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586 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales : an VIII-1940 / Archives départementales de la Haute-Marne ; rédigé par Robert Decker ; sous la direction de Anne-Marie Couvret. ChaumontArchives départementales1981
Cote
AD 52/11
 Date
1981
 Lieu
Haute-Marne (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Haute-Marne - Archives départementales et communales
  • Répertoire numérique de la série N : administration...
Résultat n°2

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 44
 Date
an VIII-an XII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Vitry-le-François
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°3

Dossiers des séances, rapports à la commission.
Cote
4 N 265
 Date
1841-1844
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental....

  • Service départemental d'architecture
  • Commission départementale des bâtiments civils
  • Dossiers des séances, rapports à la commission.
Résultat n°4

1re session de 1880 : rapport du préfet (156 pages) ; rapports de l'ingénieur en chef sur le projet de révision du réseau des chemins de grande communication ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 197
 Date
1880
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1880 : rapport du préfet (156 pages)...
Résultat n°5

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales, 1800-1940 / [Archives départementales de l'Allier] ; [rédigé] par Annick Jonard, Jean-Luc Lascar, Isabelle Maurin. YzeureArchives départementales de l'Allier1992
Cote
AD 3/12
 Date
1992
 Lieu
Allier (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Allier- Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série N : administration...
Résultat n°6

Registre des procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 319
 Date
15 novembre 1871 - 17 août 1874
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Commission départementale
  • Collection manuscrite
  • Registre des procès-verbaux des séances.
Résultat n°7

Marne budgets. Châlons-en-ChampagneConseil général1942-2006
Cote
Delta 3225/1-49
 Date
1942-2006
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Périodique, Publication officielle

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Marne budgets
  • Marne budgets. Châlons-en-ChampagneConseil général1942-2006
Résultat n°8

Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 62
 Date
1860
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (72 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°9

1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 316
 Date
1939
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1939 : rapports du préfet (116 et 49...
Résultat n°10

Recueil des actes administratifs du département de la Marne. Années 1877 et 1878
Cote
LB 5031 (Cote intellectuelle)
 Date
1878
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des actes administratifs du département de...
Résultat n°11

2e session de 1874 : rapport du préfet (151 pages) ; rapports des chefs de service (148 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 185
 Date
1874
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1874 : rapport du préfet (151 pages)...
Résultat n°12

Rapport du préfet (189 pages) ; rapports des chefs de service (103 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 175
 Date
1866
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Rapport du préfet (189 pages) ; rapports des chefs...
Résultat n°13

Rapport du préfet (108 pages) ; rapports des chefs de service (82 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 156
 Date
1847
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Rapport du préfet (108 pages) ; rapports des chefs...
Résultat n°14

Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 61
 Date
1859
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (78 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°15

La Circulation des idées dans l'administration napoléonienne : l'exemple de la Marne / Georges Clause
Cote
Chp 12329 (Cote intellectuelle)
 Date
1985
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La Circulation des idées dans l'administration napoléonienne...
Résultat n°16

Dossiers des séances, rapports à la commission.
Cote
4 N 271
 Date
1893-1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental....

  • Service départemental d'architecture
  • Commission départementale des bâtiments civils
  • Dossiers des séances, rapports à la commission.
Résultat n°17

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 349
 Date
1923
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Commission départementale
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°18

La Mayenne : de la réunion des États généraux à la création du département : 1789-février 1790 / [documents réunis et présentés par Gérard Blottière, Madeleine Renard, Jacques Salbert]
Cote
H bib 11166 (Cote intellectuelle), 1151-8197
 Date
1989
 Lieu
Mayenne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • La Mayenne : de la réunion des États généraux à la...
Résultat n°19

Registre des procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 334
 Date
21 décembre 1892 - 15 novembre 1893
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Commission départementale
  • Collection manuscrite
  • Registre des procès-verbaux des séances.
Résultat n°20

1re session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.
Cote
1 N 105
 Date
1920
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 1re session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.
Résultat n°21

Registre des procès-verbaux des délibérations.
Cote
2 N 41
 Date
1811-1832
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement de Sainte-Menehould
  • Registre des procès-verbaux des délibérations.
Résultat n°22

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales, 1800 à 1940 / Archives départementales de Lot-et-Garonne ; [réd. par] Paul Sicouly ; sous la dir. de J. Burias. AgenArchives départementales de Lot-et-Garonne1989
Cote
AD 47/10
 Date
1989
 Lieu
Lot-et-Garonne (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Lot-et-Garonne - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série N : administration...
Résultat n°23

2e session et session extraordinaire de 1923 : dossiers.
Cote
1 N 112
 Date
1923
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 2e session et session extraordinaire de 1923 : dossiers.
Résultat n°24

Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 17
 Date
1817
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (5 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°25

Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 27
 Date
1826
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (32 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°26

Inventaire sommaire de la sous-série 1 L : 1. archives de la période révolutionnaire : administration du département, 1790-an VIII / Archives départementales de la Haute-Garonne ; réd. par Robert Nadal ; sous la dir. de M. Pierre Gérard. ToulouseArchives départementales de la Haute-Garonne1990
Cote
AD 31/27
 Date
1990
 Lieu
Haute-Garonne (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Haute-Garonne - Archives départementales et communales
  • Inventaire sommaire de la sous-série 1 L : 1. archives...
Résultat n°27

Rapports et délibérations / Conseil départemental de la Marne. Châlons-en-ChampagneConseil départemental de la Marne1943-2015
Cote
Delta 1924/1-146
 Date
1943-2015
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Périodique, Publication officielle

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Rapports et délibérations - Conseil départemental de...
  • Rapports et délibérations / Conseil départemental de...
Résultat n°28

Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 41
 Date
1840
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (71 pages sans table) ; procès-verbaux...
Résultat n°29

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 365
 Date
1932 - 1933
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Commission départementale
  • Collection imprimée
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°30

1re session et session extraordinaire de 1932 : dossiers.
Cote
1 N 129
 Date
1932
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 1re session et session extraordinaire de 1932 : dossiers.
Résultat n°31

Dossiers des sessions.
Cote
1 N 87
 Date
1905 - 1907
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Dossiers des sessions.
Résultat n°32

Pour le pays, par le pays : le Conseil général de la Martinique, 1827-2015 / [édité par] Conseil général de la Martinique ; [coordonné par Dominique Taffin]. Fort-de-FranceConseil général de la Martinique2015
Cote
H bib 12568
 Date
2015
 Lieu
Martinique
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Pour le pays, par le pays : le Conseil général de la...
Résultat n°33

Réforme administrative ou Révolution : la création des départements : 1789-1790 : exposition, Versailles, 1989 / réalisée par les Archives départementales des Yvelines ; [sous la dir. de Françoise Jenn] ; [publ. par le] Conseil général des Yvelines
Cote
H bib 11174 (Cote intellectuelle)
 Date
1989
 Lieu - Type de document
Catalogue d'exposition

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Réforme administrative ou Révolution : la création...
Résultat n°34

2e session de 1884 : rapports du préfet (193 et 141 pages) ; rapports des chefs de service (377 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 207
 Date
1884
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1884 : rapports du préfet (193 et 141...
Résultat n°35

1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages) ; rapport spécial du préfet sur le fonctionnement des services de la Reconstitution des Régions libérées ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 286
 Date
1924
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1924 : rapport du préfet (242 pages)...
Résultat n°36

2e session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.
Cote
1 N 106
 Date
1920
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 2e session et session extraordinaire de 1920 : dossiers.
Résultat n°37

Registre des procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 336
 Date
1895
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Commission départementale
  • Collection manuscrite
  • Registre des procès-verbaux des séances.
Résultat n°38

Rapport du préfet (76 pages) ; rapports des chefs de service (103 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 161
 Date
1852
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Rapport du préfet (76 pages) ; rapports des chefs de...
Résultat n°39

2e session de 1917 : rapports du préfet (105 et 61 pages) ; rapports des chefs de service (270 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 273
 Date
1917
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1917 : rapports du préfet (105 et 61...
Résultat n°40

2e session de 1915 : dossiers.
Cote
1 N 96
 Date
1915
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 2e session de 1915 : dossiers.
Résultat n°41

Comptes rendus des délibérations, décisions.
Cote
3 Z 466, 3 Z 27 (Ancienne cote)
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration départementale
  • Conseil d'arrondissement
  • Comptes rendus des délibérations, décisions.
Résultat n°42

Dossiers des séances, rapports à la commission.
Cote
4 N 267
 Date
1879-1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental....

  • Service départemental d'architecture
  • Commission départementale des bâtiments civils
  • Dossiers des séances, rapports à la commission.
Résultat n°43

Ministère de l'intérieur. Instructions pour l'application du décret du 12 novembre 1938 relatif à l'administration départementale et communale
Cote
Dp 5547 (Cote intellectuelle)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Ministère de l'intérieur. Instructions pour l'application...
Résultat n°44

Session extraordinaire et 2e session de 1931 : rapports du préfet (174 et 88 pages) ; rapports des chefs de service (351 et 29 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 301
 Date
1931
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Session extraordinaire et 2e session de 1931 : rapports...
Résultat n°45

2e session et session extraordinaire de 1886 : rapports du préfet (182 et 79 pages) ; rapports des chefs de service (361 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 211
 Date
1886
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session et session extraordinaire de 1886 : rapports...
Résultat n°46

Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique. Série N (administration et comptabilité départementales) / par R. Rohmer. - Mendeimpr. de Ignon-Renouard1916
Cote
AD 48/16
 Date
1916
 Lieu
Lozère (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Lozère - Archives départementales
  • Archives départementales de la Lozère. Répertoire numérique....
Résultat n°47

Dossiers des séances, rapports à la commission.
Cote
4 N 272
 Date
1897-1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental....

  • Service départemental d'architecture
  • Commission départementale des bâtiments civils
  • Dossiers des séances, rapports à la commission.
Résultat n°48

Rapport du préfet (89 pages) ; rapports des chefs de service (59 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 160
 Date
1851
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Rapport du préfet (89 pages) ; rapports des chefs de...
Résultat n°49

Registre des procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 332
 Date
19 novembre 1890 - 21 octobre 1891
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Commission départementale
  • Collection manuscrite
  • Registre des procès-verbaux des séances.
Résultat n°50

1re session de 1914 : dossiers.
Cote
1 N 92
 Date
1914
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 1re session de 1914 : dossiers.
Résultat n°51

1re session de 1918 : dossiers.
Cote
1 N 101
 Date
1918
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 1re session de 1918 : dossiers.
Résultat n°52

Rapport du préfet (165 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 47
 Date
1845
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (165 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°53

1re session et session extraordinaire de 1937 : dossiers.
Cote
1 N 139
 Date
1937
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 1re session et session extraordinaire de 1937 : dossiers.
Résultat n°54

Dossiers des séances, rapports à la commission.
Cote
4 N 270
 Date
1889-1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental....

  • Service départemental d'architecture
  • Commission départementale des bâtiments civils
  • Dossiers des séances, rapports à la commission.
Résultat n°55

1re session de 1885 : rapport du préfet (180 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 208
 Date
1885
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1885 : rapport du préfet (180 pages)...
Résultat n°56

Dossiers des sessions.
Cote
1 N 75
 Date
1816 - 1819
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Dossiers des sessions.
Résultat n°57

Répertoire numérique de la série N : administration et comptabilité départementales, 1800-1940 / Archives départementales des Landes ; [réd. par] Edmond Monquot ; sous la dir. de Bernadette Suau. - Mont-de-MarsanArchives départementales des Landes1985
Cote
AD 40/18
 Date
1985
 Lieu
Landes (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Landes - Archives départementales
  • Répertoire numérique de la série N : administration...
Résultat n°58

Bulles d'infos : le magazine des agents du département de la Marne. Châlons-en-ChampagneDépartement de la Marne2016-2023
Cote
Delta 3540/1
 Date
2016-2024
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Périodique, Presse institutionnelle

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre vivant
  • Bulles d'infos
  • Bulles d'infos : le magazine des agents du département...
Résultat n°59

2e session de 1891 : rapports du préfet (223 et 114 pages) ; rapports des chefs de service (437 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 221
 Date
1891
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 2e session de 1891 : rapports du préfet (223 et 114...
Résultat n°60

1re session de 1888 : rapport du préfet (143 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 214
 Date
1888
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1888 : rapport du préfet (143 pages)...
Résultat n°61

Rapport du préfet (124 pages) ; rapports des chefs de service (98 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 172
 Date
1863
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Rapport du préfet (124 pages) ; rapports des chefs...
Résultat n°62

Dossiers et procès-verbaux des séances.
Cote
2 N 17
 Date
an VIII-anX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Conseils d'arrondissement (2 N)

  • Conseil d'arrondissement d'Epernay
  • Dossiers et procès-verbaux des séances.
Résultat n°63

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 358
 Date
18 août 1897 - 9 juillet 1902
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Commission départementale
  • Collection imprimée
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°64

Fourniture de mobilier et tapis, travaux de peinture pour le nouvel hôtel de la sous-préfecture.
Cote
3 Z 471, 3 Z 284 (Ancienne cote)
 Date
1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

  • II - Affaires postérieures à 1914
  • Administration départementale
  • Bâtiments départementaux
  • Sous-préfecture
  • Fourniture de mobilier et tapis, travaux de peinture...
Résultat n°65

Dossiers des sessions.
Cote
1 N 72
 Date
an XII
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Dossiers des sessions.
Résultat n°66

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 8
 Date
1806
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°67

Registre des procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 333
 Date
18 novembre 1891 - 16 décembre 1892
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Commission départementale
  • Collection manuscrite
  • Registre des procès-verbaux des séances.
Résultat n°68

Administration départementale et communale. Lois, décrets, jurisprudence, conseil d'état, cour de cassation, décisions et circulaires ministérielles
Cote
D bib 10460 (Cote intellectuelle)
 Date
[1873]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Administration départementale et communale. Lois, décrets,...
Résultat n°69

Rapport du préfet (113 pages) ; rapports des chefs de service (108 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 166
 Date
1857
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Rapport du préfet (113 pages) ; rapports des chefs...
Résultat n°70

Dossiers des sessions.
Cote
1 N 88
 Date
1908 - 1909
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Dossiers des sessions.
Résultat n°71

Rapport du préfet (74 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 57
 Date
1855
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (74 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°72

1re session de 1841 : rapport du préfet (110 pages sans table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 42
 Date
1841
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • 1re session de 1841 : rapport du préfet (110 pages...
Résultat n°73

Finances & projets. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne1997-2010
Cote
Delta 3247/1
 Date
1997-2010
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Périodique, Publication officielle

  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Finances & projets - Conseil général de la Marne
  • Finances & projets. Châlons-en-ChampagneConseil...
Résultat n°74

Archives du département du Doubs postérieures à 1800 : Répertoires numériques : série M. (personnel et administration générale) ; série N (administration et comptabilité départementale) / [Archives départementales du Doubs] ; rédigé par Maurice Pigallet. Besançonimpr. de Jacques et Demontrond1921
Cote
AD 25/13
 Date
1921
 Lieu
Doubs (France)
 Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Inventaires (Archives nationales et départementales)

  • Doubs - Archives départementales et communales
  • Archives du département du Doubs postérieures à 1800...
Résultat n°75

Session extraordinaire et session de 1892 : rapports du préfet (43 et 194 pages) ; procès-verbal des délibérations.
Cote
1 N 222
 Date
1892
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • Session extraordinaire et session de 1892 : rapports...
Résultat n°76

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 6
 Date
an XII
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°77

Registre des procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 331
 Date
20 novembre 1889 - 15 octobre 1890
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Commission départementale
  • Collection manuscrite
  • Registre des procès-verbaux des séances.
Résultat n°78

Procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 22
 Date
1821
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°79

Rapport du préfet (69 pages avec table) ; procès-verbaux des séances.
Cote
1 N 59
 Date
1857
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection manuscrite
  • Rapport du préfet (69 pages avec table) ; procès-verbaux...
Résultat n°80

1re session de 1912 : rapports du préfet (162 et 49 pages) ; procès-verbaux des délibérations.
Cote
1 N 262
 Date
1912
 Lieu
Marne (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Conseil général et commission départementale (1 N)

  • Conseil général
  • Collection imprimée
  • 1re session de 1912 : rapports du préfet (162 et 49...