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586 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    2 N 44

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  2. Résultat n°2

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-anX

    Cote

    2 N 17

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement d'Epernay
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII

    Cote

    1 N 2

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  4. Résultat n°4

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-an XII

    Cote

    2 N 23

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  5. Résultat n°5

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    an VIII-1817

    Cote

    2 N 51

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  6. Résultat n°6

    Notes de Jean-Baptiste DESSAINT de CHEVRIERES, conseiller général ; rapports au Conseil général.

    Date

    an VIII - 1820

    Cote

    1 N 21

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Notes de Jean-Baptiste DESSAINT de CHEVRIERES, conseiller...
  7. Résultat n°7

    Rapports du préfet au Conseil général (avec tables) : an VIII (7 pages) ; an IX (30 pages) ; an X (24 pages) ; an XI (25 pages) ; an XII (26 pages) ; an XIII (23 pages) ; 1806 (29 pages) ; 1807 (17 pages).

    Date

    an VIII - 1807

    Cote

    1 N 1

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapports du préfet au Conseil général (avec tables)...
  8. Résultat n°8

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    an VIII-1818

    Cote

    2 N 30

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  9. Résultat n°9

    Dossiers des sessions.

    Date

    an VIII

    Cote

    1 N 67

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  10. Résultat n°10

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-1816

    Cote

    2 N 33

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  11. Résultat n°11

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII-1820

    Cote

    2 N 7

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  12. Résultat n°12

    Registre des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    an VIII-1810

    Cote

    2 N 40

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Registre des procès-verbaux des délibérations.
  13. Résultat n°13

    Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

    Date

    an VIII-1827

    Cote

    2 N 1

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Affaires communes aux cinq arrondissements
    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay,...
  14. Résultat n°14

    Dossiers des sessions.

    Date

    an IX

    Cote

    1 N 68

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an IX

    Cote

    1 N 3

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an X

    Cote

    1 N 4

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  17. Résultat n°17

    Dossiers des sessions.

    Date

    an X

    Cote

    1 N 70

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  18. Résultat n°18

    Dossiers des sessions.

    Date

    an X

    Cote

    1 N 69

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  19. Résultat n°19

    Dossiers des sessions.

    Date

    an XI

    Cote

    1 N 71

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an XI

    Cote

    1 N 5

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  21. Résultat n°21

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an XI-1820

    Cote

    2 N 18

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement d'Epernay
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  22. Résultat n°22

    Dossiers des sessions.

    Date

    an XII

    Cote

    1 N 72

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an XII

    Cote

    1 N 6

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  24. Résultat n°24

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an XIII-1824

    Cote

    2 N 45

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  25. Résultat n°25

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an XIII

    Cote

    1 N 7

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  26. Résultat n°26

    Dossiers des sessions.

    Date

    an XIII - 1810

    Cote

    1 N 73

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  27. Résultat n°27

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    an XIII-1845

    Cote

    2 N 24

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  28. Résultat n°28

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1806

    Cote

    1 N 8

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1807

    Cote

    1 N 9

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  30. Résultat n°30

    Rapport du préfet (16 pages avec table) et procès-verbaux des séances.

    Date

    1808

    Cote

    1 N 10

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (16 pages avec table) et procès-verbaux...
  31. Résultat n°31

    Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'un rappport anonyme sur la Vesle, sa navigation et les marais qui la bordent ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1809

    Cote

    1 N 11

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'un...
  32. Résultat n°32

    Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'états comparatifs entre les manufactures de Reims, Châlons, Vitry et Suippes ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1810

    Cote

    1 N 12

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'états...
  33. Résultat n°33

    Registre des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1811-1832

    Cote

    2 N 41

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Registre des procès-verbaux des délibérations.
  34. Résultat n°34

    Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1811

    Cote

    1 N 13

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux...
  35. Résultat n°35

    Rapport du préfet (4 et 15 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1812 - 1813

    Cote

    1 N 14

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (4 et 15 pages sans table) ; procès-verbaux...
  36. Résultat n°36

    Dossiers des sessions.

    Date

    1812 - 1815

    Cote

    1 N 74

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  37. Résultat n°37

    Rapport du préfet pour la session de 1814 (16 pages sans table) ; procès-verbaux des séances de 1814 et de 1815.

    Date

    1814 - 1815

    Cote

    1 N 15

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet pour la session de 1814 (16 pages...
  38. Résultat n°38

    Dossiers des sessions.

    Date

    1816 - 1819

    Cote

    1 N 75

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  39. Résultat n°39

    Rapport du préfet (11 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1816

    Cote

    1 N 16

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (11 pages sans table) ; procès-verbaux...
  40. Résultat n°40

    Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1817

    Cote

    1 N 17

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux...
  41. Résultat n°41

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1817-1825

    Cote

    2 N 34

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  42. Résultat n°42

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1818-1831

    Cote

    2 N 52

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  43. Résultat n°43

    Rapport du préfet (10 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1818

    Cote

    1 N 18

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (10 pages sans table) ; procès-verbaux...
  44. Résultat n°44

    Rapport du préfet (14 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1819

    Cote

    1 N 19

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (14 pages sans table) ; procès-verbaux...
  45. Résultat n°45

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    20 juillet 1819-6 août 1838

    Cote

    2 N 31

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  46. Résultat n°46

    Rapport du préfet (13 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1820

    Cote

    1 N 20

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (13 pages sans table) ; procès-verbaux...
  47. Résultat n°47

    Dossiers des sessions.

