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586 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 44
 Date
an VIII-an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°2

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 17
 Date
an VIII-anX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement d'Epernay
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°3

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 2
 Date
an VIII
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°4

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 23
 Date
an VIII-an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Reims
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°5

Registres des procès-verbaux des délibérations.
Cote
2 N 51
 Date
an VIII-1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
  • Registres des procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°6

Notes de Jean-Baptiste DESSAINT de CHEVRIERES, conseiller général ; rapports au Conseil général.
Cote
1 N 21
 Date
an VIII - 1820
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Notes de Jean-Baptiste DESSAINT de CHEVRIERES, conseiller...
Résultat n°7

Rapports du préfet au Conseil général (avec tables) : an VIII (7 pages) ; an IX (30 pages) ; an X (24 pages) ; an XI (25 pages) ; an XII (26 pages) ; an XIII (23 pages) ; 1806 (29 pages) ; 1807 (17 pages).
Cote
1 N 1
 Date
an VIII - 1807
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapports du préfet au Conseil général (avec tables)...
Résultat n°8

Registres des procès-verbaux des délibérations.
Cote
2 N 30
 Date
an VIII-1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Reims
  • Registres des procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°9

Dossiers des sessions.
Cote
1 N 67
 Date
an VIII
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Dossiers des sessions.
Résultat n°10

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 33
 Date
an VIII-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°11

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 7
 Date
an VIII-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°12

Registre des procès-verbaux des délibérations.
Cote
2 N 40
 Date
an VIII-1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
  • Registre des procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°13

Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay, de Reims, de Sainte-Menehould et de Vitry-le-François. - Affaires générales.
Cote
2 N 1
 Date
an VIII-1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Affaires communes aux cinq arrondissements
  • Conseil d'arrondissement de Châlons-sur-Marne, d'Epernay,...
Résultat n°14

Dossiers des sessions.
Cote
1 N 68
 Date
an IX
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Dossiers des sessions.
Résultat n°15

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 3
 Date
an IX
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°16

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 4
 Date
an X
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°17

Dossiers des sessions.
Cote
1 N 70
 Date
an X
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Dossiers des sessions.
Résultat n°18

Dossiers des sessions.
Cote
1 N 69
 Date
an X
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Dossiers des sessions.
Résultat n°19

Dossiers des sessions.
Cote
1 N 71
 Date
an XI
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Dossiers des sessions.
Résultat n°20

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 5
 Date
an XI
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°21

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 18
 Date
an XI-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement d'Epernay
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°22

Dossiers des sessions.
Cote
1 N 72
 Date
an XII
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Dossiers des sessions.
Résultat n°23

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 6
 Date
an XII
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°24

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 45
 Date
an XIII-1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°25

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 7
 Date
an XIII
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°26

Dossiers des sessions.
Cote
1 N 73
 Date
an XIII - 1810
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Dossiers des sessions.
Résultat n°27

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 24
 Date
an XIII-1845
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Reims
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°28

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 8
 Date
1806
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°29

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 9
 Date
1807
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°30

Rapport du préfet (16 pages avec table) et procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 10
 Date
1808
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (16 pages avec table) et procès-verbaux...
Résultat n°31

Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'un rappport anonyme sur la Vesle, sa navigation et les marais qui la bordent ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 11
 Date
1809
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'un...
Résultat n°32

Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'états comparatifs entre les manufactures de Reims, Châlons, Vitry et Suippes ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 12
 Date
1810
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (20 pages avec table), suivi d'états...
Résultat n°33

Registre des procès-verbaux des délibérations.
Cote
2 N 41
 Date
1811-1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
  • Registre des procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°34

Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 13
 Date
1811
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (19 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°35

Rapport du préfet (4 et 15 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 14
 Date
1812 - 1813
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (4 et 15 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°36

Dossiers des sessions.
Cote
1 N 74
 Date
1812 - 1815
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Dossiers des sessions.
Résultat n°37

Rapport du préfet pour la session de 1814 (16 pages sans table) ; procès-verbaux des séances de 1814 et de 1815.
Cote
1 N 15
 Date
1814 - 1815
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet pour la session de 1814 (16 pages...
Résultat n°38

Dossiers des sessions.
Cote
1 N 75
 Date
1816 - 1819
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Dossiers des sessions.
Résultat n°39

Rapport du préfet (11 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 16
 Date
1816
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (11 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°40

Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 17
 Date
1817
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux...