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586 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bâtiments et personnel.

Date

1932-1942

Cote

3 Z 472

Résultat n°2

Fourniture de mobilier et tapis, travaux de peinture pour le nouvel hôtel de la sous-préfecture.

Date

1935

Cote

3 Z 471, 3 Z 284 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Reconstruction de la sous-préfecture. - Adjudication, travaux, réclamations, dépenses de mobilier, correspondance.

Date

1939-1940

Cote

3 Z 470, 3 Z 929 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Achats d'immeubles, 41 et 43 rue Libergier : revente de ces immeubles.

Date

1919-1937

Cote

3 Z 469, 3 Z 928 (Ancienne cote)

Résultat n°5

Compte rendu de session, correspondance, rapports.

Date

1939

Cote

3 Z 468, 3 Z 13 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Vœux, affaires soumises.

Date

1936-1938

Cote

3 Z 467, 3 Z 933 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Comptes rendus des délibérations, décisions.

Date

1936-1939

Cote

3 Z 466, 3 Z 27 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Comptes rendus des délibérations, décisions.

Date

1934-1935

Cote

3 Z 465, 3 Z 26 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Comptes rendus des délibérations, décisions.

Date

1921-1934

Cote

3 Z 464, 3 Z 25 (Ancienne cote)

Résultat n°10

Dossiers des séances.

Date

1914-1920

Cote

3 Z 463, 3 Z 596bis (Ancienne cote)

Résultat n°11

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1928-1932

Cote

4 N 280

Résultat n°12

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

juillet 1913-juillet 1914

Cote

4 N 279

Résultat n°13

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1912-juin 1913

Cote

4 N 278

Résultat n°14

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1909-1911

Cote

4 N 277

Résultat n°15

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1907-1908

Cote

4 N 276

Résultat n°16

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1905-1906

Cote

4 N 275

Résultat n°17

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1903-1904

Cote

4 N 274

Résultat n°18

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1900-1902

Cote

4 N 273

Résultat n°19

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1897-1899

Cote

4 N 272

Résultat n°20

Dossiers des séances, rapports à la commission.

Date

1893-1896

Cote

4 N 271