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586 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Conseil départemental de la Marne (1942-1944) / Maurice Vaïsse, Bertrand Vergé

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Vaïsse, Maurice

    Date

    1990

    Cote

    Ch 1097 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Le Conseil départemental de la Marne (1942-1944) /...
  2. Résultat n°2

    L'administration départementale et le clergé catholique dans la Marne de 1870 à 1905

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Boulanger, Jean-François

    Date

    1990

    Cote

    Ch 1097 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'administration départementale et le clergé catholique...
  3. Résultat n°3

    L'Administration centrale du département de la Marne à travers la Révolution

    Date de publication

    1990

    Auteur

    Clause, Georges

    Date

    1990

    Cote

    Ch 1097 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'Administration centrale du département de la Marne...
  4. Résultat n°4

    Analyse et renseignement au service de l'Etat : les rapports des préfets et sous préfets de la Marne : 1800-1940 / Louis Bergès ; Préfaces de Michel Thénault, Albert Vecten

    Date de publication

    2000

    Auteur

    Bergès, Louis

    Date

    2000

    Cote

    Ch 1331 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Analyse et renseignement au service de l'Etat : les...
  5. Résultat n°5

    De la province au département : la constitution du département de la Marne en 1790

    Date de publication

    1970

    Auteur

    Clause, Georges

    Date

    1970

    Cote

    Chp 10565 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • De la province au département : la constitution du...
  6. Résultat n°6

    La Circulation des idées dans l'administration napoléonienne : l'exemple de la Marne / Georges Clause

    Date de publication

    1985

    Auteur

    Clause, Georges

    Date

    1985

    Cote

    Chp 12329 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Circulation des idées dans l'administration napoléonienne...
  7. Résultat n°7

    Rapports du Préfet. Première session de 1944 / Conseil départemental de la Marne

    Date de publication

    [1944]

    Date

    [1944]

    Cote

    Chp 12388 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Rapports du Préfet. Première session de 1944 / Conseil...
  8. Résultat n°8

    Livret d'accueil [dans les services du Conseil Général de la Marne]

    Date de publication

    1997

    Date

    1997

    Cote

    Chp 12453 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Livret d'accueil [dans les services du Conseil Général...
  9. Résultat n°9

    Marnie découvre Europort Vatry

    Date de publication

    [1997]

    Date

    [1997]

    Cote

    Chp 12459 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Marnie découvre Europort Vatry
  10. Résultat n°10

    L'Administration de la Marne de 1800 à 1815 au temps du despotisme éclairé napoléonien / Georges Clause

    Date de publication

    1997

    Auteur

    Clause, Georges

    Date

    1997

    Cote

    Chp 12496 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'Administration de la Marne de 1800 à 1815 au temps...
  11. Résultat n°11

    Les Politiques départementales 2023 / Département de la Marne

    Date de publication

    2023

    Date

    2023

    Cote

    Chp 13835

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Les Politiques départementales 2023 / Département de...
  12. Résultat n°12

    Esquisse d'une politique départementale d'investissements pendant les 5 prochaines années

    Date de publication

    1961

    Auteur

    Courson, A. de

    Date

    1961

    Cote

    Chp 16909 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Esquisse d'une politique départementale d'investissements...
  13. Résultat n°13

    Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt : Marne / Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt de Châlons-sur-Marne

    Date de publication

    1992

    Date

    1992

    Cote

    Chp 17947 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Direction départementale de l'Agriculture et de la...
  14. Résultat n°14

    Europort Vatry, une réalité promise à un grand avenir

    Date de publication

    [1996]

    Date

    [1996]

    Cote

    Chp 17994 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Europort Vatry, une réalité promise à un grand avenir
  15. Résultat n°15

    La Marne. Dix années de construction à la Direction des Bâtiments

    Date de publication

    2015

    Date

    2015

    Cote

    Chp 19275

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • La Marne. Dix années de construction à la Direction...
  16. Résultat n°16

    Le département de la Marne en 1793

    Date de publication

    1888

    Auteur

    Barthélémy, Édouard de

    Date

    1888

    Cote

    Delta 26/13 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le département de la Marne en 1793
  17. Résultat n°17

    Administration et économie dans le département de la Marne, pendant l'occupation allemande de 1870-1871

    Date de publication

    1954

    Auteur

    Coupireau, André

    Date

    1954

    Cote

    Delta 103/119 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Administration et économie dans le département de la...
  18. Résultat n°18

    Administration et économie dans le département de la Marne, pendant l'occupation allemande de 1870-1871

    Date de publication

    1955

    Auteur

    Coupireau, André

    Date

    1955

    Cote

    Delta 103/120 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Administration et économie dans le département de la...
  19. Résultat n°19

    Notes de démographie champenoise : évolution de 1665 à 1962, des structures administratives du territoire formant aujourd'hui le département de la Marne

    Date de publication

    1964

    Auteur

    Goby, Jean-Edouard

    Date

    1964

    Cote

    Delta 103/129 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Notes de démographie champenoise : évolution de 1665...
  20. Résultat n°20

    Administration départementale et communale. Instructions pour l'application des décrets pris en exécution de la loi du 30 juin 1937 accordant les pouvoirs au gouvernement en vue du redressement financier

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    Dp 5157 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Administration départementale et communale. Instructions...
  21. Résultat n°21

    Ministère de l'intérieur. Instructions pour l'application du décret du 12 novembre 1938 relatif à l'administration départementale et communale

    Date de publication

    1939

    Date

    1939

    Cote

    Dp 5547 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Ministère de l'intérieur. Instructions pour l'application...
  22. Résultat n°22

    Le Conseil général / Le Conseil général de la Marne ; Comité départemental de documentation pédagogique, collab.

    Date de publication

    [2000]

    Date

    [2000]

    Cote

    Dp 6015 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Conseil général / Le Conseil général de la Marne...
  23. Résultat n°23

    Les archives : c'est simple ! ; petit guide d'archivage à l'usage des administrations dans les départements / Association des archivistes français. Section Archives départementales

    Date de publication

    1999

    Date

    1999

    Cote

    Dp 15541 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les archives : c'est simple ! ; petit guide d'archivage...
  24. Résultat n°24

    L'assemblée départementale / Conseil général de la Marne

    Date de publication

    [2000]

    Date

    [2000]

    Cote

    Dp 15568 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'assemblée départementale / Conseil général de la...
  25. Résultat n°25

    L'administration départementale / Conseil général de la Marne

    Date de publication

    [2000]

    Date

    [2000]

    Cote

    Dp 15569 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'administration départementale / Conseil général de...
  26. Résultat n°26

    Une politique sociale pour la Marne / Conseil général de la Marne, direction de la solidarité départementale

    Date de publication

    [2000]

    Date

    [2000]

    Cote

    Dp 15574 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Une politique sociale pour la Marne / Conseil général...
  27. Résultat n°27

    Une reconstruction nécessaire. Essai d'une organisation nouvelle des départements et des communes

    Date de publication

    1922

    Auteur

    Bizardel, Robert

    Date

    1922

    Cote

    Hp 5058 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Une reconstruction nécessaire. Essai d'une organisation...
  28. Résultat n°28

    Régions-départements : les meilleurs gestionnaires

    Date de publication

    1992

    Auteur

    Coulange, Jean-Paul

    Date

    1992

    Cote

    Hp 16264 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Régions-départements : les meilleurs gestionnaires
  29. Résultat n°29

    L'élaboration des programmes d'équipements publics, les commissions départementales de l'équipement et les conférences interdépartementales / Jean Jenger

    Date de publication

    1962

    Auteur

    Jenger, Jean

    Date

    1962

    Cote

    Hp 16290 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • L'élaboration des programmes d'équipements publics,...
  30. Résultat n°30

    Recueil des actes administratifs du département de la Marne. Années 1877 et 1878

    Date de publication

    1878

    Date

    1878

    Cote

    LB 5031 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des actes administratifs du département de...
  31. Résultat n°31

    Conseil général de la Haute-Garonne. Rapport de M. Bourgeois. Première session de 1886

    Date de publication

    1886

    Auteur

    Bourgeois, Léon

    Date

    1886

    Cote

    LB 6235 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Conseil général de la Haute-Garonne. Rapport de M....
  32. Résultat n°32

    Département du Tarn. Rapport du Préfet au Conseil général

    Date de publication

    1883

    Auteur

    Bourgeois, Léon

    Date

    1883

    Cote

    LB 6236 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Département du Tarn. Rapport du Préfet au Conseil général
  33. Résultat n°33

    Rapports du préfet au Conseil général (avec tables) : an VIII (7 pages) ; an IX (30 pages) ; an X (24 pages) ; an XI (25 pages) ; an XII (26 pages) ; an XIII (23 pages) ; 1806 (29 pages) ; 1807 (17 pages).

    Date

    an VIII - 1807

    Cote

    1 N 1

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapports du préfet au Conseil général (avec tables)...
  34. Résultat n°34

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an VIII

    Cote

    1 N 2

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  35. Résultat n°35

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an IX

    Cote

    1 N 3

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  36. Résultat n°36

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an X

    Cote

    1 N 4

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  37. Résultat n°37

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an XI

    Cote

    1 N 5

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  38. Résultat n°38

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an XII

    Cote

    1 N 6

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  39. Résultat n°39

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    an XIII

    Cote

    1 N 7

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  40. Résultat n°40

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1806

    Cote

    1 N 8

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  41. Résultat n°41

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1807

    Cote

    1 N 9

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  42. Résultat n°42

    Rapport du préfet (16 pages avec table) et procès-verbaux des séances.

    Date

    1808

    Cote

    1 N 10

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (16 pages avec table) et procès-verbaux...
  43. Résultat n°43

    Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'un rappport anonyme sur la Vesle, sa navigation et les marais qui la bordent ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1809

    Cote

    1 N 11

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'un...
  44. Résultat n°44

    Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'états comparatifs entre les manufactures de Reims, Châlons, Vitry et Suippes ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1810

    Cote

    1 N 12

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'états...
  45. Résultat n°45

    Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1811

    Cote

    1 N 13

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux...
  46. Résultat n°46

    Rapport du préfet (4 et 15 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1812 - 1813

    Cote

    1 N 14

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (4 et 15 pages sans table) ; procès-verbaux...
  47. Résultat n°47

    Rapport du préfet pour la session de 1814 (16 pages sans table) ; procès-verbaux des séances de 1814 et de 1815.

    Date

    1814 - 1815

    Cote

    1 N 15

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet pour la session de 1814 (16 pages...
  48. Résultat n°48

    Rapport du préfet (11 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1816

    Cote

    1 N 16

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (11 pages sans table) ; procès-verbaux...
  49. Résultat n°49

    Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1817

    Cote

    1 N 17

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux...
  50. Résultat n°50

    Rapport du préfet (10 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1818

    Cote

    1 N 18

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (10 pages sans table) ; procès-verbaux...
  51. Résultat n°51

    Rapport du préfet (14 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1819

    Cote

    1 N 19

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (14 pages sans table) ; procès-verbaux...
  52. Résultat n°52

    Rapport du préfet (13 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1820

    Cote

    1 N 20

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (13 pages sans table) ; procès-verbaux...
  53. Résultat n°53

    Notes de Jean-Baptiste DESSAINT de CHEVRIERES, conseiller général ; rapports au Conseil général.

    Date

    an VIII - 1820

    Cote

    1 N 21

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Notes de Jean-Baptiste DESSAINT de CHEVRIERES, conseiller...
  54. Résultat n°54

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1821

    Cote

    1 N 22

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  55. Résultat n°55

    Rapport du préfet (17 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1822

    Cote

    1 N 23

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (17 pages sans table) ; procès-verbaux...
  56. Résultat n°56

    Rapport du préfet (20 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1823

    Cote

    1 N 24

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (20 pages sans table) ; procès-verbaux...
  57. Résultat n°57

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1824

    Cote

    1 N 25

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  58. Résultat n°58

    Rapport du préfet (15 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1825

    Cote

    1 N 26

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (15 pages sans table) ; procès-verbaux...
  59. Résultat n°59

    Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1826

    Cote

    1 N 27

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux...
  60. Résultat n°60

    Procès-verbaux des séances.

    Date

    1827

    Cote

    1 N 28

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Procès-verbaux des séances.
  61. Résultat n°61

    Rapport du préfet (18 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1828

    Cote

    1 N 29

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (18 pages sans table) ; procès-verbaux...
  62. Résultat n°62

    Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1829

    Cote

    1 N 30

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux...
  63. Résultat n°63

    Rapport du préfet (22 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1831

    Cote

    1 N 31

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (22 pages sans table) ; procès-verbaux...
  64. Résultat n°64

    Rapport du préfet (20 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1832

    Cote

    1 N 32

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (20 pages sans table) ; procès-verbaux...
  65. Résultat n°65

    1re session de 1833 : rapport du préfet (18 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1833

    Cote

    1 N 33

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session de 1833 : rapport du préfet (18 pages sans...
  66. Résultat n°66

    2e session de 1833: rapport du préfet (17 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1833

    Cote

    1 N 34

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 2e session de 1833: rapport du préfet (17 pages sans...
  67. Résultat n°67

    Rapport du préfet (25 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1834

    Cote

    1 N 35

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (25 pages avec table) ; procès-verbaux...
  68. Résultat n°68

    Rapport du préfet (19 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1835

    Cote

    1 N 36

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (19 pages avec table) ; procès-verbaux...
  69. Résultat n°69

    Rapport du préfet (22 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1836

    Cote

    1 N 37

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (22 pages avec table) ; procès-verbaux...
  70. Résultat n°70

    Rapport du préfet (34 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1837

    Cote

    1 N 38

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (34 pages avec table) ; procès-verbaux...
  71. Résultat n°71

    Rapport du préfet (33 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1838

    Cote

    1 N 39

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (33 pages avec table) ; procès-verbaux...
  72. Résultat n°72

    Rapport du préfet (44 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1839

    Cote

    1 N 40

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (44 pages sans table) ; procès-verbaux...
  73. Résultat n°73

    Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1840

    Cote

    1 N 41

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux...
  74. Résultat n°74

    1re session de 1841 : rapport du préfet (110 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1841

    Cote

    1 N 42

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 1re session de 1841 : rapport du préfet (110 pages...
  75. Résultat n°75

    2e session de 1841 : rapport du préfet (12 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1841

    Cote

    1 N 43

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • 2e session de 1841 : rapport du préfet (12 pages sans...
  76. Résultat n°76

    Rapport du préfet (70 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1842

    Cote

    1 N 44

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (70 pages avec table) ; procès-verbaux...
  77. Résultat n°77

    Rapport du préfet (178 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1843

    Cote

    1 N 45

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (178 pages avec table) ; procès-verbaux...
  78. Résultat n°78

    Rapport du préfet (201 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1844

    Cote

    1 N 46

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (201 pages avec table) ; procès-verbaux...
  79. Résultat n°79

    Rapport du préfet (165 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1845

    Cote

    1 N 47

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (165 pages avec table) ; procès-verbaux...
  80. Résultat n°80

    Rapport du préfet (95 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.

    Date

    1846

    Cote

    1 N 48

    • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

    • Conseil général
    • Collection manuscrite
    • Rapport du préfet (95 pages avec table) ; procès-verbaux...