    Date

    1820 - 1824

    Cote

    1 N 76

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  48. Résultat n°48

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1821

    Cote

    1 N 22

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  49. Résultat n°49

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1821-1850

    Cote

    2 N 8

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  50. Résultat n°50

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1821-1850

    Cote

    2 N 19

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement d'Epernay
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  51. Résultat n°51

    Rapport du préfet (17 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1822

    Cote

    1 N 23

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (17 pages sans table) ; procès-verbaux...
  52. Résultat n°52

    Rapport du préfet (20 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1823

    Cote

    1 N 24

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (20 pages sans table) ; procès-verbaux...
  53. Résultat n°53

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1824

    Cote

    1 N 25

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  54. Résultat n°54

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1825-1845

    Cote

    2 N 46

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  55. Résultat n°55

    Dossiers des sessions.

    Date

    1825 - 1829

    Cote

    1 N 77

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  56. Résultat n°56

    Rapport du préfet (15 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1825

    Cote

    1 N 26

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (15 pages sans table) ; procès-verbaux...
  57. Résultat n°57

    Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1826

    Cote

    1 N 27

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux...
  58. Résultat n°58

    Dossiers et procès-verbaux des séances.

    Date

    1826-1850

    Cote

    2 N 35

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
    • Dossiers et procès-verbaux des séances.
  59. Résultat n°59

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1827

    Cote

    1 N 28

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  60. Résultat n°60

    Rapport du préfet (18 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1828

    Cote

    1 N 29

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (18 pages sans table) ; procès-verbaux...
  61. Résultat n°61

    Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.

    Date

    1828-1850

    Cote

    2 N 2

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Affaires communes aux cinq arrondissements
    • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay,...
  62. Résultat n°62

    Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1829

    Cote

    1 N 30

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux...
  63. Résultat n°63

    Dossiers des sessions.

    Date

    1830 - 1835

    Cote

    1 N 78

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  64. Résultat n°64

    Rapport du préfet (22 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1831

    Cote

    1 N 31

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (22 pages sans table) ; procès-verbaux...
  65. Résultat n°65

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1832-1848

    Cote

    2 N 53

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  66. Résultat n°66

    Rapport du préfet (20 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1832

    Cote

    1 N 32

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (20 pages sans table) ; procès-verbaux...
  67. Résultat n°67

    1re session de 1833 : rapport du préfet (18 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1833

    Cote

    1 N 33

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session de 1833 : rapport du préfet (18 pages sans...
  68. Résultat n°68

    2e session de 1833: rapport du préfet (17 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1833

    Cote

    1 N 34

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 2e session de 1833: rapport du préfet (17 pages sans...
  69. Résultat n°69

    Rapport du préfet (25 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1834

    Cote

    1 N 35

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (25 pages avec table) ; procès-verbaux...
  70. Résultat n°70

    Rapport du préfet (19 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1835

    Cote

    1 N 36

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (19 pages avec table) ; procès-verbaux...
  71. Résultat n°71

    Procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1836 - 1838

    Cote

    1 N 146

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Procès-verbaux des délibérations.
  72. Résultat n°72

    Rapport du préfet (22 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1836

    Cote

    1 N 37

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (22 pages avec table) ; procès-verbaux...
  73. Résultat n°73

    Dossiers des sessions.

    Date

    1836 - 1838

    Cote

    1 N 79

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  74. Résultat n°74

    Rapport du préfet (34 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1837

    Cote

    1 N 38

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (34 pages avec table) ; procès-verbaux...
  75. Résultat n°75

    Rapport du préfet (33 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1838

    Cote

    1 N 39

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (33 pages avec table) ; procès-verbaux...
  76. Résultat n°76

    Registres des procès-verbaux des délibérations.

    Date

    12 septembre 1838-16 octobre 1848

    Cote

    2 N 32

    • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

    • Conseil d'arrondissement de Reims
    • Registres des procès-verbaux des délibérations.
  77. Résultat n°77

    Rapport du préfet (44 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1839

    Cote

    1 N 40

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (44 pages sans table) ; procès-verbaux...
  78. Résultat n°78

    Dossiers des sessions.

    Date

    1839

    Cote

    1 N 80

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Dossiers des sessions.
  79. Résultat n°79

    Rapport du préfet (37 pages) ; procès-verbal des délibérations.

    Date

    1839

    Cote

    1 N 147

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection imprimée
    • Rapport du préfet (37 pages) ; procès-verbal des délibérations.
  80. Résultat n°80

    Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1840

    Cote

    1 N 41

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux...