1832-1848

Cote

2 N 53

Résultat n°32

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

1818-1831

Cote

2 N 52

Résultat n°33

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

an VIII-1817

Cote

2 N 51

Résultat n°34

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1901-1939

Cote

2 N 50

Résultat n°35

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1875-1900

Cote

2 N 49

Résultat n°36

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1860-1874

Cote

2 N 48

Résultat n°37

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1846-1859

Cote

2 N 47

Résultat n°38

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1825-1845

Cote

2 N 46

Résultat n°39

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an XIII-1824

Cote

2 N 45

Résultat n°40

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-an XII

Cote

2 N 44

Résultat n°41

Registre des procès-verbaux des délibérations.

Date

1894-1926

Cote

2 N 43

Résultat n°42

Registre des procès-verbaux des délibérations.

Date

1861-1893

Cote

2 N 42

Résultat n°43

Registre des procès-verbaux des délibérations.

Date

1811-1832

Cote

2 N 41

Résultat n°44

Registre des procès-verbaux des délibérations.

Date

an VIII-1810

Cote

2 N 40

Résultat n°45

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1901-1926

Cote

2 N 39

Résultat n°46

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1885-1900

Cote

2 N 38

Résultat n°47

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1870-1884

Cote

2 N 37

Résultat n°48

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1851-1869

Cote

2 N 36

Résultat n°49

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1826-1850

Cote

2 N 35

Résultat n°50

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1817-1825

Cote

2 N 34

Résultat n°51

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-1816

Cote

2 N 33

Résultat n°52

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

12 septembre 1838-16 octobre 1848

Cote

2 N 32

Résultat n°53

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

20 juillet 1819-6 août 1838

Cote

2 N 31

Résultat n°54

Registres des procès-verbaux des délibérations.

Date

an VIII-1818

Cote

2 N 30

Résultat n°55

Dossiers et procès-verbaux des séances, collection imprimée.

Date

1844-1892

Cote

2 N 29

Résultat n°56

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1906-1939

Cote

2 N 28

Résultat n°57

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1870-1905

Cote

2 N 27

Résultat n°58

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1856-1869

Cote

2 N 26

Résultat n°59

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1846-1855

Cote

2 N 25

Résultat n°60

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an XIII-1845

Cote

2 N 24

Résultat n°61

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-an XII

Cote

2 N 23

Résultat n°62

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1891-1939

Cote

2 N 22

Résultat n°63

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1876-1890

Cote

2 N 21

Résultat n°64

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1851-1875

Cote

2 N 20

Résultat n°65

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1821-1850

Cote

2 N 19

Résultat n°66

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an XI-1820

Cote

2 N 18

Résultat n°67

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-anX

Cote

2 N 17

Résultat n°68

Registre des procès-verbaux des délibérations.

Date

1887-1928

Cote

2 N 16

Résultat n°69

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1935-1939

Cote

2 N 15

Résultat n°70

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1930-1934

Cote

2 N 14

Résultat n°71

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1920-1929

Cote

2 N 13

Résultat n°72

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1900-1919

Cote

2 N 12

Résultat n°73

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1881-1899

Cote

2 N 11

Résultat n°74

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1870-1880

Cote

2 N 10

Résultat n°75

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1851-1869

Cote

2 N 9

Résultat n°76

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

1821-1850

Cote

2 N 8

Résultat n°77

Dossiers et procès-verbaux des séances.

Date

an VIII-1820

Cote

2 N 7

Résultat n°78

Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

Date

1900-1939

Cote

2 N 6

Résultat n°79

Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

Date

1875-1899

Cote

2 N 5

Résultat n°80

Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

Date

1860-1874

Cote

2 N 4